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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
6032842a9d82f8b7f7261868
18 janvier 2018
18 janvier 2018
M] demeurant [Adresse 5] [Localité 5] déclaration d'appel signifiée le 21/11/2016 à domicile - n'ayant pas constitué avocat COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Etienne Bech
Source officielleCour d'Appel
6253cdc7bd3db21cbdd9471d
29 août 2019
29 août 2019
les parties aient été appelées à comparaître devant la cour composée de : Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, qui en a rendu compte à la collégialité Monsieur Jean-Louis BERSCH
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6349002863d497adffda4192
13 octobre 2022
13 octobre 2022
en qualité de liquidateur judiciaire de la SAS MENUISERIE PACOTTE ET MIGNOTTE, représentée par Me Jean-marie GARINOT de la SCP SCP du PARC - CURTIL - HUGUENIN - DECAUX - GESLAIN - CUNIN - CUISINIER - BECHE
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd85211
17 février 2000
17 février 2000
Représenté par la SCP LE MARC'HADOUR POUILLE-GROULEZ Avoué COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE Madame GEERSSEN, Président Monsieur BECH et Monsieur DEJARDIN, Conseillers DEBATS à l'audience publique
Source officielleCour d'Appel
Conseil de Prud'hommes de THIONVILLE d'une demande dirigéec/Monsieur David X
6253ccf5bd3db21cbdd91d56
3 décembre 2014
3 décembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleChambre sociale
63ca428d9066fd7c90fc24bb
19 janvier 2023
19 janvier 2023
HÔTELIÈRE DE LA ROUTE BLANCHE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Pierrick BECHE de la SARL PIERRICK BECHE - CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de DIJON substitué par Me Mathilde BACHELET
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fdd6d219dd5aa1703e5a25c
13 septembre 2018
13 septembre 2018
l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Etienne Bech
Source officielleCour d'Appel
6253cdacbd3db21cbdd9418d
18 juin 2018
18 juin 2018
conclusions du 15 juin 2017 de l'AGS, Motifs de la décision : Mme F... explique qu'elle a travaillé depuis le 1er janvier 1999 en qualité de femme de chambre au sein du complexe hôtelier Kawann Beach
Source officielleCour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941c0
11 octobre 2018
11 octobre 2018
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 14 JUIN 2018, à 14 heures, Madame Elisabeth HOURS, Conseiller faisant fonction de Président, en son rapport, et Monsieur Jean-Louis BERSCH
Source officielleCour d'Appel
6253cdaebd3db21cbdd941f0
20 septembre 2018
20 septembre 2018
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 24 MAI 2018, à 14 heures , Madame Elisabeth HOURS, Conseiller faisant fonction de Président, en son rapport, et Monsieur Jean-Louis BERSCH
Source officielleCour d'Appel
6253cdaebd3db21cbdd94206
20 septembre 2018
20 septembre 2018
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 24 MAI 2018, à 14 heures , Madame Elisabeth HOURS, Conseiller faisant fonction de Président, en son rapport, et Monsieur Jean-Louis BERSCH
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd94371
13 décembre 2018
13 décembre 2018
Après délibéré au cours duquel Madame Elisabeth HOURS, Conseiller faisant fonction de Président de la Collégialité et Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd94456
21 février 2019
21 février 2019
Après délibéré au cours duquel Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité et Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée de
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd9450d
4 avril 2019
4 avril 2019
Après délibéré au cours duquel Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, et Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd9455c
4 avril 2019
4 avril 2019
Après délibéré au cours duquel Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, et Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée
Source officielleChambre civile TGI
68edd8ee87178132e193502c
10 octobre 2025
10 octobre 2025
[P], étant précisé que la société TS Holding a des participations (100%) dans les SARL Sarah Beach, Le Carré et ECDA et que M. [Y] est gérant de la société Sarah Beach.
Source officielle17e Chambre B
6036175ca1b9927b23827b82
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Monsieur [G] [N] a été embauché le 1er avril 1991 en qualité de réceptionniste de nuit par la Société Hôtelière du Palm Beach.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00546_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Par une délibération du 16 juillet 2018, le conseil municipal de A a attribué les lots G3d et G4d respectivement à la société Les Bronzés, devenue Indie Beach House et à la société CB.
Source officielle5e chambre civile
69cf5ccacdc6046d47f38a4f
2 avril 2026
2 avril 2026
[O] [T] Représentant : Me Raphaële HIAULT SPITZER de la SCP JURISEXCELL, avocat au barreau de BEZIERS Société MED BEACH CLUB Représentant : Me Raphaële HIAULT SPITZER de la SCP JURISEXCELL, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942bb
15 novembre 2018
15 novembre 2018
LA COUR COMPOSÉE de Madame Elisabeth HOURS, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre, qui en a rendu compte à la collégialité Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, Madame Fabienne RENAULT-MALIGNAC
Source officiellePage 18 sur 66
TROCHET BESCHERON
28/04/2026
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BESCHER, Sylvie
15/07/2025
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