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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
6787546b181ea8ef9c1d727e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Olivier COLLION, avocat au barreau d'AVIGNON Appelante Monsieur [M] [V] Madame [K] [V] Tous deux représentés par Me Julien BESSET
Source officielleChambre 4 A
67875253fc8e837eda8a6220
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Greffier, lors des débats : Mme BESSEY ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe, les parties ayant été avisées, - signé par M.
Source officielleChambre 4 A
67f9f6fc190d73a10ce27dc0
4 avril 2025
4 avril 2025
Greffier, lors des débats : Mme BESSEY ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme DORSCH, Président de Chambre, - signé par Mme DORSCH, Président de Chambre et Mme
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
68f71370cbf3d85a0c71eb46
20 octobre 2025
20 octobre 2025
LAKUNOCH Appel d'un jugement du CPH de [Localité 5] du 6 mars 2025, RG F 24/03003, affaire [N] c/ SAS LAKUNOCH N° SIRET : 803 117 977 00022 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Alain BESSE,
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_21PA00601_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
2018 par lesquelles le Conseil national de l'ordre des médecins a refusé de saisir la chambre disciplinaire de première instance d'Ile-de-France de plaintes à l'encontre des docteurs Fraboulet, Doubre, Besse
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02574_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
A, représenté par Me Besse, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué ; 2°) à titre principal, d'annuler l'arrêté contesté du 31 mai 2022 et d'enjoindre au préfet des Yvelines
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd86ff8
1 avril 2004
1 avril 2004
TERRIER, avocat au barreau de Paris [**][**][**][**][**][**][**][**] Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 26 Février 2004 devant la cour composée de : Monsieur Jean BESSE
Source officielleCour d'Appel
6253cb37bd3db21cbdd8d1f6
5 mars 2009
5 mars 2009
de Paris INTIMEE VISA DU MINISTERE PUBLIC LE 23/12/2008 **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 Janvier 2009, Monsieur Jean BESSE
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3ab
18 février 2010
18 février 2010
, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Jean BESSE, président, Madame Nicole BOUCLY-GIRERD, conseiller, Madame Annie DABOSVILLE, conseiller, qui en ont
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY02193_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
Thierry Besse, président-assesseur, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY01288_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
Thierry Besse, président, M. François Bodin-Hullin, premier conseiller, Mme Christine Psilakis, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 juin 2022.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY03540_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
Thierry Besse, président-assesseur, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c847bd3db21cbdd84c96
25 mars 1999
25 mars 1999
SCP KEIME & GUTTIN, titulaire d'un office d'Avoué, le droit de recouvrement conforme aux dispositions de l'article 699 du Nouveau Code de Procédure Civile, Et ont signé le présent arrêt : Monsieur BESSE
Source officiellePôle 3 - Chambre 2
61631526e03efc4516bd2e64
9 novembre 2011
9 novembre 2011
2011, en audience non publique, devant la Cour composée de : Madame DULIN, président Madame GRAEVE, président Madame BRUGIDOU, conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : BESSE-COURTEL
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6163a6171d97f2f687d913b4
15 décembre 2010
15 décembre 2010
Isabelle LACABARATS, conseiller Madame Dominique REYGNER, conseiller qui en ont délibéré Greffier : lors des débats : Madame Marie-France MEGNIEN et du prononcé de l'arrêt : Madame Christine BESSE-COURTEL
Source officielleCour d'Appel
6253c9c3bd3db21cbdd892cb
27 septembre 2007
27 septembre 2007
VISA DU MINISTERE PUBLIC LE 21/05/2007 **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 Juin 2007 devant la cour composée de : Monsieur Jean BESSE
Source officielleCour d'Appel
6253c9c3bd3db21cbdd892cc
13 septembre 2007
13 septembre 2007
GABORIT, avocat au barreau de Paris INTIMES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 Juin 2007 devant la cour composée de : Monsieur Jean BESSE
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b81f
19 mars 2008
19 mars 2008
devant la Cour composée de : Madame CHANTEPIE, président Madame TAILLANDIER-THOMAS, conseiller Madame SCHOONWATER, conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame BESSE-COURTEL
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bbff
25 juin 2008
25 juin 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur FOUCART, Conseillers : Monsieur LEVY, Monsieur COURAL, Ministère Public représenté lors des débats par Monsieur BESSE
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf3e
15 mai 2008
15 mai 2008
Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 27 Mars 2008, Monsieur Bruno DEBLOIS, conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Jean BESSE
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