Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
62e8be944f6d33e2e97f0a31
28 juillet 2022
28 juillet 2022
La société Carreleurs du Pays de Brive soutient que M.
Source officielleChambre civile 1-6
65b36efc8c0355000835f80d
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Florence MICHON, Conseiller, Greffier, lors des débats : Mme Mélanie RIBEIRO, EXPOSÉ DU LITIGE Par jugement réputé contradictoire du 5 octobre 2017, le tribunal d'instance de Sucy-en-Brie
Source officielleChambre sociale 4-2
68709b6f123db6632de31618
10 juillet 2025
10 juillet 2025
MONDIAL PARE-BRISE, Vu les conclusions notifiées le 24 juin 2025 par voie électronique par Monsieur [J] [G] formant désistement d'appel, Vu les conclusions notifiées par la S.A.S.U.
Source officielleCour d'Appel
6253cafdbd3db21cbdd8c9bc
1 décembre 2008
1 décembre 2008
APPELANTS d'un jugement rendu le 18 décembre 2007 par le Conseil de Prud'hommes de BRIVE-LA-GAILLARDE Représentés par Maître Erick JUPILE-BOISVERD, avoué, substituant Maître Philippe RAINEIX, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8ccae
1 décembre 2008
1 décembre 2008
APPELANTS d'un jugement rendu le 18 décembre 2007 par le Conseil de Prud'hommes de BRIVE-LA-GAILLARDE Représentés par Maître Erick JUPILE-BOISVERD, avoué, substituant Maître Philippe RAINEIX, avocat
Source officielleAvis
CADA:20164070
20 octobre 2016
20 octobre 2016
Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 août 2016, à la suite du refus opposé par le directeur de la Haute Autorité de santé (HAS
Source officielle3e Chambre B
61627eaf38d18b7ebf63d35b
6 septembre 2012
6 septembre 2012
La SA DUMEZ MEDITERRANEE a confié les travaux concernant les brise-soleil à la SA FACE MEDITERRANEE, suivant contrat de sous-traitance en date du 21 juin 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a79
12 septembre 2014
12 septembre 2014
COUR D'APPEL de LIMOGES du DOUZE SEPTEMBRE DEUX MILLE QUATORZE, l'arrêt suivant a été prononcé, en CHAMBRE DU CONSEIL, sur l'appel d'une décision rendue le 31 MARS 2014 , par le JUGE DES ENFANTS DE BRIVE
Source officielleCour d'Appel
CE DE TAXE No dossier no 121461 Monsieur Georges Xc/Monsieur Jean Paul Y
6253cca3bd3db21cbdd90c65
29 octobre 2013
29 octobre 2013
avons rendu l'ordonnance qui suit par mise à disposition au greffe : ENTRE : Monsieur Georges X..., demeurant..., Appelant d'une ordonnance de taxe du président du tribunal de grande instance de Brive
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd91709
28 avril 2014
28 avril 2014
Brice X... et Maître DI MAIO, avocat de Mme Adeline Y...ont informé la Cour que les parties entendaient se désister de leurs appels respectifs.
Source officielleCour d'Appel
6253cc45bd3db21cbdd8fa72
5 septembre 2012
5 septembre 2012
Lise X... à l'école Bossuet à BRIVE.
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920ff
5 mars 2015
5 mars 2015
Patrick X..., SAS SOCIETE NOUVELLE LES 3 EPIS BRIVE, SCP PIMOUGUET-LEURET-DEVOS-BOT, agissant en qualité de mandataire liquidateur de la SAS SOCIETE NOUVELLE LES 3 EPIS BRIVE C/ SCI ESPACE CULTUREL
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE00844_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Elle soutient que : - ni l'association de protection des riverains du quartier Saint Brice à Chartres, ni M. D, Mme E et M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00093_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Par un jugement n° 1700714 du 7 novembre 2019, le tribunal administratif de Limoges a condamné le centre hospitalier de Brive-la-Gaillarde à verser à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89679
9 novembre 2007
9 novembre 2007
Brice né le 07 Avril 1977 à ABIDJAN (COTE D'IVOIRE) Fils d'Y... Guy Prosper et de Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0e7
29 février 2008
29 février 2008
Le 15 juin 1989, la société Foncière et Financière Monceau avait conclu avec la SCI Saint Brice une convention de crédit-bail d'une durée de quinze ans.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02668_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
Par un arrêté du 28 avril 2017, le maire de Brive-la-Gaillarde ne s'est pas opposé à cette déclaration préalable de travaux.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01340_20230228
28 février 2023
28 février 2023
La SCI Follereau était propriétaire de la parcelle cadastrée AH 251 sur la commune de Saint-Brice-Courcelles. M.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
633d1fee62f5393e2eb449cd
4 octobre 2022
4 octobre 2022
ARRÊT N° /2022 SS DU 04 OCTOBRE 2022 N° RG 22/00786 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E6OP Pole social du TJ de VAL DE BRIEY 19/00146 22 juin 2021 Cour d'appel de NANCY 21/01899 15 mars
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd911f4
27 février 2014
27 février 2014
représenté par Me Bertrand VILLETTE, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTS d'un jugement rendu le 28 DECEMBRE 2012 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRIVE ET : BANQUE PRIVEE EUROPEENNE dont
Source officiellePage 18 sur 632