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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 3 - Chambre 1
69d5e897cdc6046d477b98de
7 avril 2026
7 avril 2026
] le 04 Mars 2024 Appelant : Monsieur [O] [X], représenté par Me Montasser CHARNI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : BOB69 Intimée : Madame [U] [R], représentée par Me Virginie BRAY
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
68008c97ecbbb650faffb149
16 avril 2025
16 avril 2025
VOLVO TRUCKS FRANCE [Adresse 6] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Philippe DE LA BROSSE
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6162d32a70d46c7f95e8262a
17 mai 2011
17 mai 2011
° 09/05533 APPELANT Monsieur [S] [P] [O] [T] né le [Date naissance 1] 1990 à [Localité 4] (Cameroun) Chez Madame [W] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par la SCP MONIN D AURIAC DE BRONS
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
61636ee277a1403986670c1a
18 mai 2011
18 mai 2011
la Cour DÉFENDEURS A LA RECTIFICATION 1°) Monsieur [S] [Z] [R] né le [Date naissance 1] 1921 à [Localité 9] (21) [Adresse 4] [Localité 8] représenté par la SCP SCP MONIN D AURIAC DE BRONS
Source officielleCour d'Appel
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30 mars 2018
30 mars 2018
à BROU SUR CHANTEREINE demeurant [...]
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY00635_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
A B, représenté par Me Brey. Vu le code de justice administrative, notamment son article R. 741-11 ; 1.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
67f9f3bba6be9c926c7caadf
11 avril 2025
11 avril 2025
à dent, peigne, brosse, boîte à savon), statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, tasses, chopes, récipients à boire, bols, seaux, égouttoirs pour biberons, peignes
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6260f9426d9e13277d6e38ea
1 février 2022
1 février 2022
Elle rappelle que la collection prêt-à-porter Automne/ Hiver 2017est axée autour de deux univers déterminés combinés: le «bleu/look total denim/béret» et l'univers «transparence/broderie/astres».
Source officielle1ère chambre civile B
63b546edc9018405dfcaad41
3 janvier 2023
3 janvier 2023
[N] [G] né le [Date naissance 2] 1989 à [Localité 9] (69) [Adresse 1] [Localité 8] Représenté par Me Jessica BRON de la SELARL C&S AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 1246 Mme [Y] [G
Source officielleChambre Civile
627a0171dd6bd9057dc56d14
9 mai 2022
9 mai 2022
Instance d'Orleans en date du 06 Juin 2019 PARTIES EN CAUSE APPELANTE :- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265245508898285 Madame [G] [S] épouse [KD] née le 23 Avril 1958 à SAINT JEAN DE BRAYE
Source officielleCour d'Appel
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12 septembre 2011
12 septembre 2011
né le 12 Janvier 1971 à (TURQUIE) ... 69500 BRON représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assisté de Me Corinne BEAL-CIZERON, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd86698
6 novembre 2002
6 novembre 2002
01/03419 Nature du recours : APPEL Affaire : Prêt - Demande en remboursement du prêt Sans procédure particulière APPELANT : SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE 6 rue Hélène Boucher - 69500 BRON
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a71
27 mars 2003
27 mars 2003
A.M.S. dès lors qu'elle n'a été "confrontée" avec cette société que dans le cadre d'un autre débat judiciaire (instance engagée contre les sociétés BRONNER et la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd31
5 février 2008
5 février 2008
l'article 450 du Code de procédure civile, - signé par Monsieur Jacques DEBÛ, Président, et par Mme TALABOULMA, greffier ****** Par jugement du 6 juin 1985 le tribunal de commerce de GOURNAY en BRAY
Source officielleCour d'Appel
6253ca90bd3db21cbdd8b60d
27 mars 2003
27 mars 2003
S. dès lors qu'elle n'a été " confrontée " avec cette société que dans le cadre d'un autre débat judiciaire (instance engagée contre les sociétés BRONNER et la S. A. R. L. A. M.
Source officielle1ère chambre 1ère section
61635df0683f470e3416dc83
16 juin 2011
16 juin 2011
[P] dans les livres de la BROP le 3 mai 1983 au moment de la réservation (relevé de compte), - un chèque de 90 000 F tiré sur le compte joint des époux à la BROP le 5 août 1983 dont le débit a été différé
Source officielleChambre 3-1
6809c9421f1ed98b447f43d6
23 avril 2025
23 avril 2025
PF1 Copie exécutoire délivrée le :23/04/2025 à : Me Pierre-yves IMPERATORE Me Marie-line BROM Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal de Commerce de
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163a071ef0577e3c1fcfdb0
8 juin 2010
8 juin 2010
[M] [Adresse 5] [Localité 13] représenté par la SCP MONIN - D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assisté de Me Th.
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c562
29 septembre 2008
29 septembre 2008
Cyril Jacques Steve coupable de COMPLICITE DE VOL, entre le 20 janvier 2003 et le 08 / 09 / 2003, à ST JEAN DE BRAYE (45), NATINF 007151, infraction prévue par les articles 311-1, 311-3 du Code pénal
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA00875_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Il soutient que : - la SAS MD Investissements a omis de déclarer la taxe sur la valeur ajoutée collectée sur le produit de la vente d'un immeuble situé à Neufchâtel-en-Bray, alors même que l'acte de
Source officiellePage 18 sur 99
BROYER, Alexandre, Thomas, BROYER
09/07/2026
Voir →
BROYER FRERES
09/06/2026
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BROYER FRERES INVEST
09/06/2026
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Etablissements BROYER Frères
04/06/2026
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BROYER, Hugo, Amédée
13/05/2026
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