Jean André LE BRUN Mme Hélène Yvonne X... épouse LE BRUN M. Jean- Paul Y... Mme Françoise Simone A... épouse Y... C / S. A. ACTE IARD Me André B... S. C. I. BOREALE S. C. P. A...

Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Daniel X... ... 44570 TRIGNAC Appelant, comparant en personne, assisté

Bertrand A...et Solveig X...ont contracté mariage le 30 août 2003 par devant l'Officier d'Etat Civil de la commune de Bellebrune (Pas de Calais), après contrat passé par devant Maître Bruno E..., notaire

APPELANTES A L'APPEL INCIDENT Madame [C] [D] épouse [M] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] prise tant en son nom personnel qu'en qualité d'ayant droit de Mme [X] [B] Représentée par Me Bruno

Bruno Marcelin, magistrat honoraire juridictionnel, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors

Vincent-Bruno Larger, juge-commissaire ; - Désigne la SELARL ASTEREN en la personne de Me [C] [X] [Adresse 5], mandataire judiciaire liquidateur ; - Dit n'y avoir lieu à nomination d'un commissaire de

personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Eric Tiry, membre du cabinet A.D.N.B, avocat au barreau de Valenciennes assistée de Me François Forté

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Chantal BARON, Présidente de chambre Monsieur Jean-Bruno MASSARD, Conseiller qui en a rapporté Monsieur

RHONE C/ SAS FRANCE SECURITE [C] [L] MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE Grosse délivrée le : à : URSSAF DES BOUCHES DU RHÔNE Me Bruno

Z..., Bernard MAETS, Denis Z... et Bruno Z... à payer à Madame E...

à la Cour : jugement rendu le 16 Février 2007 par le conseil de prud'hommes de PARIS section Commerce RG n° 05/12060 APPELANT Monsieur [Y] [M] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Bruno

ayant son siège 100, avenue de Suffren-75015 Paris Ayant Me Bruno GRACIANO pour Avoué et Me Sophie COHEN-ELBAZ pour Avocat Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) SECTION MNH ayant son siège

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Juin 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Bruno

Par une décision en date du 2 septembre 2024, la présidente de la cour administrative d'appel de Versailles a désigné Mme Bruno-Salel, présidente, pour statuer par ordonnance en application de l'article

Mme [O] [M] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me VRAND - Me LE BRUN

Rôle N° 11/11604 Association DOMAINE DE LA COLLE SAINT PIERRE C/ [I] [S] [T] [U] épouse [S] Grosse délivrée le : à : la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN Me Bruno

2022 N° 2022/ 216 Rôle N° RG 19/09010 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEL7M [S] [Z] C/ [T] [G] [I] [K] [E] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bruno

prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 13 avril 2023 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Bruno Poupet, président et Delphine Verhaeghe, greffier, auquel la minute a été