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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chbre Sociale Prud'Hommes
6801dfe4354955cf78ced590
17 avril 2025
17 avril 2025
Nadia BEZZI, avocat au barreau de CHAMBERY PARTIES INTERVENANTES : Association AGS CGEA D'[Localité 11] [Adresse 10] [Localité 9] Représentant : Me Laetitia GAUDIN de la SCP CABINET DENARIE BUTTIN
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6801dfe4354955cf78ced594
17 avril 2025
17 avril 2025
Représentant : Me Nadia BEZZI, avocat au barreau de CHAMBERY PARTIES INTERVENANTES : Association AGS CGEA D'ANNECY [Adresse 8] [Localité 7] Représentant : Me Laetitia GAUDIN de la SCP CABINET DENARIE BUTTIN
Source officielle1ère ch. civile
660e431e0740db0008fa9655
3 avril 2024
3 avril 2024
rustique mais qui se pratiquait habituellement et dont le résultat attendu dépendrait du soin que mettront les compagnons à travailler 'en réparation' dans un contexte exigu avec des marteaux et des burins
Source officielle14e chambre
60325719c2e6448c79019385
22 février 2018
22 février 2018
Wide ; - que l'origine des échantillons de matériau à base de quartz fournis par la société MDY à l'IRES n'est pas établie ; que le procédé utilisé, consistant à marteler chaque échantillon avec un burin
Source officielleChambre Sociale
6162b2494abc2618d50e04b8
31 janvier 2013
31 janvier 2013
Les joints étaient régulièrement meulés, découpés aux ciseaux, au burin, ajustés à la disqueuse. Les plaques de protection se délitaient au fur et à mesure des interventions.
Source officielle17e Chambre B
615e0d32c25a97f0381f4c38
30 octobre 2014
30 octobre 2014
SA DUTY FREE ASSOCIATES, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Constance AMEDEGNATO, avocat au barreau de PARIS (242 bis bd saint germain - 75007 PARIS) substitué par Me Marie-Pierre ANDRE-BUDIN
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
60325133ee626586da831727
1 mars 2018
1 mars 2018
audit siège ayant son siège social [Adresse 6] [Adresse 7] représentées par Me François Deleforge, de la SCP François Deleforge-Bernard Franchi, avocat au barreau de Douai assistées de Me Thomas Buffin
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6801dfe4354955cf78ced592
17 avril 2025
17 avril 2025
Nadia BEZZI, avocat au barreau de CHAMBERY PARTIES INTERVENANTES : Association AGS CGEA D'[Localité 11] [Adresse 10] [Localité 8] Représentant : Me Laetitia GAUDIN de la SCP CABINET DENARIE BUTTIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6260f9436d9e13277d6e38ee
20 avril 2022
20 avril 2022
Marc BAILLY, Président de chambre Mme Pascale LIEGEOIS, Conseillère Mme Florence BUTIN, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Pascale LIEGEOIS, Conseillère
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
633fc2e5e633183e2ee17919
6 octobre 2022
6 octobre 2022
de Prud'hommes - Formation paritaire d'AIX LES BAINS en date du 25 Janvier 2021, RG F 19/00054 APPELANT : Monsieur [Y] [H] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par la SCP CABINET DENARIE BUTTIN
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63b7ccc16b63637c907b7a40
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Madame [R] [K] épouse [G] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Michel PICCAMIGLIO, avocat plaidant inscrit au barreau de GRENOBLE et par Me Laetitia GAUDIN de la SCP CABINET DENARIE BUTTIN
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6031f0b7309c562936bb0000
31 mai 2018
31 mai 2018
S'agissant du calcul des objectifs financiers, la circulaire interne intitulée 'Businesses Objectives FY12" indique que pour les membres du 'management commitee' (dont faisait partie M.
Source officielleChambre 4-1
5fd9133c5bd574adbbcfa887
19 juin 2020
19 juin 2020
[T] a travaillé (sic) 'à plusieurs reprises avec un marteau- piqueur de 25 kg baramine, marteau-burin et a souvent souffert de son bras gauche après l'utilisation du matériel. M. [T] et M.
Source officielle8e Chambre A
60373f5eebfb811ddc78e397
22 avril 2015
22 avril 2015
À compter de ce jour, je demande solennellement au magasin de [Localité 2] de ne plus butiner aux fournisseurs ce qui est une perte de temps et d'énergie.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898ae
11 octobre 2007
11 octobre 2007
dépens de la présente instance qui seraient mis à la charge de AGAPES par la juridiction de céans, -condamner in solidum en cas de confirmation messieurs A... et X..., en cas d'infirmation, les sociétés BUSINEE
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6319876c51eeae4f1309d250
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Marc BAILLY, Président de chambre Madame Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère Mme Florence BUTIN,Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Pascale SAPPEY-GUESDON
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6260f93d6d9e13277d6e38d4
20 avril 2022
20 avril 2022
Marc BAILLY, Président de chambre Mme Pascale LIEGEOIS, Conseillère Mme Florence BUTIN, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Pascale LIEGEOIS, Conseillère
Source officielle1ère Chambre
67f5ff3fe523525b14ffdaca
8 avril 2025
8 avril 2025
mixtes incomplet, un mètre ruban Dexter, un cutter, tournevis, un coffret d'embouts incomplet - une scie à bois - deux spatules - une ceinture avec sacoche Wurth - un enrouleur électrique - un burin
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f90d
26 juin 2012
26 juin 2012
situé 10 avenue Zanaroli-74600 SEYNOD la Société MUTUELLES DU MANS ASSURANCES, dont le siège social est situé 19 et 21 Rue de Chanzy-72030 LE MANS CEDEX représentées par la SCP CABINET DENARIE BUTTIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
62c67c73ca9bf263790308b0
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Marc BAILLY, Président de chambre Madame Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère Mme Fabienne BUTIN, Conseillère qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Yulia TREFILOVA
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