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437 résultats pour « Céline ROUTTIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

6262486bb1a50c277d4c5c1a

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

ROMAINVILLE PRESIDENT WILSON prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social 50 Route de la Reine 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd9149c

Appel

23 avril 2014

23 avril 2014

LECLERC ", prise en la personne de son représentant légal Route de Bâle 68130 ALTKIRCH Représentée par Me CHONNIER, avocat au barreau de BAYONNE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ :

Source officielle
CA

Chambre Civile

644cb53a56c9f0d0f8b6f1ff

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

BCS IMPORT, représentée par ses co-gérants en exercice, Siège social : 30 rue Alfred de Vigny - BP 11781 - 98802 NOUMEA CEDEX Représentée par Me Céline JOANNOPOULOS de la SARL CJ AVOCATS, avocat au

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c3d46693e17a63792057a9

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

GERARD, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant Plaidant par Me Christophe DARBOIS, avocat au barreau de STRASBOURG INTIMÉ : Monsieur [E] [U], exerçant sous l'enseigne CALVIBAT domicilié 2 route

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CA

Cabinet B

62f73e9743b00e05d4fac753

Appel

11 août 2022

11 août 2022

siège social est sis [Adresse 1] ; Ayant pour avocat la Selarl Légalis, représentée par Me Laurent CHICHEPORTICHE, avocat au barreau de Papeete ; Le Ministère Public ; Ayant conclu par Mme Céline

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

63dcb59efea95005de85f3d2

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

SLZ, elle-même représentée par Monsieur [H] [I] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Stéphane FERTIER de la SELARL JRF AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075 Assistée par Me Céline

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CA

Chambre 1-1

68008eb97389f87eaf12845b

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 16 Avril 2025 Signé par Mme Louise de BECHILLON Conseillère pour Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente légitimement empêchée et Madame Céline

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CA

Chambre civile Section 2

69d746ddcdc6046d479cb4f6

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Lyria OTTAVIANI, avocate au barreau de BASTIA, substituée par Me Céline

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a62c19448a370008a720b0

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis FIRON, Conseiller, Madame Mélina BUQUANT, Conseiller, chargée du rapport, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Madame Céline

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CA

1ère chambre sociale

697c68c4cdc6046d473a2ef4

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

qualité au siège social [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Mickaël DARTOIS, avocat au barreau de CAEN INTIME : Monsieur [L] [Z] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Céline

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CA

Pôle 6 - Chambre 7

6162bb4cf32b7c38854c30c4

Appel

10 mai 2012

10 mai 2012

prud'hommes de PARIS RG n° 07/06285 APPELANT Monsieur [H] [J] [Adresse 1] [Localité 4] comparant en personne assisté de Me Daniel SAADAT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0392 substitué par Me Céline

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CA

1ère ch. civile

6868b283f73c18b33b338c15

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

assistée de Me SOURON de la Scp SOURON et SOLASSOL-ARCHAMBAU, avocat au barreau de Caen SA ALLIANZ IARD RCS de Paris 542 110 291 [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 10] représentée par Me Céline

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CA

Cour d'Appel

6253c91ebd3db21cbdd874e8

Appel

19 avril 2005

19 avril 2005

et juger : Que Madame Y... est propriétaire en propre dans un immeuble sis à Nîmes, dénommé Alsace , bâtiment B, le lot no 283 et 44, constituant un studio et parking, dans un immeuble sis à Nîmes, route

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Pôle 6 - Chambre 3

65321b459e4ea48318f5af89

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

ACCELEAN MANAGEMENTCONSULTANTS N° SIRET : 480 276 930 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Liza BOZZONI, avocat au barreau de PARIS, toque : E1800, avocat postulant et par Me Célia MARTIN GRIT

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Chambre civile 1-1

687732e87032dd17d194ba3f

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

[D] [J] [Adresse 22] [Localité 26] représentés par Me Laurent COURTECUISSE de l'AARPI NMCG AARPI, Postulant, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Céline NICOLAS, avocat au barreau de PARIS

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Cour d'Appel

6253cd9fbd3db21cbdd93e6c

Appel

15 juin 2017

15 juin 2017

nullement un démontage complexe ni a fortiori un sondage destructif, contrairement à ce que soutient à tort la société Allo Diagnostic qui confond manifestement mission d'investigations avec visite de routine

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CA

CHAMBRE SOCIALE

63bfb2255e2fbe7c900434f3

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

] de nationalité française, courtier d'assurance domicilié : [Adresse 17] [Localité 8] [C], [EV], [ZI], [CP] [WR] né le 23 décembre 1963 à [Localité 21] de nationalité française, chauffeur routier

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CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd92305

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

Anthony né le 13/ 01/ 1991 à Montpellier ; connu des services de police pour des délits routiers et des violences. H...

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CA

Cour d'Appel

6253cc4cbd3db21cbdd8fb7a

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

CLIN D'OEIL COMMUNICATION en la personne de son représentant légal Route d'Abondant 28260 ROUVRES représentée par Me Géraldine GAUVIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0708.

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Cour d'Appel

6253cc50bd3db21cbdd8fbbb

Appel

24 septembre 2012

24 septembre 2012

DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Madame Monique DORY, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame Marie-José BOU, Conseiller Madame Gisèle METTEN, Conseiller *** GREFFIER (lors des débats) : Madame Céline

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