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9 599 résultats pour « Carlier-Brame »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-11 HO

6a0ff8edcdc6046d478a3d3e

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

ORDONNANCE Réputée contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 19 Mai 2026 Signée par Mme Nathalie FEVRE, Présidente de chambre et Madame Carla D'AGOSTINO, greffier présent

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7H-FJNP S.A.S. FAYAT BATIMENT FBEIc/S.A

66162be799851e0008f1e736

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

FAYAT BATIMENT (FBEI) ayant établissement à [Localité 4] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f222

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

KME BRASS FRANCE LE SEPT MARS DEUX MILLE DOUZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Patrick X...

Source officielle
CA

Chambre-1 JEX

69675483cdc6046d473c3d9d

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[I] à hauteur de 28 600,26 euros au pro't de la SAS BSO brasserie de [Localité 8], - condamné M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

671b35b22edfb0b58c05f08c

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

A l'occasion de la fusion des CARMI, la CARMI de l'Ouest a été absorbée par la CARMI du Nord.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

69f2ed9ecdc6046d470d5404

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Ses activités en cours de poste sont décrites par son employeur ainsi : réception des brames dans la halle d'enfournement, suivi de l'enfournement des brames, vérification de la cadence des enfournements

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CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd93063

Appel

14 mars 2016

14 mars 2016

Elle a débouté Mme X... du surplus de ses demandes et condamné la SARL LA BRADERIE aux entiers dépens de l'instance. La SARL LA BRADERIE interjeta appel le 1er octobre 2013.

Source officielle
CA

3e Chambre A

616290d2e498f0b428bb8366

Appel

6 juin 2013

6 juin 2013

-un nouveau contrat conclu entre CARI et EMERA non soumis à une quelconque condition suspensive.

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6162986e201c88caf8c4e17d

Appel

20 novembre 2012

20 novembre 2012

au barreau de DOUAI, constituée aux lieu et place de la SCP CARLIER-REGNIER, avocats au barreau de DOUAI, anciens avoués S.A.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL02367_20241217

Admin. Appel

17 décembre 2024

17 décembre 2024

Sur l'intervention en défense de la société Brasserie Milles : 2.

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CA

Chambre sociale

615e0df3c25a97f0381f50a9

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

PAU Chambre sociale ARRÊT DU 20/11/2014 Dossier : 14/00152 Nature affaire : Demande d'indemnités ou de salaires Affaire : [W] [H] épouse [O] C/ CARMI

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

68e899e660ca52a2831c013e

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

SASU BRAD FM COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ORDONNANCE DU 09 OCTOBRE 2025 DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT N° RG 25/01220 - N° Portalis DBV4-V-B7J-JJZO JUGEMENT DU

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

64364c9029c3df04f589a409

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

de l'ensemble de ses demandes incidentes, - débouter la société Carrier de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions, - condamner la société Carrier à payer à la société AXA une indemnité de

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CA

Cour d'Appel

6253cb8ebd3db21cbdd8dc60

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

représenté par la SCP CARLIER REGNIER APPELANT Madame Sabine Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cbd8bd3db21cbdd8e6fc

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

représentée par la SCP CARLIER REGNIER APPELANTE Monsieur Mickaël Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cbe3bd3db21cbdd8e8a1

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

représentée par la SCP CARLIER REGNIER APPELANTE Monsieur Jean-Marc X... défaillant INTIME Audience dans le cadre de la mise en état de Cour d'Appel de Douai Nous, C.

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CA

1re chambre civile

66a48d7cd2924ce9e1556968

Appel

26 juillet 2024

26 juillet 2024

représenté Monsieur [X] [Z] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Frère, requérant Absent DEBATS L'affaire a été débattue le 23 Juillet 2024, en audience publique, devant Nelly CARLIER

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CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86bd8

Appel

23 septembre 2003

23 septembre 2003

est brassée en BELGIQUE, la bière George Killian's présentée comme irlandaise est brassée en FRANCE, la bière La Gatine présentée comme une bière du GATINAIS est brassée en SEINE ET MARNE...

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CA

Chambre sociale

616398d29c0939beba85f4a4

Appel

12 avril 2010

12 avril 2010

ARRET DU 12/04/2010 Dossier : 08/04524 Nature affaire : Demande d'indemnités ou de salaires Affaire : [K] [X] C/ Caisse Régionale des Mines du Sud-Ouest (CARMI-SO

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

633d200e62f5393e2eb44a9d

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

débouter la Société Cartier de l'intégralité de ses demandes, et notamment de son appel incident, - condamner la société Cartier à payer à Mme [U] [E] la somme de 8 000 € au titre de l'article 700 du

Source officielle

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