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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 2
60369a4e1576b23cb5af8e91
24 septembre 2015
24 septembre 2015
siège social [Adresse 1] [Adresse 6] Représentée par Me Thierry NORMAND, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER SAS SOFIMA ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 5] Représentée par Me Christian
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616337df06e11dac7d76d02b
13 octobre 2011
13 octobre 2011
Après le dégroupage effectué par TAT Express, 62 colis devant être transportés vers son établissement de [Localité 9] (78) ont été chargés à bord d'un véhicule immatriculé 5925WP37.
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd8997c
5 décembre 2007
5 décembre 2007
en contrefaçon et/ou en nullité de dessins et modèles SA FAYE IMPORT C/ SAS NEMERY & CALMEJANE, SARL P.M.E CASH DISCOUNT PARTIES EN CAUSE : SA FAYE IMPORT, ayant son siège, 4 rue François Coli
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90cdb
18 novembre 2013
18 novembre 2013
Christian D.... En conséquence les faits dénoncés dans le procès-verbal ne peuvent être considérés comme suffisamment établis. En ce qui concerne les absences répétées de M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA02191_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
En revanche, aucun portique de scannage, ni aucun système automatisé de gestion des racks, ni aucun trieur de colis ou logiciel de gestion des emplacements ou d'optimisation des flux n'était utilisé sur
Source officielleChambre sociale
6960c101cdc6046d47b97736
8 janvier 2026
8 janvier 2026
rendue le 21 novembre 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de REIMS, section COMMERCE (n° F 23/00377) Monsieur [V] [C] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Marie-christine
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
68709e377c3ffdb9560b07a5
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Elle présente aussi des photographies extraites de son téléphone représentant des personnes venant d'être coiffées.
Source officielle1ère Chambre D
5fdb0b93ecc9fc9ffe140219
18 avril 2019
18 avril 2019
, SENMARTIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER CABINET ERGONOMNIA représenté par son Directeur, domicilié es-qualité au dit siège social [Adresse 6] [Adresse 7] Représentée par Me Christine
Source officielle4ème chambre commerciale
635a21d4c549ea05a7cd2d32
26 octobre 2022
26 octobre 2022
OCTOBRE 2022 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'AVIGNON en date du 02 Octobre 2020, N°2018002777 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Christine
Source officielleChambre 1-7
69d8a3a2cdc6046d47bd4e3b
9 avril 2026
9 avril 2026
195 Rôle N° RG 23/03421 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BK5C2 [J] [R] [Q] [V] C/ [X] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Christine
Source officielle1ere Chambre Section 1
67f750b06527a11effc4b6b9
9 avril 2025
9 avril 2025
ANIERE CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 09/04/2025 à Me Christine CASTEX
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
65b368768c0355000835f505
25 janvier 2024
25 janvier 2024
débattue le 16 Février 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Annick Prigent, présidente de la chambre 5.5 Madame Nathalie Renard, présidente de chambre Madame Christine
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6037537e59b14e316f4574c3
10 avril 2015
10 avril 2015
- signé par Madame Marie-Christine BERTRAND, Présidente et par Madame Sabrina RAHMOUNI, Greffier auquel a été remis la minute par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6791de5993ef93c421386b09
20 janvier 2025
20 janvier 2025
- signé par Christine SIMON-ROSSENTHAL, et par Sylvie MOLLÉ, Greffier, présent lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
5ffc71dc6660e04abdc0cb00
7 janvier 2021
7 janvier 2021
Période d'ailleurs contestable puisque l'ensemble de votre CODIR certifie votre retour effectif au travail en date du 25 avril et non le 24 avril 2017 !
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
60369a4f1576b23cb5af8f9e
25 septembre 2015
25 septembre 2015
[Adresse 4] [Localité 7] Assignée et défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Mai 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Christine
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
63ca42f49066fd7c90fc26f3
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Annick PRIGENT, Présidente de la chambre 5.5 Madame Christine SOUDRY, Conseillère Madame Sylvie
Source officielle1re chambre sociale
627ca8164781dc057dee7a80
11 mai 2022
11 mai 2022
CARREFOUR HYPERMARCHES Prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité au dit siège social [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Christine AUCHE HEDOU de la SCP
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
616258f0a2370d151415abdb
12 novembre 2013
12 novembre 2013
[Adresse 2] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Nicolas BARBRET, avocat au barreau de PARIS, toque : C 1975 INTIMEE SNC MAISON DU CAFE venant aux droits de la SNC SARA LEE COFFEE
Source officielleCour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd93116
5 avril 2016
5 avril 2016
plaidoirie du 25 Février 2016, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Monsieur Serge TRASSOUDAINE, Conseillers assistés de Madame Marie-Christine
Source officiellePage 18 sur 28