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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
662b43a8fe25450008314756
25 avril 2024
25 avril 2024
PARTIES EN CAUSE : Monsieur [P] [J] né le 15 Janvier 1980 à [Localité 3] au MAROC de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Marion COINTE substituant Me Angélique CREPIN
Source officielle1ère Chambre civile
662b43a9fe25450008314766
25 avril 2024
25 avril 2024
: Monsieur [T] [S] né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 6] au BURKINA FASO de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Marion COINTE substituant Me Angélique CREPIN
Source officielle2ème CH - Section 1
67f750c36527a11effc4b783
9 avril 2025
9 avril 2025
RCS Pontoise 451 618 904), agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 7] (Allemagne) Représentée par Me Sophie CREPIN
Source officielle1ère chambre civile A
680b1a632364a383b7747576
24 avril 2025
24 avril 2025
Elle s'appuie sur la facture de réparation et son croquis prévoyant le changement et non la réparation de la canalisation et sur la prise en charge du coût des travaux par la bailleresse pour affirmer
Source officielleChambre 1-6
653b554b08c361831812f565
26 octobre 2023
26 octobre 2023
destinée à être produite en justice': elle fait état non seulement d'un franchissement de feu rouge mais en outre d'un dépassement de véhicule sur une intersection'; - cette attestation corrobore le croquis
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6033ccb428e83a7f04c32070
28 mars 2017
28 mars 2017
général [R] [D], qui a commandé le corps du génie durant plusieurs campagnes napoléoniennes a décidé d'aliéner en partie, à l'occasion d'une vente publique organisée en 2003, divers plans, dessins, croquis
Source officielleCour d'Appel
6253c84dbd3db21cbdd84d47
19 mars 1998
19 mars 1998
le calendrier des opérations commerciales de la société ETAM attesté par les pièces produites révèle qu'elle a adressé le 20 janvier 1993 à son agent de HONG KONG, la société ZEE KING TRADING, les croquis
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85fbd
25 mars 2002
25 mars 2002
- selon le croquis de l'accident tel que reproduit sur le constat, le choc est intervenu entre le véhicule BX et le car, après que le véhicule BMW ait dépassé sans encombre la BX et alors que ce dernier
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869d8
28 mai 2003
28 mai 2003
nationalité française 1 Rue du 19 Mars 1962 59116 HOUPLINES Monsieur Thierry Y... de nationalité française 21 Hameau de Lalouzy 02170 LE NOUVION EN THIERACHE Comparants concluant par la SCP MILLON-PLATEAU-CREPIN
Source officielle1ère Chambre
616389a9a5395b851a399e05
25 janvier 2011
25 janvier 2011
barreau de DAX INTIMES : Monsieur [C] [R] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Madame [S] [H] [Z] épouse [R] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] représentés par la SCP MARBOT / CREPIN
Source officielle1ère Chambre
6163b5291669d540ac7baa47
11 octobre 2010
11 octobre 2010
LONGIN-DUPEYRON, MARIOL, avoués à la Cour assisté de Me LARROZE, avocat au barreau de TARBES INTIMEE : ASSOCIATION AGC 65 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP MARBOT / CREPIN
Source officielle1ère Chambre
6163c2b91a5f0a71dc3c912d
30 juin 2010
30 juin 2010
CASADEBAIG, avocat au barreau de PAU INTIMEES : Mademoiselle [W] [G] [Adresse 4] [Localité 1] Mademoiselle [P] [G] [Adresse 4] [Localité 1] représentées par la SCP MARBOT / CREPIN
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2e5
1 juillet 2008
1 juillet 2008
AIR FRANCE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, 1, Rue Frantz Joseph Strauss-Bâtiment Croix du Sud-Air France Industries-31700 BLAGNAC, Représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d135
27 mai 2009
27 mai 2009
sont que la description des deux véhicules accidentés, confirmant d'ailleurs qu'il s'agit bien d'un choc frontal et que les autres sept pages suivantes ne sont constituées, pour l'essentiel, que de croquis
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a939
17 février 2007
17 février 2007
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Hamid X... ... 40000 MONT DE MARSAN représenté par la SCP MARBOT / CREPIN, avoués à la Cour assisté de Me Z..., avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0ca
4 février 2008
4 février 2008
CREPIN, avoués à la Cour assistée de Maître Z..., avocat au barreau de PAU Monsieur X... XX... ... 64320 BIZANOS représenté par la SCP LONGIN C.
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 07 Juin 2007c/Monsieur X
6253ca82bd3db21cbdd8b376
7 mai 2008
7 mai 2008
nationalité : française, situation familiale : marié profession : Expert comptable Jamais condamné demeurant : ... 80100 ABBEVILLE Prévenu, LIBRE, intimé, comparant, assisté de son Conseil Maître CREPIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93019
9 mars 2016
9 mars 2016
Elle expose avoir reçu le 30 octobre 2012 un croquis et des photographies de l'ancienne cheminée de M. X... qui précisait que le bahut de bois devait se trouver à 145 cm de l'axe de la cheminée.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00443_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
L’annexe 10 à ce règlement précise que : « Hauteurs H et h du gabarit enveloppe (Cf. croquis ci-contre) : / Les constructions à édifier s’inscrivent en totalité dans un gabarit défini, à l’aplomb du nu
Source officielle1re chambre sociale
6a17d55fcdc6046d47314b00
27 mai 2026
27 mai 2026
[G] [P] selon laquelle il avait croisé les jeunes chargés de réaliser lesdits travaux de peinture la veille de leur réalisation à l'occasion d'une veillée funèbres et qu'il avait dû les dissuader in extremis
Source officiellePage 18 sur 92