Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
615e0d81c25a97f0381f4d9d
18 décembre 2014
18 décembre 2014
l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine VERHAEGHE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Maurice ZAVARO, Président de chambre Dominique DUPERRIER
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0e6fc25a97f0381f567f
18 septembre 2013
18 septembre 2013
à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Claudine POPEK COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI, Président de chambre Fabienne BONNEMAISON, Conseiller Dominique DUPERRIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c86
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Vérité DJIMI (Toque 27), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMES : Madame Evelyne, Valérie Y... ... 97160 LE MOULE Non Comparante, ni représentée AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, 1 rue Duplessis
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd9302f
10 mars 2016
10 mars 2016
... ... 91940 LES ULIS Non Comparant, ni représenté INTIMES : Madame Sylvie Y...épouse X... ... 97160 LE MOULE Non Comparante, ni représentée AIDE SOCIALE A L'ENFANCE 1, rue Duplessis
Source officielleJuge des référés
ORCA_23TL02370_20250212
12 février 2025
12 février 2025
concordantes suffisant à constituer la preuve d'une notification régulière le pli recommandé retourné au greffe auquel est rattaché un volet " avis de réception " sur lequel a été apposée par voie de duplication
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE00210_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
B, représenté par Me Duplantier, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté du 15 septembre 2022 ; 3°) d'enjoindre à la préfète du Loiret
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01100_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
A, représenté par Me Duplantier, avocate, demande à la cour : 1° d'annuler le jugement attaqué ; 2° d'annuler l'arrêté contesté ; 3° d'enjoindre au préfet du Loiret de lui délivrer une une carte
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01282_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
A, représenté par Me Duplantier, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet du Loiret de réexaminer sa situation et de lui délivrer
Source officielleChambre Commerciale
69cdfaf5cdc6046d47d1d1cd
1 avril 2026
1 avril 2026
, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Syndicat UNION DEPARTEMENTALE CGT DU PUY DE DOMES [Adresse 3] [Localité 3] Représentantée par Me Frédérik DUPLESSIS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND
Source officielle21e chambre
60344190b0d950328fdc8673
12 janvier 2017
12 janvier 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Dominique DUPERRIER, Président, Mme Mariella LUXARDO, Conseiller, Madame Régine NIRDE-DORAIL, Conseiller
Source officielle21e chambre
6034d76b6ca80602625604fc
15 septembre 2016
15 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Dominique DUPERRIER, Président, Madame Mariella LUXARDO, Conseiller, Madame Céline MARILLY, Conseiller
Source officielle21e chambre
603584fcbfb6e0aa13c0fc3b
7 avril 2016
7 avril 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Dominique DUPERRIER, Président, Mme Mariella LUXARDO, Conseiller, Madame Céline MARILLY, Conseiller,
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00356_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Anthony Duplan premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 25 janvier 2023.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03800_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Anthony Duplan, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 22 décembre 2022.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03980_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Anthony Duplan, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 15 novembre 2022.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX04080_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Anthony Duplan, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 15 novembre 2022.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX04081_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Anthony Duplan, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 15 novembre 2022.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00270_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00510_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Anthony Duplan, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 juin 2023.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6162e0761120e9a89a34a5cd
14 octobre 2011
14 octobre 2011
SNCFI) prise en la personne des ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 2] représentée par la SCP ALAIN RIBAUT ET VINCENT RIBAUT, avoués à la Cour assistée de Maître Stéphane DUPLAN
Source officiellePage 18 sur 93