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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-1
67f5ff21e523525b14ffd9ce
8 avril 2025
8 avril 2025
En l'espèce, Mme [S] ne nie pas qu'elle détenait seule les clés, ni avoir changé à plusieurs reprises les serrures. Cependant, M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
695ccfce75782d5f06f20b8e
5 janvier 2026
5 janvier 2026
conseillère, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Laurence MICHEL, présidente, Emmanuel
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
660f9501a40f8b0008cb75b5
4 avril 2024
4 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Nathalie Recoules, présidente de chambre Mme Sandra Leroy, conseillère Mme Emmanuelle Lebée, magistrate honoraire
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61629881201c88caf8c4e2bb
30 mai 2013
30 mai 2013
- signé par Madame Colette PERRIN, Présidente et par Mademoiselle Emmanuelle DAMAREY, Greffier des services judiciaires auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle2ème chambre section A
672cb7e0a7ecba2a7114e06d
11 avril 2024
11 avril 2024
I1 existe un passage sous un porche situé en dessous de la maison des consorts [R], lequel est clos par un portail et qui est emprunté par les époux [BH] pour accéder à leur cour.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6312ef432e6a8e4f13ca6381
1 septembre 2022
1 septembre 2022
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine Simon-Rossenthal, présidente de chambre Emmanuelle Boutié, conseiller Céline Miller, conseiller
Source officielle3ème chambre
63d22abf9b3c8605deec2166
25 janvier 2023
25 janvier 2023
PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU VINGT CINQ JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANT Monsieur [C] [U] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Emmanuelle
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6618cf097935f50008be424f
11 avril 2024
11 avril 2024
que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Harmony Poyteau COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Véronique Dellelis, président de chambre Emmanuelle
Source officielle5e chambre civile
67f603f1ebd7282443856730
8 avril 2025
8 avril 2025
Emmanuel GARCIA, Conseiller Mme Corinne STRUNK, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Estelle DOUBEY ARRET : - Rendu par défaut ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officielleCour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8dab0
30 mars 2011
30 mars 2011
B-1, Rue du Grand Coin-85100 LES SABLES D'OLONNE représentée par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour assistée de Me Emmanuel RAYNAL, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEE --- = = oO
Source officielle2ème Chambre civile
63b7ccbb6b63637c907b7a11
5 janvier 2023
5 janvier 2023
né le 29 Avril 1988 à [Localité 16] (MAROC) [Adresse 8] [Localité 6] Madame [G] [C] épouse [C] née le 20 Février 1990 à [Localité 20] (MAROC) [Adresse 8] [Localité 6] Représentés par Me Emmanuel
Source officielleChambre 1-5
6973aeb4cdc6046d4771e3c3
22 janvier 2026
22 janvier 2026
LA BANQUE POSTALE ASSURANCES IARD Compagnie d'assurance EQUITE (SIÈGE) Copie exécutoire délivrée le : à : SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES Me Michel CLEMENT Me Daniel RIGHI
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60336eb1b152d8230c5b066d
16 juin 2017
16 juin 2017
FARTHOUAT - FALEK, avocate au barreau de PARIS, toque : E0040 Ayant pour avocat plaidant Me Aurélie ABBAL, avocate au barreau de MONTPELLIER Substituée par Me Emmanuelle FARTHOUAT - FALEK, avocate au
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60336eb1b152d8230c5b0670
16 juin 2017
16 juin 2017
FARTHOUAT - FALEK, avocate au barreau de PARIS, toque : E0040 Ayant pour avocat plaidant Me Aurélie ABBAL, avocate au barreau de MONTPELLIER Substituée par Me Emmanuelle FARTHOUAT - FALEK, avocate au
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60336eb1b152d8230c5b0673
16 juin 2017
16 juin 2017
- Tribunal de Grande Instance de Paris - RG n° 14/07120 APPELANTS Monsieur [D] [J] Né le [Date naissance 1] 1957 à Boulogne [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Emmanuelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0d9dc25a97f0381f4e4e
11 septembre 2014
11 septembre 2014
ayant son siège social [Adresse 2] Représentées par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Représentées par Me Renaud CLEMENT
Source officielle2ème CH - Section 1
63ca43129066fd7c90fc27d7
19 janvier 2023
19 janvier 2023
compter du prononcé de la décision à intervenir, La condamner aux entiers dépens ainsi qu'à payer les frais du constat d'huissier pour un montant de 202,09 €, Condamner [V] [T] à payer à Me Emmanuelle
Source officielle1ere Chambre Section 1
6878840b63001e49f9f26a0b
16 juillet 2025
16 juillet 2025
CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 16/07/2025 à Me Damien DE LAFORCADE Me Hélène LYON-DELANNOY Me Sylvain MAURY Me Emmanuelle
Source officielle4ème Chambre
5fde819f2ebb82592473da16
28 juin 2018
28 juin 2018
Représentée par Me Emmanuel CUIEC de la SCP CUIEC, Plaidant, avocat au barreau de BREST Représentée par Me Jean-paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES
Source officielleChambre 4-1
63d4cc8792a57405de33159c
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Elle ferme ce tiroir à clé le soir mais le laisse ouvert toute la journée avec l'argent dedans pour permettre à sa collègue [A] [B] d'accéder aux bonbons qui s'y trouvaient.
Source officiellePage 18 sur 25
DE FERRY DE FONTNOUVELLE-DIALLO, Clement, Soya, Emmanuel
07/07/2026
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AUBERT, Emmanuel, Clément
09/06/2026
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LASALLE, Clément, Emmanuel, Roger
17/05/2026
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PEINE, Clément, Gilles, Emmanuel
15/05/2026
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MICHEL, Clément, Célestin, Emmanuel
14/04/2026
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