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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9cdbd3db21cbdd8943b
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Greffier : Madame Nadia FERNANDEZ, lors des débats et du prononcé de l'arrêt.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894be
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Greffier : Madame Nadia FERNANDEZ, lors des débats et du prononcé de l'arrêt.
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8ca90
23 octobre 2008
23 octobre 2008
Greffier : Madame Nadia FERNANDEZ, lors des débats et du prononcé de l'arrêt.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a68a
7 décembre 2006
7 décembre 2006
Greffier : Madame Nadia FERNANDEZ, lors des débats et du prononcé de l'arrêt.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d416
22 juin 2006
22 juin 2006
Greffier : Madame Nadia FERNANDEZ, lors des débats et du prononcé de l'arrêt.
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93700
23 novembre 2016
23 novembre 2016
Delfo Fernand X...
Source officielleCour d'Appel
6253c880bd3db21cbdd856fd
28 novembre 2001
28 novembre 2001
DU 28 Novembre 2001 ------------------------- M.F.B Josette X..., Fernande Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b464
25 janvier 2008
25 janvier 2008
Fernand A... Jeannette B... S. C. P.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
679c6d9d5dcac3ba60034e57
20 octobre 2023
20 octobre 2023
CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 20 OCTOBRE 2023 Demandeur à la requête en déféré [Y] [B] né le 29 Avril 1970 à [Localité 9] [Adresse 6] [Localité 8] représenté par Me Rémi RUIZ FERNANDEZ
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT02926_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 mars 2026, la communauté de communes de l’Ile de Noirmoutier, représentée par Me Fernandez-Begault, demande à la Cour de rejeter la requête de la commune de
Source officielleSociale C salle 3
64ae467fa1775905dba3ba8a
7 juillet 2023
7 juillet 2023
INTIMÉE : Mme [P] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Cedric BLIN, avocat au barreau de VALENCIENNES DÉBATS : à l'audience publique du 01 Mars 2023 Tenue par Gilles GUTIERREZ
Source officielleSociale C salle 3
66b5b1051eb0145eaea82ef0
5 juillet 2024
5 juillet 2024
par Me Eric DHORNE, avocat au barreau de SAINT-OMER substitué par Me Virginie DASSONNEVILLE, avocat au barreau de SAINT-OMER DÉBATS : à l'audience publique du 03 Avril 2024 Tenue par Gilles GUTIERREZ
Source officielleSociale C salle 3
65375f5d974d258318455003
20 octobre 2023
20 octobre 2023
SOLOTRA [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me David-franck PAWLETTA, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 07 Juin 2023 Tenue par Gilles GUTIERREZ magistrat
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e64a
19 septembre 2011
19 septembre 2011
N. ès qualité de curateur de Mme Fernande Z...née A... ... 59504 LILLE CEDEX Madame Fernande A... épouse Z... ...... 59260 HELLEMMES INTIMES Vu l'article 1er du Code de Procédure Civile Attendu
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e92d
30 novembre 2011
30 novembre 2011
No 10/ 03366 AFFAIRE : Maria-Fernanda X... épouse Y... C/ S. C. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b374
7 mai 2008
7 mai 2008
Fernand Dossier no 07 / 01080 CONTRADICTOIRE A SIGNIFIER X... Ali COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE CORRECTIONNELLE Arrêt rendu publiquement le sept mai deux mille huit.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
69a92582cdc6046d479076e0
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[H] es qualités de liquidateur judiciaire de la SAS GROUPE DIOGO FERNANDES, mission conduite par Maître [R] [V] [Adresse 6] [Localité 5] INTIMES Nous, Fabienne TROUILLER, Présidente faisant
Source officielleChambre 1-9
6789fa5b0c7dc206c9eb7f85
16 janvier 2025
16 janvier 2025
LES OLIVERAIES DU MAS DE BEDARRIDES C/ [M] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean Raphaël FERNANDEZ Me François MAIRIN Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cdaa
3 novembre 2008
3 novembre 2008
(fermages) *3.226,85 euros au titre des donations directes à Fernande X... épouse Z... par mouvements sur les comptes bancaires, *533,57 euros à titre de don manuel à Fernande X... épouse Z...,
Source officielleAvis
CADA:20142808
4 septembre 2014
4 septembre 2014
commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 16 juillet 2014, à la suite du refus opposé par le directeur de l'hôpital Saint-Louis - Lariboisière - Fernand
Source officiellePage 18 sur 131