Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca86bd3db21cbdd8b440
20 mars 2008
20 mars 2008
Administration Gestion et Transactions Immobilières "AGTI", ayant son siège ..., représenté par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour, assisté de Maître Sabine Z... collaboratrice du Cabinet Jack
Source officielleCour d'Appel
6253cbafbd3db21cbdd8dfeb
30 mai 2011
30 mai 2011
né le 19 Novembre 1961 à CHAMBERY (73000) Chez Monsieur et Madame Guy X... ... 73000 JACOB-BELLECOMBETTE représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Axel BARJON, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e933
6 septembre 2011
6 septembre 2011
.-34830 JACOU représentée par la SCP BOLLONJEON ARNAUD BOLLONJEON, avoués à la Cour assistée de la SCP MONESTIER BELLISSENT LE COZ HENRY, avocats au barreau de BEZIERS Intimée Madame Mireille
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd9086c
28 juin 2013
28 juin 2013
. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- EXPOSE DU LITIGE Nathalie X... a remis à Jackie A..., ami spécialisé dans l'acquisition et la vente de véhicules automobiles sous l'enseigne
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e32
10 décembre 2013
10 décembre 2013
l'issue des débats, après prorogation du délibéré **** SUR LA REQUETE EN OMISSION DE STATUER DEMANDEUR : Monsieur Pierre Marie François X... ... 29710 PEUMERIT Représenté par Me Catherine JACQ
Source officielleJuge des référés
DCA_24NT02357_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Janno, président de l'association Ar Gaouenn a été admis au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 16 septembre 2024 du bureau d'aide juridictionnelle.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02303_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
A... à une adresse située ... à Jacou (Hérault).
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00969_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
été régulièrement averties du jour de l’audience ; Après avoir entendu au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Soubié, – les conclusions de Mme B..., – et les observations de Me Jacob
Source officielleJuge des référés
DCA_26TL00237_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Par un mémoire, enregistré le 24 mars 2026, la commune de Narbonne, représentée par Me Jacq-Moreau, conclut au non-lieu à statuer ou au rejet de la requête.
Source officielleChambre Sociale
61625c86d64a6b1f5148763b
17 décembre 2013
17 décembre 2013
par Me VANHOUTTE, avocat au barreau de BESANCON ----------------------------------- COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats du 29 octobre 2013 PRESIDENT DE CHAMBRE : Monsieur Jean-Luc JACOB
Source officielleChambre Sociale
616243b81217cad6c01648e0
11 février 2014
11 février 2014
contentieux est sis [Adresse 2] PARTIE INTERVENANTE NON COMPARANTE, NON REPRESENTEE COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats du 17 décembre 2013 PRESIDENT DE CHAMBRE : Monsieur Jean-Luc JACOB
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92963
29 octobre 2015
29 octobre 2015
.-75013 PARIS Représentée et assistée sur l'audience par Me Jacob DELEBECQUE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1115 Mademoiselle Cécile My Hanh Y... née le 20 Mai 1988 à VILLERS LE BEL (95400)
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91df4
18 décembre 2014
18 décembre 2014
C/ Carl, Anders, Jacob Y...
Source officielle9e Chambre A
6037753c1b9315512dd03dc4
20 mars 2015
20 mars 2015
avocat au barreau de VANNES *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 16 Février 2015 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Bernard JACOB
Source officielle9e Chambre B
61626b87e62f7c490f224e4b
20 juin 2013
20 juin 2013
PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 20 JUIN 2013 N° 2013/ Rôle N° 11/00518 [A] [L] C/ [T] [V] Grosse délivrée le : à : Me Stéphanie JACOB
Source officielleChambre Sociale
616318bbe0639f4f1a04a4cc
1 décembre 2011
1 décembre 2011
représentées par Me Philippe ARDUIN (avocat au barreau de LYON) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, faisant fonction de Président, Madame Dominique JACOB
Source officielleChambre Sociale
616337de06e11dac7d76d020
12 janvier 2011
12 janvier 2011
au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, faisant fonction de Président, Madame Hélène COMBES, Conseiller, Madame Dominique JACOB
Source officielleChambre Sociale
61635de1683f470e3416dc12
21 février 2011
21 février 2011
Dominique TOUSSAINT (avocat au barreau de RENNES) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Madame Dominique JACOB
Source officielleCour d'Appel
6253ca99bd3db21cbdd8b80c
1 octobre 2007
1 octobre 2007
CLEMENT, avocats au barreau de NANCY (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2005 / 4225 du 17 / 11 / 2005 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NANCY) INTIME : Monsieur Jackie
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1c2
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Jack, Louis, Bruno 7, bis Clos Jean Moulin 28300 CHAMPHOL Monsieur X... Costantino, Alain, Marius ... 28300 CHAMPHOL Monsieur X...
Source officiellePage 18 sur 47