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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e Chambre B
616301484c6681071edf66ff
26 janvier 2012
Greffier lors des débats : Madame Laure METGE. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 26 Janvier 2012.
Cour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941c2
15 octobre 2018
74) avocat postulant au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 septembre 2018, en audience publique, devant la cour composée de : Mme Laure-Aimée
Chambre 3-3
63cf8462a6687f7c904cb9a2
19 janvier 2023
en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Layla TEBIEL de la SCP BUVAT-TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Laure
Pôle 4 - Chambre 3
67f8a8a9a5ae27812390df1d
10 avril 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 mars 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Anne-Laure
1re chambre de la famille
6431068128558704f52e6aa3
7 avril 2023
[E] [M] devait lui verser une soulte de 4'262,86€.
679331c831df9338379d26ef
23 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne-Laure MEANO, Présidente de chambre Mme Muriel PAGE, conseillère, Mme Aurore DOCQUINCOURT, conseillère
1ère CHAMBRE CIVILE
696914e3cdc6046d476a8551
14 janvier 2026
3] (RG : 24/02107) suivant déclaration d'appel du 20 mars 2025 APPELANT : [Z] [I] né le 23 Octobre 1981 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 8] Représenté par Me Laura
Rétention Administrative
6978745ecdc6046d47d7931d
23 janvier 2026
barreau d'AIX-EN-PROVENCE DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique 23 janvier 2026 devant Mme ANCELIN Amandine, délégué par ordonnance du premier président, assisté de Mme Laura
6970e60ecdc6046d471f3d8d
20 janvier 2026
DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 20 Janvier 2026 devant Mme Nathalie MARTY, Conseiller à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Madame Laura
Pôle 6 - Chambre 5
6034fdde136baf2b6eedb735
7 juillet 2016
Anne-Marie GRIVEL, Conseillère faisant fonction de Présidente Monsieur Stéphane MEYER, Conseiller Madame Marie-Liesse GUINAMANT, Vice-Présidente placée qui en ont délibéré Greffier : Madame Laura
60363cd38170cc9eb8ac4819
26 novembre 2015
Cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, Présidente Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Marie-Liesse GUINAMANT, Vice-Présidente placée qui en ont délibéré Greffier : Madame Laura
3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02394_20250429
29 avril 2025
La requête a été communiquée à Me Laura Bès, mandataire liquidateur de la société Hydro Gec et à la SEMSAMAR, qui n'ont pas présenté d'observations.
6688de42676b73dd81b96f72
4 juillet 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Mai 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Anne-Laure
Chambre Civile
6360c5473c369c7f74996d81
31 octobre 2022
Le bail était consenti à compter du 1er janvier 2017 jusqu'au 31 décembre 2025, avec la mention que l'expiration et le renouvellement étaient soumis aux conditions et modalités fixées par le statut des
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
678b4545fc3c89482d4f211c
15 janvier 2025
Sylvie Tronche, conseillère Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie Hylaire, présidente Madame Sylvie Tronche, conseillère Madame Laure
68fb978211af6ba0065f3d83
23 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne-Laure MEANO, Présidente de Chambre Mme Laura TARDY, Conseillère Mme Aurore DOCQUINCOURT, Conseillère
670f58434ad0d5ee7d7e5c10
15 octobre 2024
ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 1er juillet 2024 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 03 Septembre 2024 à 14h00, l'affaire a été plaidée devant Mme Laure-Aimée GRUA
Ch.secu-fiva-cdas
670a1166f178dc2492b0fab2
10 octobre 2024
N° Portalis DBVM-V-B7H-LVTL N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : La CPAM DE [Localité 4] Me Laure
Chambre des Rétentions
670a1173f178dc2492b0fb80
11 octobre 2024
[T] [J] ; Après avoir entendu : - Me Laure Massiera, en sa plaidoirie, - M.
68008c8decbbb650faffb0cf
16 avril 2025
[L] [Z] ; Après avoir entendu : - Me Laure MASSIERA, en sa plaidoirie, - Me Nicoas SUAREZ PEDROZA, en sa plaidoirie, - M.
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