CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_23VE00730_20241128
28 novembre 2024
du « Plan Vélo » et le déploiement de « nombreux projets » au cours de l’année 2019 sur le territoire de l’agglomération, ou encore le vote d’une exonération de cotisations foncières en faveur des librairies
6ème Chambre
DCA_22PA02210_20240227
27 février 2024
A cet égard, il fait en particulier valoir que sa fille H, titulaire d'un titre de séjour entre 2017 et 2020 et qui a obtenu un CAP " employé de vente spécialisé - option D - produits de librairie-papeterie-presse
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01989_20230627
27 juin 2023
le centre de documentation et d'information du lycée, de 2 430 euros au titre de frais d'envoi de courriers pour les parents d'élèves, de 532 euros et de 677 euros au titre de factures d'achats de librairie
8ème chambre
DCA_21PA06597_20220926
26 septembre 2022
qui lui a été proposé ce qui emportait renonciation aux propositions de reclassement ; enfin, elle est allée au-delà de son obligation légale de reclassement en adressant un courrier au Cercle de la librairie
DCA_21PA06600_20220926
DCA_21PA06596_20220926
1ère chambre
DCA_25PA02460_20251010
10 octobre 2025
D’autre art, les dis ositions du deuxième alinéa de l’article L. 370-1 du code énitentiaire sont a licables à l’encontre de ro os visant tant des agents de l’administration énitentiaire récisément
Pôle 3 - Chambre 1
695f764ccdc6046d479a4486
7 janvier 2026
format env. 60 x 40 cm'; a) Marché aux esclaves (signé et numéroté)'; b) Le mur de lamentation (signé et numéroté)'; c) La place à [Localité 49] (signé et numéroté EA ' épreuve d'artiste)'; d) La Licorne
Pôle 6 - Chambre 9
60323d5f7f73c87386c2340b
21 mars 2018
; - une absence d'évolution professionnelle ; - l'absence de versement de commissions ; - l'intensification d'actes de harcèlement moral depuis novembre 2013 : conflit relatif à la visite à la librairie
1ère CHAMBRE CIVILE
6451fad848616ed0f8cd4efe
2 mai 2023
Par ordonnance du 22 mars 2017, le président du tribunal de grande instance de Bordeaux a autorisé la procédure de saisie-contrefaçon au siège de la société Geste, ainsi que dans plusieurs librairies.
4ème Chambre Section 3
669a01b2bf9da27f384b0eca
18 juillet 2024
ARRÊT DU DIX HUIT JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANTE CLINIQUE DU [6] [Adresse 2] [Localité 4] représentée à l'audience par : - Me NOBLET Tim du cabinet substituant Me Yannick LIBERI
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
653b58a9502b828318c4e253
26 octobre 2023
Les deux associées ont exploité directement dans ce local un fonds de commerce de librairie et papeterie dans le cadre d'une association de fait jusqu'au 31 décembre 1982, date à laquelle Mme [L] [J] épouse
Pôle 5 - Chambre 3
603671f3c223cf12e86ff27d
21 octobre 2015
[J] [A] a donné à bail à la société Techphot aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui la société Intemporel (SARL), des locaux commerciaux dépendant d'un immeuble sis [Adresse 12], à usage de 'librairie
Cour d'Appel
6253c847bd3db21cbdd84c64
20 mai 1999
du 19 novembre 1998 a été révoquée par la Cour à l'audience du 23 novembre 1998 afin que les parties concluent sur le fait que l'ouvrage de Monsieur Y... était actuellement publié dans certaines librairies
6253c889bd3db21cbdd858e5
13 septembre 2001
Le 24 mars 1994, H formalisait la cession d'un fonds de commerce de librairie-papeterie implanté à FECAMP entre les époux Z... et les époux Y...- acheteurs au prix de 2.000.000 F acquittés par deux chèques
M. le Procureur de la République, le 09 Septembre 2005c/Monsieur X
6253c97abd3db21cbdd88738
20 septembre 2006
Pascal H... a quant à lui expliqué que passant devant " le Vertigo ", il a vu une bagarre, qu'il a tourné dans la rue au coin de la librairie Arthaud (rue Jean Jacques Rousseau) où il a été interpellé
6253cab6bd3db21cbdd8bd0c
17 janvier 2008
Représenté par la SCP RIVEL & COMBEAUD, avoués à la Cour assisté de Maître LIFFARD avocat au barreau de PARIS Intimé, Rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause a été débattue en audience
6253cad3bd3db21cbdd8c35b
5 août 2008
FITTE 25 rue Roger Salengro 64000 PAU Rep/assistant : Maître LIBERI, avocat au barreau de TOULOUSE sur appel de la décision en date du 29 MAI 2006 rendue par le CONSEIL
6253ca17bd3db21cbdd8a082
20 février 2008
composé d'un rez de chaussée de 60 m ² occupé par la COMPAGNIE DU TOURISME ET DE LA PRESSE (Société CTP) en vertu de " baux précaires " successifs, laquelle fait commerce d'ouvrages de presse, de librairie
6253ca8ebd3db21cbdd8b5b6
Le 24 mars 1994, H formalisait la cession d'un fonds de commerce de librairie-papeterie implanté à FECAMP entre les époux B-vendeurs et les époux A- acheteurs au prix de 2.000.000 F acquittés par deux
Page 18 sur 29