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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre sociale
68f07da1bfd83326c70637cf
15 octobre 2025
15 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 JUILLET 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseill're faisant fonction de Présidente Madame Magali
Source officielle3e chambre sociale
68f07da1bfd83326c70637d5
15 octobre 2025
15 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 JUILLET 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseill're faisant fonction de Présidente Madame Magali
Source officielle3e chambre sociale
68f07da1bfd83326c70637d7
15 octobre 2025
15 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 JUILLET 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseill're faisant fonction de Présidente Madame Magali
Source officielle3e chambre sociale
68f07da1bfd83326c70637d9
15 octobre 2025
15 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 JUILLET 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseill're faisant fonction de Présidente Madame Magali
Source officielle3e chambre sociale
68f07da1bfd83326c70637dd
15 octobre 2025
15 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 JUILLET 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseill're faisant fonction de Présidente Madame Magali
Source officielle2e chambre sociale
6440d7fae704a005d1ed6fda
19 avril 2023
19 avril 2023
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère, faisant fonction de Présidente en l'absence du Président empêché Madame Florence FERRANET, Conseillère Madame Magali
Source officielle1re chambre sociale
64faba0f0f624005e653f68d
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, président de chambre Madame Magali VENET, conseiller Madame Véronique DUCHARNE,
Source officielle2ème chambre section C
6785fdace1c1941b1ee9812b
13 janvier 2025
13 janvier 2025
situé [Adresse 4] [Localité 5][Adresse 1] [Localité 8] [Adresse 10], prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Magali
Source officielle3e chambre sociale
6793331a32b173f45a7c8ce9
23 janvier 2025
23 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 NOVEMBRE 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère faisant fonction de Présidente Madame Magali
Source officielle2e chambre sociale
660e430f0740db0008fa93e3
3 avril 2024
3 avril 2024
rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller Madame Magali
Source officielle1re chambre sociale
659f97323328fa00087a25ba
10 janvier 2024
10 janvier 2024
rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la Cour composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Madame Magali
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01253_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
C A, à Mme B A et à Me Magali Leroy. Fait à Douai, le 8 mars 2023.
Source officielleChambre-2 JCP
68f1d25de5a8ebce715482ac
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[J] a de nouveau refusé l'intervention de l'entreprise Must, évoquant des « magouilles de bricolos» (cf pièce n° 37).
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6348ff8c63d497adffda4041
13 octobre 2022
13 octobre 2022
fonction de Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme Gaëlle BARDOSSE, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 07 juin 2022 Mme Isabelle DEFARGE, chargée du rapport, et Mme Magali
Source officielleCh.protection sociale 4-7
69e1c010cdc6046d4787a49b
16 avril 2026
16 avril 2026
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 11 Décembre 2023 par le pôle social du tribunal judiciaire de VERSAILLES N° RG : 22/01184 Copies exécutoires délivrées à : Me Yoann SIBILLE Me Magali
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
5fe1efc1795095b83d091f3c
17 décembre 2020
17 décembre 2020
Antoine MOLINAR-MIN, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 27 octobre 2020 Mme Magali DURAND-MULIN, chargée du rapport, a entendu les représentants des parties en leurs observations,
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
5fe2145fc6e17caeab217b4d
15 décembre 2020
15 décembre 2020
Jérôme DIÉ, Magistrat Honoraire, DÉBATS : A l'audience publique du 06 octobre 2020 Mme Magali DURAND-MULIN, chargée du rapport, et M.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
5fe214e8c6e17caeab217b69
15 décembre 2020
15 décembre 2020
NISOL de la SELARL ACO, avocat au barreau de LYON substitué par Me Emmanuelle CLEMENT, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Magali
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
60353720fdebd2614377f8e2
1 juin 2016
1 juin 2016
Localité 3] (MAROC) [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 assistée de Me Doriane LALANDE pour Me Magali
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ebc
27 mars 2007
27 mars 2007
C..., un chèque au préjudice de Alcino Y... et Magali D..., des chèques au préjudice de Brigitte E..., et fait usage ou tenté de faire usage de ces chèques : Marguerite F... C...
Source officiellePage 18 sur 158