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538 résultats pour « Oberti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile section A

68f07f4047396eb608bc05d2

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

[M] était à 29, donc en dehors des valeurs d'obésité.

Source officielle

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CA

6ème Chambre B

62e37922f18708e2e904b087

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Il a été rappelé par le premier juge que, d'un avis de situation du compte de participation de Madame [G] au sein de la société OBERTHUR TECHNOLOGIES en date du 23 avril 2009, il résultait que le montant

Source officielle
CA

Chambre 4 A

62736981a58162057dac6602

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

[D] est entré au service de la société Est PR en qualité de cadre expert de la plaque de distribution de pièces de rechanges de l'établissement d'Obernai et bénéficiait du classement ZC II.1 position 2

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6710aa67be64d7e510245104

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

travail de Mme [V], qui avait subi une violente agression le 19 octobre 2018 et qui souffrait en outre de problèmes de santé importants (diabète depuis 2015, syndrome d'apnées du sommeil appareillé, obésité

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

67875464181ea8ef9c1d720e

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[O] [T] souffre d'obésité et d'apnée du sommeil. Elle « pense » qu'il s'agit là d'un état antérieur pouvant expliquer l'origine des acouphènes constatés depuis le 21 septembre 2021.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

65af6637b6c6260008b52f9f

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

En l'espèce, c'est par de justes motifs, adoptés, que le premier juge, ayant constaté que la SCI Pabajo avait fait assigner la SCI Oberno, Mme [I]-[K] et la Sarl APC suivant exploits d'huissier en date

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6a226043cdc6046d4738cd31

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

lumbagos récidivants, psoriasis, tendinopathie coiffe des rotateurs de l'épaule droite chez une droitière, ; présente des douleurs rachidiennes étagées, des douleurs articulaires des quatre membres, une obésité

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6033e29c9d63b593d9ec2b9f

Appel

14 mars 2017

14 mars 2017

[A], expert judiciaire, qui a établi que la présence des remontées capillaires ne rendait pas l'immeuble impropre à sa destination et n'en obérait pas l'usage, le problème d'humidité étant extérieur à

Source officielle
CA

Chambre 2-4

5fd95aeeaf7870453217a4a6

Appel

19 février 2020

19 février 2020

Mme [I] [T] soutient cependant que la SCI avait un passif qui obérait très considérablement l'actif lequel était en outre affecté par l'état de vétusté des biens concernés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fdbd3db21cbdd86ebc

Appel

16 mars 2004

16 mars 2004

Considérant par ailleurs, que compte tenu de la perte de poids intervenue, la patiente ne pouvait être, avec toutes les conséquences médicales entraînées, classée parmi les patients présentant une obésité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c7bd3db21cbdd89351

Appel

10 décembre 2007

10 décembre 2007

OBERLIN Conférences d'enseignement de la Sofcot 1990 ; 38 235-250.)

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00541_20250630

Admin. Appel

30 juin 2025

30 juin 2025

C, sont constitutives, pour chacune de ces complications, d'un aléa thérapeutique à l'origine de conséquences notablement plus graves qu'une absence de prise en charge de l'obésité de l'intéressé ayant

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA00471_20230922

Admin. Appel

22 septembre 2023

22 septembre 2023

maladie génétique rare, le syndrome de Bardet Biedl, qui peut entraîner, à terme une rétinite pigmentaire aboutissant à une malvoyance sévère à l'âge adulte, des troubles endocriniens à l'origine d'une obésité

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00183_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

Mme B, affectée d'une obésité morbide, a été admise à l'âge de 37 ans au centre hospitalier de Bigorre pour une intervention de chirurgie de type gastrectomie longitudinale tubulisée (ou " sleeve gastrectomy

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CAA

7ème chambre

DCA_21PA05257_20240327

Admin. Appel

27 mars 2024

27 mars 2024

origine dans les conditions du service, surtout que les éléments médicaux produits par Mme B font apparaître que celle-ci souffrait depuis de nombreuses années d'un tabagisme important, de diabète et d'obésité

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24NC00427_20251230

Admin. Appel

30 décembre 2025

30 décembre 2025

ventilation respiratoire et d’une coronaropathie, l’intéressé étant par ailleurs porteur de 5 stents et présentant une discopathie dégénérative, une sténose pré-oculaire et un diabète dans un contexte d’obésité

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CAA

Juge des référés

ORCA_24DA01944_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Sa fille aînée est également suivie depuis septembre 2018 par un pédiatre nutritionniste pour une obésité sévère et un syndrome d'apnées obstructives du sommeil.

Source officielle
CA

2ème chambre

697489a8cdc6046d4787ed42

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

travaux sur tous les lots appartenant à la SCI Gestion Investissement comme cela ressort de son courrier en évoquant des travaux réalisés dans les appartements situés [Adresse 2] (mal orthographié en d'Obert

Source officielle
CA

Chambre 1-6

66878c8705d6f7f678d48d80

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

douche à l'italienne, l'heure unique de tierce personne permanente hebdomadaire ne se justifie guère que pour effectuer quelques courses ; - perte de gains professionnels futurs : l'expert relève une obésité

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

635236dc8c924eadffcc4886

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

, a rendu l'arrêt dont la teneur suit : EXPOSÉ DU LITIGE ET PRÉTENTIONS RESPECTIVES DES PARTIES Monsieur [S] [A] a été engagé sous contrat de travail à durée indéterminée, par la société OBERTHUR

Source officielle