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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
61628ccb293034a8c342f6cf
9 octobre 2013
9 octobre 2013
Madame Odile BLUM a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal BARTHOLIN, Présidente Madame Odile BLUM, Conseillère Madame Isabelle REGHI, Conseillère
Source officielleChambre 3 A
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15 avril 2024
15 avril 2024
MINUTE N° 24/ notification par LRAR aux parties Copie exécutoire à : - Me Soline DEHAUDT - Me Marie-odile GOEFFT Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
siège : [Adresse 12] [Localité 6] représentée par Me Imad TANY de la SELARL DORE-TANY-BENITAH, avocat au barreau D'AMIENS *** DEBATS : A l'audience publique du 01 Avril 2025 devant Mme Odile
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
66162bd499851e0008f1e4c0
9 avril 2024
9 avril 2024
Elle fait remarquer que quoiqu'il en soit ils ont déclaré être associés d'une SCI propriétaire d'un bien d'une valeur de 50 000 €.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
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3 novembre 2010
3 novembre 2010
figurant sur le relevé BNP n° 06423415, des valeurs des titres figurant sur les bordereaux d'achat de titres BNP compte ,° 64234, sur les avis de crédit BNP compte n° 64234, sur les relevés de compte
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
63660b10bb0cef7f74279213
3 novembre 2022
3 novembre 2022
GREFFIER : Mme Charlotte RODRIGUES, assistée de Madame Sophie TRENCART, adjointe administrative faisant fonction COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Odile GREVIN, en a rendu compte à
Source officielle4e Chambre A
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19 mars 2015
19 mars 2015
La Cour était composée de : Madame Odile MALLET, président Madame Hélène GIAMI, conseiller Madame Muriel VASSAIL,vice-présidente placée qui en ont délibéré.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6789fa500c7dc206c9eb7ecb
16 janvier 2025
16 janvier 2025
CATILLION, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Alexandre GRUBER, Avocat au Barreau de Paris *** DEBATS : A l'audience publique du 14 Novembre 2024 devant : Mme Odile
Source officielleChambre sociale 4-6
6867611ec173dff6a7933716
3 juillet 2025
3 juillet 2025
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 Mai 2025 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Odile
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6036468d70da42a824d38073
19 novembre 2015
19 novembre 2015
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 septembre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, Madame Marie-Odile
Source officielleCour d'Appel
été XEROX FINANCIAL SERVICES dirigéec/Franck Y
6253c9b4bd3db21cbdd89141
22 mars 2007
22 mars 2007
barreau d'ANGERS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 14 Mars 2006 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : Monsieur Jean-Pierre REMERY, Président de Chambre, Madame Odile
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
615e0e79c25a97f0381f56ef
24 septembre 2014
24 septembre 2014
La commission départementale de conciliation des baux commerciaux, dans son avis rendu le 6 avril 2009, a estimé cette valeur à la somme de 35 000 € par an en principal et, dans un rapport déposé le 6
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6448c0795ca6d8d0f8ef67b5
25 avril 2023
25 avril 2023
social [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Xavier PERES de la SELARL MAESTRO AVOCATS, avocat au barreau D'AMIENS DEBATS : A l'audience publique du 14 Février 2023 devant Mme Odile
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
65b35bfd1d7564000872dc2a
25 janvier 2024
25 janvier 2024
DEBATS : A l'audience publique du 09 Novembre 2023 devant : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme Françoise LEROY-RICHARD, Conseillère, et Mme Valérie DUBAELE, Conseillère, qui en ont
Source officielleChambre BAUX RURAUX
66878ca605d6f7f678d48f1c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Diénéba KONÉ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Valérie DUBAELE en a rendu compte à la Cour composée en outre de : Mme Odile GREVIN, Présidente
Source officielle1re chambre 1re section
603584fcbfb6e0aa13c0fbd7
7 avril 2016
7 avril 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Odile BLUM, Président, Madame Anne LELIEVRE, Conseiller, Monsieur Dominique PONSOT, Conseiller, Greffier
Source officielle4e Chambre B
61628537c10e2193c578096e
23 mai 2013
23 mai 2013
La Cour était composée de : Mme Odile MALLET, Président Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller Madame Hélène GIAMI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f5b
30 mai 2002
30 mai 2002
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : PRESIDENT DE CHAMBRE : Madame MARZI Odile F... : Madame G...
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
60342c66566ffd1e4cc3adb4
26 janvier 2017
26 janvier 2017
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Novembre 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Marie-Odile
Source officielleCour d'Appel
6253c900bd3db21cbdd86f61
27 octobre 2003
27 octobre 2003
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 OCTOBRE 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves LE GUILLANTON, Président, Madame Odile
Source officiellePage 18 sur 57