Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c8a7
15 septembre 2008
15 septembre 2008
représentéS par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SACAZE-GRASSIN-MONANY, du barreau D'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Christian Z... ... 78650 BEYNES Madame Olive
Source officielleCour d'Appel
6253ca04bd3db21cbdd89d30
4 juillet 2007
4 juillet 2007
/ 11 / 2003 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Nîmes) INTIMÉE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR prise en la personne de son représentant légal en exercice Rue Emile Ollivier
Source officielle8e Chambre A
61609a4254c6ec55cf7100e7
10 avril 2014
10 avril 2014
née le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Olivier
Source officielle4ème Chambre Section 3
66fb911c39036b39a0de8231
9 janvier 2024
9 janvier 2024
fonction de présidente, assistée de M.POZZOBON, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANTE SARL [4] [Adresse 6] [Localité 3] ayant Me Astrid ROUSSEL-OLIVE
Source officielleCour d'Appel
6253c896bd3db21cbdd85b10
25 septembre 2002
25 septembre 2002
Olivier, ayant entraîné une incapacité totale de travail n'excédant pas 8 jours. LE JUGEMENT : Le tribunal, par jugement contradictoire, a : déclaré X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92aa3
10 novembre 2015
10 novembre 2015
Olivier Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e550
17 novembre 2010
17 novembre 2010
Olivier X...lors de l'entretien préalable avec M. F.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eee8
10 octobre 2011
10 octobre 2011
Olivier Yves X...
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
697393c4cdc6046d476f0ed1
22 janvier 2026
22 janvier 2026
OLIVAR [Adresse 9] Représentée par Me Jean-david BOERNER de la SELARL BOERNER & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX S.A.
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
603778061639a853cdee1c24
19 mars 2015
19 mars 2015
Numéro d'inscription au répertoire général : S 09/10945 Décision déférée à la cour : jugement rendu le 09 avril 2009 par le tribunal de grande instance de CRETEIL - RG n° 07/137 APPELANTE SCI DE L'OLIVIER
Source officielleRéférés et Recours
6708c054445a086e2bcee0a7
10 octobre 2024
10 octobre 2024
LES OLIVIERS C/ S.A.R.L. LA HOLDING DU FIGUIER, S.A.R.L. OCCASION AUTO64, S.A.S.
Source officielleJuge des référés
DCA_24MA02545_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
A fonctionnaire territorial de la commune de La Fare-Les-Oliviers, affecté au service technique et de la voirie, est adjoint technique de 2ème classe.
Source officielle1ère Chambre
65a8d5f8e12c85000874b03c
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Il a été formé enfin un appel incident de la SARL Olivier et la SA AXA France Iard en sa qualité d'assureur de la société Olivier sur la demande de mise hors de cause de la SARL Olivier et d'AXA qui a
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91ede
20 janvier 2015
20 janvier 2015
C'est plutôt Olivier Z... la victime !
Source officielle1ère chambre
65a0effa5bbe450008b2d007
11 janvier 2024
11 janvier 2024
EMMANUEL OLLIVIER - [F] [N] Compagnie d'assurance MMA IARD Grosse délivrée le 11/01/2024 à Me Nadia Mahjoub à Me Jean-michel Divisia COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b81f
19 mars 2008
19 mars 2008
Olivier X... tardif et donc irrecevable, - débouté les parties de leurs autres demandes, - condamné M. Olivier X... aux entiers dépens. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b3fe
25 mars 2008
25 mars 2008
NARBONNE représentée par la SCP GARRIGUE- GARRIGUE, avoués à la Cour assistée de la SCS CLEMENT- SIMON, avocats au barreau de NARBONNE INTIMES : Syndicat des copropriétaires de LA BAIE DES OLIVIERS
Source officielle3e Chambre A
5fdd71d625e8551dfbbdac07
13 septembre 2018
13 septembre 2018
de la SCI le Parc des Oliviers, ceux-ci en proportion de leurs parts sociales dans la SCI, à payer au syndicat des copropriétaires le Parc des Oliviers, la somme de 2900 € TTC, Condamne in solidum
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d156
27 février 2009
27 février 2009
Par jugement du 21 décembre 2007, le tribunal de commerce de Bourges a prononcé la liquidation judiciaire de la SARL Créa & co et a nommé la SCP Olivier Zanni en qualité de liquidateur.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891bf
6 février 2007
6 février 2007
MERLIN FRANCE / Olivier X...
Source officiellePage 18 sur 1080