La Cour était composée de : Madame Corinne HERMEREL, Présidente Mme Marina ALBERTI, Conseiller Monsieur Yann CATTIN, Conseiller qui en ont délibéré

Edouard LOOS, Président, et Mme Sylvie CASTERMANS, Conseillère chargée du rapport.

Chambre 9 ARRET DU 04 MARS 2020 (n° , pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 17/11702 - N° Portalis 35L7-V-B7B-B4DVG Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 Juin 2017 -Conseil

Thierry CARLIER, Conseiller, chargé du rapport.

De la lecture du jugement il ressort que le conseil des prud'hommes a analysé très précisément chacun des moyens et arguments de M.

Madame Florence OLLIVIER, Vice Présidente placée faisant fonction de Conseillère par ordonnance du Premier Président en date du 06 Janvier 2020 Greffier, lors des débats : M.

Sur la responsabilité de la société Hedios Patrimoine au titre de ses obligations d'information et de conseil M.

Sociale -Section B ARRÊT DU JEUDI 04 JUIN 2020 Appel d'une décision (N° RG 16/01282) rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de GRENOBLE en date du 02 octobre 2017 suivant

Jean-François BANCAL, Président (Rédacteur) Mme Patricia TOURNIER, Conseillère Mme Sophie LEYDIER, Conseillère qui en ont délibéré.

au barreau de NICE Me Julien DARRAS, avocat au barreau de NICE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil

La Cour était composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Bernadette MALGRAS, Conseiller Madame Anne FARSSAC, Conseiller qui en ont délibéré.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre Madame Florence FERRANET, conseiller Monsieur Jacques FOURNIE, conseiller

SA CLINIQUE DES [3] Copie exécutoire délivrée le : 24 janvier 2020 à : Me Cedric HEULIN Me Luc ALEMANY Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil

Jean LECAROZ, conseiller, chargés du rapport.

CHIARADIA (magistrat rapporteur), Conseillers. GREFFIER : Madame D. BOROWSKI, Greffier.

ARRET DU 08 JANVIER 2020 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 18/04296 - N° Portalis 35L7-V-B7C-B5LGT Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 Février 2018 -Conseil

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller,

COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 23 OCTOBRE 2019 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Régine CAPRA, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère