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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre 1ère section
6162b8ddefb73d2e55750fbb
20 décembre 2012
20 décembre 2012
N° 10/08849 AFFAIRE : [E] [F] C/ SCP PHILIPPE VITTU ET JEAN MICHEL POMMIER Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 23 Septembre 2010 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE
Source officielleChambre Civile
630ef9c5223d7c4f13705324
29 août 2022
29 août 2022
Philippe DORCET, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Monsieur Philippe DORCET.
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee8b
29 septembre 2011
29 septembre 2011
a dit que Françoise Y... sera attributaire de l'AES au titre de l'enfant Quentin et qu'elle reversera la moitié de l'allocation à Philippe X... avant le 10 de chaque mois.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930f3
31 mars 2016
31 mars 2016
C/ Philippe Z... agissant en qualité de Mandataire Liquidateur de la société EBENISTE TECHNIQUE., Xavier A... P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ff9e
5 décembre 2012
5 décembre 2012
Vu la déclaration d'appel déposée le 31 mai 2012 Maître Philippe X...et la société civile professionnelle C... X....
Source officielle1re chambre sociale
660e43100740db0008fa93ff
3 avril 2024
3 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Marcel Z... le 22 Février 2000c/Monsieur X
6253c879bd3db21cbdd855ea
24 avril 2001
24 avril 2001
Philippe né le 8 Décembre 1940 à PARIS 9ème (75) fils de Louis Viliale et de FRANCHE Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbcabd3db21cbdd8e482
6 juillet 2011
6 juillet 2011
* * * Le 29 novembre 2007, Madame X...est intervenue dans un conflit opposant son fils Dino B...à Monsieur Grégory C....
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bab9
13 mars 2008
13 mars 2008
C / Philippe X... S. C. I. LA PEYROUSE Catherine Y... née GRENETagissant en sa qualité d'héritière de feu Mme AA... Monique Christophe X... agissant en sa qualité d'héritier de feu Mme AA...
Source officielleCour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc71
5 octobre 2012
5 octobre 2012
Philippe X... et Mme Hind X... devant la présente cour à l'audience du 6 juillet 2012 à 9 heures.
Source officielleCour d'Appel
6253c89dbd3db21cbdd85c3c
26 décembre 2001
26 décembre 2001
B..., Avocat général, lors du prononcé de l'arrêt RAPPEL DE LA PROCEDURE Par requête du 29 juin 2001, le Conseil de Pierre Philippe DONSIMONI a saisi la Chambre de l'instruction aux fins de nullité
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c033
2 septembre 2008
2 septembre 2008
PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Y...Louis- Philippe né le 14 Novembre 1971 à L'UNION (31) de Marcel et de D... Z...
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6688de37676b73dd81b96ecc
5 juillet 2024
5 juillet 2024
, Si la Cour devait considérer que le contrat liant la SAS PHILIPPE CATANIA à la Société LEASE COM n'a pas pris fin le 31 mars 2020, Vu les man'uvres dolosives de la Société KEA INVEST venant au
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4e9
22 juin 2006
22 juin 2006
rue Arago, le Metropolis, la Defense-92800 PUTEAUX Représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assistée de Me Sylvie VANTROYEN, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉ Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd87720
21 septembre 2005
21 septembre 2005
adressées aux fins de la présente procédure".
Source officielle2ème CH - Section 1
67134c01208351cec6586701
18 octobre 2024
18 octobre 2024
ANXO ET FILS, représentant : Me Davy LABARTHETTE de la SELARL PICOT VIELLE & ASSOCIÉS, avocat au barreau de Bayonne c) S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd8957e
16 octobre 2007
16 octobre 2007
Philippe X... a saisi le conseil de prud'hommes de BRIVE-LA-GAILLARDE le 6 mai 2005 aux fins de voir dire son licenciement dépourvu de cause réelle et sérieuse et condamner la société CHIESI à lui payer
Source officielleCour d'Appel
és pour l'exécution de son contrat de travail, dirigéec/Cyrille B
6253cac9bd3db21cbdd8c102
13 juin 2008
13 juin 2008
X... aux dépens ; * * * Par déclaration faite au Greffe de la Cour le 26 juin 2007, Philippe X... a interjeté appel de cette décision ; * * * APPELANT, Philippe X... demande à la Cour de :
Source officielle3ème Chambre Commerciale
643f88faad85da04f53a3cc3
18 avril 2023
18 avril 2023
A défaut d'exécution, la SARL JACK-PHILIPPE RUELLAN a saisi le tribunal de commerce de Vannes aux fins de condamner en paiement in solidum les deux sociétés.
Source officielle1ere Chambre Section 1
62ce63c89a20ce9fcf126a58
11 juillet 2022
11 juillet 2022
[C] ont fait assigner la Sarl Pépinières Viticoles Philippe Daydé et FranceAgriMer devant le juge des référés du tribunal de grande instance d'AIbi aux fins de voir désigner un expert avec pour mission
Source officiellePage 18 sur 1485
HSP VELOX FIX, SAINT-PIERRE, Hugo, Philippe, Francois
11/09/2022
Voir →
Fixstore, ANDRE, Stanislas, Claude, Yvon, Philippe
26/06/2022
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HEBKEN FIX/CARE, Faou, Jean-Philippe
29/08/2018
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