CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cddfbd3db21cbdd94ca9
7 mai 2021
d'une simple visite du bien, se rendre compte de l'existence d'un problème de portance de ce plancher.
1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA01562_20230525
25 mai 2023
supérieure à cinq mètres carrés et qui répondent aux critères cumulatifs suivants : / -une emprise au sol créée inférieure ou égale à vingt mètres carrés ; / -une surface de plancher créée inférieure
6253c940bd3db21cbdd87b9c
16 novembre 2005
Un renforcement de l'ensemble des poutres du plancher est prévu et provisionné.- après dépose des faux plafonds l'expert conclut toujours que la cause du sinistre est due à l'insuffisance structurelle
5ème chambre
DCA_23VE01427_20250515
15 mai 2025
A dans le périmètre de l'arrêté de péril et en ordonnant que ce logement fasse également l'objet d'une vérification de son plancher haut. 9.
2ème Chambre civile
67ef6fbe7985d82da296f7c3
3 avril 2025
de plancher pourries, révélant la présence d'infiltrations et d'humidité ; * murs crasseux et salis ; * peinture du plafond grisâtre, salie ; * radiateur crasseux, rouillé, dessus dégradé ; -
DCA_20MA01865_20220929
29 septembre 2022
de la construction en un local constituant de la surface de plancher ».
6253cdafbd3db21cbdd9422f
25 octobre 2018
Le 10 août 2012, Monsieur E... a déposé son rapport d'expertise amiable en concluant à la nécessité de travaux à effectuer rapidement, à savoir la démolition totale du plancher, l'étaiement de la poutre
Chambre 2-4
66fe354291b69e88a370fb65
2 octobre 2024
A un prix plancher minimum de 20.000,00 €.
Chambre Etrangers/HSC
62d79ae671d9f5effbdf2a1c
19 juillet 2022
[E] [I], né le 05 Mai 1971 à BAGNEUX domicilié 2 rue Pierre Martin 35000 RENNES, hospitalisé au centre hopitalier GUILLAUME REGNIER de RENNES ayant pour avocat Me Katell PLANÇON, avocat au barreau
3ème Chambre
DCA_21NT00333_20220603
3 juin 2022
En août 2007, l'intéressée a été diagnostiquée comme étant atteinte d'une sclérose en plaques, pathologie qu'elle impute à cette vaccination.
6253cda4bd3db21cbdd93f94
7 septembre 2017
Ces plaques sous tuiles sont en amiante ciment dont les fibres sont réputées cancérigènes en cas d'inhalation.
2ème CHAMBRE CIVILE
669a0196bf9da27f384b0d60
18 juillet 2024
Il est également précisé qu'une plaque de plexiglass a été fixée au mur en parpaings.
6253cdbfbd3db21cbdd945d9
13 juin 2019
de plâtre BA 13 au-dessus de la porte d'entrée rue Courcaille, la porte frotte sur le coffre du roulant, - le plafond en plaque de plâtre BA 13 côté rue Courcaille qui vient finir sur la baie, défaut
Pôle 1 - Chambre 2
6a192578cdc6046d4753ae1d
28 mai 2026
mission de l'expert dans les termes suivants : examiner les désordres allégués aux parties communes et visés dans le rapport de la société Iser de juin 2024, notamment les éléments de structure de plancher
Pôle 4 - Chambre 2
5fd9b0174959f9a4ff5cf7b9
27 novembre 2019
- condamné le syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis [Adresse 1] à réaliser les travaux préconisés par l'expert dans son rapport afin de faire cesser les désordres, assurer la reprise des planchers
CHAMBRE 1 SECTION 2
6033bf2bcf382a72046f3567
6 avril 2017
L'identifiant territorial doit être intégré dans sa globalité à la plaque d'immatriculation et être situé dans la partie utile de la plaque à l'extrémité droite de celle- ci, sur fond bleu non obligatoirement
1ère ch. civile
64f02e67db41fad969879baa
30 août 2023
, recensée comme étant la lézarde de l'encoignure nord-ouest, était ouverte pleinement sur l'extérieur n'assurant plus l'étanchéité de l'ouvrage, la pente vers le sud du plancher était reconduite à ce
6253ca44bd3db21cbdd8a860
29 janvier 2008
Au regard des pièces médicales susvisées, il n'est pas contestable que Monsieur Y... est atteint depuis janvier 2003 de plaques pleurales.
6253ca45bd3db21cbdd8a86c
Il s'agit bien d'un constat médical de plaques pleurales confirmé par un examen tomodensitométrique et relevant du tableau numéro 30 B.
6253cb47bd3db21cbdd8d3bf
14 janvier 2010
de cheminées, enregistré le 26 septembre 1989, sous le no892929, * elle a découvert au mois de décembre 2007, que la société MAISON LE MARQUIER commercialisait trois plaques de cheminées reproduisant
Page 18 sur 572