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11 430 résultats pour « Plancque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cddfbd3db21cbdd94ca9

Appel

7 mai 2021

7 mai 2021

d'une simple visite du bien, se rendre compte de l'existence d'un problème de portance de ce plancher.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA01562_20230525

Admin. Appel

25 mai 2023

25 mai 2023

supérieure à cinq mètres carrés et qui répondent aux critères cumulatifs suivants : / -une emprise au sol créée inférieure ou égale à vingt mètres carrés ; / -une surface de plancher créée inférieure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c940bd3db21cbdd87b9c

Appel

16 novembre 2005

16 novembre 2005

Un renforcement de l'ensemble des poutres du plancher est prévu et provisionné.- après dépose des faux plafonds l'expert conclut toujours que la cause du sinistre est due à l'insuffisance structurelle

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE01427_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

15 mai 2025

A dans le périmètre de l'arrêté de péril et en ordonnant que ce logement fasse également l'objet d'une vérification de son plancher haut. 9.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

67ef6fbe7985d82da296f7c3

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

de plancher pourries, révélant la présence d'infiltrations et d'humidité ; * murs crasseux et salis ; * peinture du plafond grisâtre, salie ; * radiateur crasseux, rouillé, dessus dégradé ; -

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20MA01865_20220929

Admin. Appel

29 septembre 2022

29 septembre 2022

de la construction en un local constituant de la surface de plancher ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdafbd3db21cbdd9422f

Appel

25 octobre 2018

25 octobre 2018

Le 10 août 2012, Monsieur E... a déposé son rapport d'expertise amiable en concluant à la nécessité de travaux à effectuer rapidement, à savoir la démolition totale du plancher, l'étaiement de la poutre

Source officielle
CA

Chambre 2-4

66fe354291b69e88a370fb65

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

A un prix plancher minimum de 20.000,00 €.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

62d79ae671d9f5effbdf2a1c

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

[E] [I], né le 05 Mai 1971 à BAGNEUX domicilié 2 rue Pierre Martin 35000 RENNES, hospitalisé au centre hopitalier GUILLAUME REGNIER de RENNES ayant pour avocat Me Katell PLANÇON, avocat au barreau

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT00333_20220603

Admin. Appel

3 juin 2022

3 juin 2022

En août 2007, l'intéressée a été diagnostiquée comme étant atteinte d'une sclérose en plaques, pathologie qu'elle impute à cette vaccination.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93f94

Appel

7 septembre 2017

7 septembre 2017

Ces plaques sous tuiles sont en amiante ciment dont les fibres sont réputées cancérigènes en cas d'inhalation.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

669a0196bf9da27f384b0d60

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Il est également précisé qu'une plaque de plexiglass a été fixée au mur en parpaings.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbfbd3db21cbdd945d9

Appel

13 juin 2019

13 juin 2019

de plâtre BA 13 au-dessus de la porte d'entrée rue Courcaille, la porte frotte sur le coffre du roulant, - le plafond en plaque de plâtre BA 13 côté rue Courcaille qui vient finir sur la baie, défaut

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6a192578cdc6046d4753ae1d

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

mission de l'expert dans les termes suivants : examiner les désordres allégués aux parties communes et visés dans le rapport de la société Iser de juin 2024, notamment les éléments de structure de plancher

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fd9b0174959f9a4ff5cf7b9

Appel

27 novembre 2019

27 novembre 2019

- condamné le syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis [Adresse 1] à réaliser les travaux préconisés par l'expert dans son rapport afin de faire cesser les désordres, assurer la reprise des planchers

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6033bf2bcf382a72046f3567

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

L'identifiant territorial doit être intégré dans sa globalité à la plaque d'immatriculation et être situé dans la partie utile de la plaque à l'extrémité droite de celle- ci, sur fond bleu non obligatoirement

Source officielle
CA

1ère ch. civile

64f02e67db41fad969879baa

Appel

30 août 2023

30 août 2023

, recensée comme étant la lézarde de l'encoignure nord-ouest, était ouverte pleinement sur l'extérieur n'assurant plus l'étanchéité de l'ouvrage, la pente vers le sud du plancher était reconduite à ce

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca44bd3db21cbdd8a860

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

Au regard des pièces médicales susvisées, il n'est pas contestable que Monsieur Y... est atteint depuis janvier 2003 de plaques pleurales.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca45bd3db21cbdd8a86c

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

Il s'agit bien d'un constat médical de plaques pleurales confirmé par un examen tomodensitométrique et relevant du tableau numéro 30 B.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb47bd3db21cbdd8d3bf

Appel

14 janvier 2010

14 janvier 2010

de cheminées, enregistré le 26 septembre 1989, sous le no892929, * elle a découvert au mois de décembre 2007, que la société MAISON LE MARQUIER commercialisait trois plaques de cheminées reproduisant

Source officielle

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