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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fb9d
1 octobre 2012
1 octobre 2012
Au cours de ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN et Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller, ont rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd86254
13 mars 2002
13 mars 2002
ARRÊT DU 13 MARS 2002 PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Hubert Y..., ... par Maître PLOTTON, Avocat au Barreau de l'Aube, substituant Maître HONNET, Avocat audit Barreau Monsieur Robert FERREIRA
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c21d
9 juillet 2008
9 juillet 2008
conclusions écrites de la CARPIMKO réitérées à l'audience, demandant d'infirmer la décision attaquée, constater que les cotisations afférentes aux années 1990, 1991, 1992 et 1994 restaient dues par Robert
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a81c
2 avril 2008
2 avril 2008
C/ Robert X..., LE PROCUREUR GENERAL PARTIES EN CAUSE : Monsieur Jean-Yves X..., de nationalité française, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c910bd3db21cbdd871fd
9 novembre 2004
9 novembre 2004
ABAC CABINET ROBERT T. C/ Serge X...
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c96a
13 décembre 2008
13 décembre 2008
RG N : 08 / 00426 AFFAIRE : Robert X... C/ Jean-Claude Y..., Josette Z... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce32
22 octobre 2008
22 octobre 2008
Mots clés : servitude légale de passage, état d'enclave, état résultant d'un acte de partage, reconnaissance de la servitude (non) PARTIES EN CAUSE : Monsieur Robert X...
Source officielleChambre 1-6
633e6fb2f8faf13e2e973c2a
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Chambre 1-6 N° RG 20/05581 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BF53G Ordonnance n° 2022/M191 Association DOMAINE MARIN DE [Localité 2] Représentée par Me Danielle ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7df
10 avril 2008
10 avril 2008
Elle soutient qu'elles n'avait pas d'obligation pécuniaire envers Monsieur Robert C..., à la suite de la vente des meubles meublants de la société à son profit et le règlement par voie de compensation
Source officielle6e Chambre D
5fdd8e97ff5e9a38d5fe6833
5 septembre 2018
5 septembre 2018
C/ Robert Y... D...-Pierre Y... D...-Paul Y... Pauline Z... veuve Y... Charles A... D...-Charles A...
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
61640699bb1f62837b49253e
26 novembre 2009
26 novembre 2009
au barreau de PARIS, toque : A 476 INTIMEES SAS MANPOWER [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me Yann BOURMAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : P506 Société ADREOLI ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8cebc
2 décembre 2008
2 décembre 2008
Ordonnance rendue le 02 DECEMBRE 2008, en audience publique, par Monsieur Robert CORDAS, Premier Président, qui en a signé la minute avec Madame Annie SOUBRANE, Greffier.
Source officielle1ère Chambre civile
6684eab5a0de54ff609f7c20
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Sur les fautes de la société Lecointe Robert Les époux [N] reprochent à la société Lecointe Robert, sur le fondement de l'article 1147 ancien du code civil, un manquement à son obligation de résultat
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87ec9
7 février 2006
7 février 2006
00915 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE DES APPELS PRIORITAIRES ARRET DU 07 FEVRIER 2006 DÉCISION DÉFÉRÉE : Ordonnance de référé du TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE du 10 Décembre 2004 APPELANT : Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904a8
2 avril 2013
2 avril 2013
Robert X... est décédé le 1er juin 2004. Il était marié sous le régime de la séparation des biens avec Odette Z....
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb67
25 septembre 2012
25 septembre 2012
Robert X... la somme de 2 500 euros de ce chef. Elle sera également condamnée aux entiers dépens de l'instance d'appel.
Source officielle4e Chambre B
61624d6aed30a8f5617382f2
6 février 2014
6 février 2014
décédé) [P] [B] [H] épouse [P] [T],[V] [F] [U], [Z] [X] épouse [F] Grosse délivrée le : à : Me Jean-Christophe MICHEL SCP MAGNAN SELAS DREVET Me Régis NALBONE Me Robert
Source officielle4ème chambre
DCA_19PA03001_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Troyes a demandé au tribunal administratif de Melun, sous le n° 1502647, d'arrêter le montant du décompte général et définitif du marché qu'elle a passé avec le centre hospitalier de Brie-Comte-Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef1c
18 octobre 2011
18 octobre 2011
Y... de Robert, magistrat de la 1ère chambre du tribunal de grande instance de Paris DEMANDEUR À LA REQUÊTE M. Ronald X...
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6528dfc8aaebb88318fda857
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[H] [W] C/ SA ALTRAN TECHNOLOGIES SA Copie exécutoire délivrée le : 12/10/2023 à : Me L'HOTE Me ROBERT Me LHERMITTE Me L'HOTE Me ROBERT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officiellePage 18 sur 408