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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
6981a053cdc6046d47b76376
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Il n'existe pas d'antériorité Dans le cas présent, il y a limitation de mouvements dans les trois plans de l'espace (plan sagittal, frontal et transverse). Il s'agit d'un côté dominant.'
Source officielle5e chambre Pole social
63c79ba0da31367c908eb723
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Aspect peu développé du disque L5-S1 avec anomalie transitionnelle de la charnière lombo-sacrée à type d'hémi-sacralisation droite de L5 avec néo articulation transverso-sacrée.
Source officielleCour d'Appel
6253c98ebd3db21cbdd88a39
29 novembre 2006
29 novembre 2006
résulte de l'expertise du Dr F... que le Dr D... a pratiqué le 14 janvier 1994 un examen IRM obstétrical ; qu'il ne lui fait pas reproche de ne pas s'être interrogé sur le caractère anormal d'une coupe sagittale
Source officielleJuge unique
DCA_23PA03670_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 8 novembre 2023, le ministre de l'intérieur et des outre-mer, représenté par la SCP Saidji et Moreau, conclut au rejet de la requête.
Source officielle5ème chambre sociale PH
627b55ca76c5d9057df80157
10 mai 2022
10 mai 2022
5 heures et 6 heures du matin au sol, ils ont appelé une ambulance et ils ont laissé partir mon papa la figure ensanglantée, souillé (problème de diarrhée), sans pantalon, sans chaussette avec des sandales
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6811b36e893ab038bd465fd1
29 avril 2025
29 avril 2025
Des examens d'imagerie médicale ont le 6 juin 2019 révélé un kyste osseux sagittal de l'os sésamoïde distal et une tendinopathie du fléchisseur profond du doigt.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
635a21e7c549ea05a7cd2dc6
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Elle comprend l'articulation tibio-tarsienne, responsable de la mobilité du pied surtout dans le plan sagittal.
Source officielleChambre 4-8b
68e9e9ebbb2ead0a581fb0a2
10 octobre 2025
10 octobre 2025
rotation paradoxale des épineuses, * déséquilibre frontal rachidien à droit de 7 mm, * obliquité pelvienne droite de 7 mm, * lordose cervicale inversée, sans valeur pathologie formelle, * dos sagital
Source officielleJuge unique
DCA_24PA05081_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 9 décembre 2024, le ministre de l'intérieur, représenté par la SCP Saidji et Moreau, demande à la Cour d'annuler ce jugement et de rejeter la
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03852_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 28 août 2023, l'ONIAM, représenté par la SCP Saidji et Moreau, demande à la cour : 1°) à titre principal, de réformer le jugement du 7 juillet
Source officielle6ème Chambre
65321acf9e4ea48318f5ac95
19 octobre 2023
19 octobre 2023
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Mme FLORES, Présidente de Chambre et par Madame Saida
Source officielle6ème Chambre
65b363a41d7564000872df74
25 janvier 2024
25 janvier 2024
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Madame Saida LACHGUER COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme DEVIGNOT,Conseillère Mme DUSSAUD, Conseillère
Source officielleChambre sociale
6a17cfe0cdc6046d4730c45d
27 mai 2026
27 mai 2026
Représentée par Me Stéphane BOILEAU de la SELARL BOILEAU AVOCATS-CONSEILS, avocat au barreau de REIMS INTIMÉE : SELARL PHARMACIE CHARLEMAGNE [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Saida
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdf2
7 janvier 2009
7 janvier 2009
né le 28 Mars 1950 à SAIDA, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfc6
28 janvier 2009
28 janvier 2009
né le 28 Mars 1950 à SAIDA, demeurant ...
Source officielle1ère chambre civile A
69eafd62cdc6046d475762fb
23 avril 2026
23 avril 2026
Au début du mois de mars 2019, Mme [U] a constaté que de l'os et du métal faisaient saillie dans sa mâchoire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
69e07370cdc6046d476952d1
15 avril 2026
15 avril 2026
tribunal judiciaire de Paris 5ème chambre 1ère section - RG n° 22/11449 APPELANT Monsieur [O] [Z] né le [Date naissance 1] 1943 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Ali SAIDJI
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
696a494fcdc6046d47881d0b
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Elle comprend l'articulation tibio-tarsienne, responsable de la mobilité du pied surtout dans le plan sagittal.
Source officielleChambre commerciale 3-1
65b36e338c0355000835f7bb
25 janvier 2024
25 janvier 2024
SOUVERAINETÉ INDUSTRIELLE ET NUMÉRIQUE [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 4] Représenté par Me Magali ROCHEFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 566 et pour avocat plaidant la SCP SAIDJI
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61639e0bc27cfcda968a6388
18 novembre 2010
18 novembre 2010
Monsieur [D] a continué à exercer ses fonctions de technico-commercial -Dire et juger que le courrier du 4 mars 2008 n'a pas mis fin à la relation contractuelle existant entre Monsieur [D] et la société SAIFAM
Source officiellePage 18 sur 21