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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3e chambre sociale
66ab251dba731fad7dd354a0
31 juillet 2024
31 juillet 2024
[Z] a saisi le tribunal des affaires de sécurité sociale de l'Aude (TASS) d'une opposition à la contrainte du 14 octobre 2015 qui lui a été signifiée par acte d'huissier de justice du 23 octobre 2015
Source officielle5e Chambre
6033ddc363ac818f412dc13a
16 mars 2017
16 mars 2017
L'Office a saisi le tribunal des affaires sociales des Hauts de Seine (ci-après le TASS) d'un recours à l'encontre de la décision implicite puis explicite de rejet de la commission de recours amiable.
Source officielle5e Chambre
5fdd680428784f111b05feae
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Le 20 juin 2014, la Société avait saisi le TASS.
Source officielle5e Chambre
5fda667cc6d86caf75380e7f
4 juillet 2019
4 juillet 2019
Dans le silence de la commission de recours amiable, la Société a saisi le 19 avril 2016 le tribunal des affaires de sécurité sociale des Yvelines (ci-après, le TASS).
Source officielle5e Chambre
603600734028ab65b6225fd9
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Ce dernier a saisi le tribunal des affaires de sécurité sociale de Chartres (ci-après, le TASS) le 20 décembre 2013, pour contester cette décision sur les fondements des articles L. 513-1 et R. 513-1 et
Source officielle5e Chambre
615e0d10c25a97f0381f4b94
15 janvier 2015
15 janvier 2015
La CNAV, puis le TASS, ont rejeté cette demande au motif que Mme [H] perçoit de la caisse algérienne une prestation de même nature.
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA02681_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
La société Würth France a contesté ces rappels devant le Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS) du Bas-Rhin.
Source officielle1ere Chambre Section 1
65aa2f64009f81000890dc55
16 janvier 2024
16 janvier 2024
L'affaissement - avec basculement, côté Est - est causé par le tassement du sol d'appui. Les supports réalisés sont en nombre insuffisant pour empêcher un tassement différentiel.
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a374
14 janvier 2008
14 janvier 2008
No RG : 06 / 03241 DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Grande Instance de BLOIS en date du 12 Octobre 2006 PARTIES EN CAUSE APPELANTE Madame Marie-Thérèse X... épouse Y... 20134 TASSO
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e59f
31 août 2011
31 août 2011
Après avoir été " Task Leader " (chef de tâches) du groupe Validation de Produit et Outils Produits Validation d'avril 2003 à août 2005, à compter du mois de septembre 2005 et dans le cadre d'une promotion
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00251_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Ayant constaté des inondations de la cave de cet immeuble et l'apparition de fissures sur ses façades, accompagnée d'un phénomène de tassement, et estimant que ces désordres étaient imputables à une fuite
Source officielle1ère ch. civile
66878d0f05d6f7f678d4945c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Par jugement du 6 novembre 2018, le Tass de Rouen a fixé les préjudices de M.
Source officielle5e Chambre
603547160dde37708e606d0f
19 mai 2016
19 mai 2016
Par jugement avant-dire droit du 17 décembre 2012, le tribunal des affaires sociales du Val d'Oise (TASS), saisi par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c83bbd3db21cbdd84a9e
18 février 1999
18 février 1999
. - commercialise un médicament dénommé DIDRONEL 400 mg prescrit dans le "traitement curatif de l'ostéoporose post-ménopausique, avec au moins un tassement vertébral, en administration cyclique avec du
Source officielleChambre 4-8b
68f3229c48e010cf6a8cd5d9
17 octobre 2025
17 octobre 2025
rétrécissements foraminaux étagés d'origine arthrosique, le scanner du rachis lombaire du 5 janvier 2022 mettant en évidence une absence de compression radiculaire S1 et des stigmates de fracture tassement
Source officielleETRANGERS
6a152bcccdc6046d47f27247
23 mai 2026
23 mai 2026
Les 28 avril et 5 mai 2026, elle a saisi la Task force de la direction générale des étrangers en France pour les laissez-passer consulaires.
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857b7
6 juin 2001
6 juin 2001
Identifié sous l'identité de Xavier TASSO, l'intéressé était trouvé porteur dans le sac de voyage d'une quantité d'environ 25 kilos de résine de cannabis.
Source officielleChambre 4-3
63c2564d0bfda47c90075e66
13 janvier 2023
13 janvier 2023
DBVB-V-B7D-BDTIZ [I] [E] C/ SASU EL SANTO CACHON Copie exécutoire délivrée le 13 Janvier 2023 à : - Me Christel ANDRAUD, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Charlotte TASSY
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
60331ba9a6a7178d5c2ef169
27 septembre 2017
27 septembre 2017
ses repésentants légaux anciennement SA LEGAL AND GENERAL (FRANCE) suite à une fusion Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 338 746 464 [Adresse 2] [Adresse 1] Représentée par Me Armelle TASSY
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01397_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Il soutient que : - le CHRU de Lille a commis un manquement fautif qui est à l'origine du tassement de la vertèbre de M.
Source officiellePage 18 sur 126
TASSY VTC
16/06/2026
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CABINET DU DR SARAH TASSY
11/06/2026
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Tassy, Yann, Antoine, Éric, Tassy-Lopez
29/05/2026
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DU DOCTEUR SYLVAIN TASSY
11/05/2026
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DU DOCTEUR SYLVAIN TASSY
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