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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-11 HO

6364bb2be405357f749ea862

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

monsieur [P] [E] présente une décompensation de sa psychose chronique dans le cadre d'une probable rupture de traitement au cours de son voyage en Algérie, que sa famille rapporte un état délirant avec thématique

Source officielle

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CA

Chambre Etrangers/HSC

6341140758bc223e2e3f09ee

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

[B] qui décrit un discours délirant à mécanismes interprétatifs et à thématique de persécution sexuelle, une anosognosie, une rupture de soins, une adhésion au délire et la nécessité de soins et de protection

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

69e072fecdc6046d47694664

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

le redressement est possible ; que le chiffre d'affaires moyen sur les trois années peut être évalué à 155.000 euros avec une offre élargie en qualité et en quantité et l'organisation de soirées thématiques

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

68df5a2f21a269c1272039d2

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Présence d'idées délirantes à thématique érotomaniaque et de persécution. Evolution chronique.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6528df24aaebb88318fda49a

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[T] ne dispose pas d'une indépendance propre à l'artiste, les thématiques, lieux, supports étant imposés, que sa mission dépend des directives de la direction et sous la responsabilité du directeur artistique

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

64a9000e03029105dbedc37f

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[S] [Z] mentionne la persistance d'un discours délirant, avec une thématique identique (il serait l'objet de sorcellerie et d'orages cérébraux), une absence de conscience de la nécessité des soins et la

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

66c6d48e3aa9e47470f6ab76

Appel

20 août 2024

20 août 2024

En entretien, le patient présente un tableau d'exaltation de l'humeur, le discours est logorrhéique complétement délirant sur des thématiques mystiques par lesquelles il rationnalise ses comportements.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers - JLD

665abaed97d5920008107fea

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

S'agissant des deux autres certificats médicaux: Le certificat médical de 24 heures évoquait l'existence d'idées délirantes à thématique mégalomaniaque, une persécution, un irritabilité, l'absence de

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69fd8103cdc6046d470484c3

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

accepte difficilement des soins, la mesure de soins sous contrainte devant être maintenue au regard du risque majeur de passage à l'acte hétéroagressif ( certificat de 24h), -des idées délirantes de thématique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88ebd3db21cbdd85a0d

Appel

9 octobre 2001

9 octobre 2001

retrouvent dans de nombreux moteurs de recherches, l' attestation émanant de Mlle LONGUE A..., salariée de la SARL KAWAX INTERACTIVE, faisant d' ailleurs état de ce que, pour établir un classement thématique

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21PA06202_20230504

Admin. Appel

4 mai 2023

4 mai 2023

d'aménagement et de développement durables (PADD), et celle-ci n'est pas justifiée dans le rapport de présentation du PLUi ; - cette servitude n'est pas non plus cohérente avec les OAP sectorielles, thématiques

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21PA06203_20230504

Admin. Appel

4 mai 2023

4 mai 2023

d'aménagement et de développement durables (PADD), et celle-ci n'est pas justifiée dans le rapport de présentation du PLUi ; - cette servitude n'est pas non plus cohérente avec les OAP sectorielles, thématiques

Source officielle
CA

Chambre 1-4

665eae79b5277b0008894115

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE [Adresse 3] chez son syndic en exercice le Cabinet THINOT Représentée par Me Emmanuel GILI de la SELARL NEXTAVOCAT, avocat au barreau de MARSEILLE Société

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CA

Cour d'Appel

6253ccf1bd3db21cbdd91c9e

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

service pour y avoir été hospitalisé à plusieurs reprises depuis les années 1990 pour une pathologie psychotique sévère, mais en rupture de soins depuis 2009, présente un délire très systématisé de thématique

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CA

Chambre Etrangers/HSC

6363688437e31b7f74444ab3

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

avec signes de gravité après un arrêt de son traitement et l'autre une douleur morale majeure, avec des éléments dissociatifs et discordants, des signes délirants à mécanismes hallucinatoires, à thématique

Source officielle
CA

Chambre 17 (SC)

633e6fe5f8faf13e2e973cbd

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Les certificats et avis médicaux ultérieurs révèlent, de manière circonstanciée et concordante, la persistance de ces troubles, à savoir d'un syndrome délirant autour de thématiques mystiques et messianique

Source officielle
CA

HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE

69eb02a8cdc6046d4757e848

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[V] « présenté un discours sublogorrhéique, une diffluence des idées et un relâchement des liens logiques ; on note une désorganisation idéative avec un délire flou mal systématisé, multi thématique, mystico-religieux

Source officielle
CA

Hospitalisation D'office

65321aad9e4ea48318f5abeb

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Dans son avis motivé du 5 octobre 2023 le Dr [U] fait état de symptômes encore actifs, d'un comportement incontrôlable, de thématiques de persécution de forme paranoïde, d'une altération du jugement et

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CA

1re chambre civile

63c256940bfda47c9007603c

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Il persiste des idées délirantes à thématique de persécution avec sentiment d'insécurité et de malveillance de la part des institutions administratives et sur une personne tierce inconnue.

Source officielle
CA

1re chambre civile

627f48df551627057d32e00c

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

[B], psychiatre de l'établissement de soins : ' Patient souffrant d'un trouble de l'humeur chronique, hospitalisé suite à une décompensation, Actuellement on retrouve au premier plan un délire à thématique

Source officielle