Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
64379e669477fe04f5cc67db
12 avril 2023
12 avril 2023
Références : 21500195 **** APPELANTE : La Société [5] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me François VACCARO de la SARL ORVA-VACCARO & ASSOCIES, avocat au barreau de TOURS substitué par Me Thomas
Source officielleCHAMBRE CIVILE
642e6386826f3a04f5216704
5 avril 2023
5 avril 2023
qualité au siège RCS POITIERS 775 715 683 [Adresse 14] [Localité 18] représentée par Me Louis VIVIER, substitué à l'audience par Me Frédérique POLLE, avocat postulant au barreau D'AGEN et Me Thomas
Source officielle1ère Chambre
661e14d90f653b0008df2b2b
15 avril 2024
15 avril 2024
judiciaire d'ÉPINAL, R.G.n° 22/02017, en date du 18 janvier 2023, APPELANT : Monsieur [M] [W] né le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 4] (57) domicilié [Adresse 3]) Représenté par Me Jean-Thomas
Source officielle8ème chambre
6788a3c305b7378c3f0c5250
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[O] [B] né le 9 août 1961 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Thomas BOUDIER, avocat au barreau de LYON, toque : 2634 INTIMÉE : La SCI MIB, Société civile immobilière
Source officielle5ème chambre sociale PH
6538b3e17ffc2c8318ee0067
24 octobre 2023
24 octobre 2023
APPELANT : Monsieur [C] [E] né le 27 Février 1952 à [Localité 5] (30) [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Eve SOULIER de la SELARL EVE SOULIER - JEROME PRIVAT - THOMAS AUTRIC, avocat au
Source officielle1ère Chambre
66177dade5d80f0008c2e880
10 avril 2024
10 avril 2024
n° 378 433 411, ayant son siège social [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Maître DEL ALAMO de la SCP CABINET DE BRISIS & DEL ALAMO, avocat au barreau de MONT-DE-MARSAN Assistée de Maître THOMAS
Source officielle8e Chambre A
60329b6a7da3610fe0aaaba2
21 décembre 2017
21 décembre 2017
représenté par Me Marc BOLLET de la SCP BOLLET & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Thomas HUGUES, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Société de Gestion CHEYNET IMMOBILIER
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162c1ca34defd4c4b3b460b
2 février 2012
2 février 2012
09 Avril 2010 par le conseil de prud'hommes de LONGJUMEAU section activités diverses RG n° 08/00943 APPELANT Monsieur [V] [Z] C/ Madame [G] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Nicolas THOMAS-COLLOMBIER
Source officielleCour d'Appel
6253c8c5bd3db21cbdd863a8
5 septembre 2002
5 septembre 2002
avoué à la Cour, et ayant pour conseil la SCP ALRIQ, BURGOT, CHAUVET, avocat au barreau de PARIS, INTIME Monsieur Jean-Luc Y... 2 rue des Coquelicots 51190 AVIZE COMPARANT,concluant par la SCP THOMA-LE
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
616409141826438d67225b5a
18 février 2010
18 février 2010
EURO MOTORS DEVELOPPEMENT Prise en la personne de son représentant légal : Monsieur [V] [U] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Fabian LAHAIE, avocat plaidant pour la SELARL LAHAIE THOMAS
Source officielleCour d'Appel
6253ca44bd3db21cbdd8a850
23 janvier 2008
23 janvier 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur Régis TOURNIER, Président Monsieur Olivier THOMAS, Conseiller Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Conseiller GREFFIER : Madame Patricia SIOURILAS
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930e0
27 janvier 2016
27 janvier 2016
L'affaire a été débattue le 26 NOVEMBRE 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marc PIETTON, Président de chambre Monsieur Richard BOUGON, Conseiller Monsieur Olivier THOMAS
Source officielleCour d'Appel
6253cccebd3db21cbdd91507
6 mai 2014
6 mai 2014
VAL-DE-MARNE, toque : PC 218 INTIMÉE SAS EDITIONS LVA Prise en la personne de ses représentants légaux Sise Château de la Magdeleine-77920 SAMOIS SUR SEINE Représentée par Maître Mélanie THOMAS-COTTEAUX
Source officielle2e chambre sociale
65aa276da34ad10008581aa8
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère Monsieur Jean-Jacques
Source officielle2e chambre sociale
671b35812edfb0b58c05ed21
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[Y] à hauteur de 3 854 euros conformément aux termes de l'avenant daté du 7 décembre 2017, la société Ekol Logistiques a ramené la rémunération de M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6a19240dcdc6046d47535f62
28 mai 2026
28 mai 2026
[D] a sollicité Me Thomas Calas, avocat, représentant légal de la société Alan SARL, société à responsabilité limitée comprenant un seul associé, pour valider juridiquement les démarches mises en oeuvre
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64379e699477fe04f5cc67fd
12 avril 2023
12 avril 2023
comparant en personne INTIMÉE : L'UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SÉCURITÉ SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES PAYS DE LA LOIRE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Gaëtane THOMAS-TINOT
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67874f24d61a5c2f4aa36612
14 janvier 2025
14 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLÉMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Sophie RAMIN
Source officielleCh.protection sociale 4-7
67f8a22440b8f5486fedd887
10 avril 2025
10 avril 2025
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 26 Février 2021 par le pôle social du tribunal judiciaire de VERSAILLES N° RG : 20/00411 Copies exécutoires délivrées à : Me Thomas MONTPELLIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
65b20e83c4cf860008dff55a
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Marc BAILLY, Président de chambre MME Pascale SAPPEY-GUESDON, conseillère MME Laurence CHAINTRON, Conseillère chargée du rapport Greffier, lors des débats : Mme Mélanie THOMAS ARRÊT : - CONTRADICTOIRE
Source officiellePage 18 sur 44