CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 890 résultats pour « Vignoud »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

653a0679d0451e8318d0e9bb

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Alain DESALBRES, conseiller chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de BORDEAUX, assisté de Mélody VIGNOLLE-DELTI

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65b20b88c4cf860008dff3f9

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

[N] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Hélène COURREAU, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier DA3105 APPELANT Madame [U] [Y] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Marine VIGNON

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6a1683b7cdc6046d47118b65

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

VOLKSWAGEN BANK FTUNG Représentant : Me Jérome DE MONTBEL de la SCP BOLLET & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Nous, Laetitia VIGNON, magistrat de la mise en état, assistée de Achille

Source officielle
CA

18e Chambre B

60346eab35eb9e5ce3f00368

Appel

9 décembre 2016

9 décembre 2016

SERVICES BDR Syndicat CGT DES ENTREPRISES DE PROPRETE DES BOUCHES DU RHONE Grosse délivrée le : 14 décembre 2016 à : Me Etienne DE VILLEPIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Roger VIGNAUD

Source officielle
CA

12e chambre

5fd9d5845a23d20feb06e4de

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

[Localité 2] Représentant : Me Claire RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2190648 Représentant : Me Renaud THOMINETTE de l'AARPI Renault Thominette Vignaud

Source officielle
CA

Chambre 4-2

5fd966d37c94e55257ad31f7

Appel

7 février 2020

7 février 2020

- N° Portalis DBVB-V-B7D-BEGFR [S] [E] épouse [G] C/ SAS ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE Copie exécutoire délivrée le : 10/02/2020 à : Me Roger VIGNAUD

Source officielle
CA

Chambre 4-2

5fd966d47c94e55257ad31f8

Appel

7 février 2020

7 février 2020

SAS ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE Copie exécutoire délivrée le : 10/02/2020 à : Me Roger VIGNAUD

Source officielle
CA

Chambre 4-2

5fd966d47c94e55257ad31fc

Appel

7 février 2020

7 février 2020

ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE Copie exécutoire délivrée le : 10/02/2020 à : Me Françoise BOULAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (vestiaire 352) Me Roger VIGNAUD

Source officielle
CA

9e Chambre C

615e0e3fc25a97f0381f53e7

Appel

23 mai 2014

23 mai 2014

Rôle N° 12/09059 SA SNEF C/ [U] [P] Grosse délivrée le : à : -Me Frédéric FRIBURGER, avocat au barreau de MARSEILLE -Me Roger VIGNAUD

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69fc2e7fcdc6046d47e40c46

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

RIVIERA Représentant : Me Isabelle WILLM de la SELARL WW & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE Intimés ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Laetitia VIGNON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd91907

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

d'EVRY-RG no 12/ 03822 APPELANTES SCI PRINTEMPS Agissant poursuites et diligences au nom de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège au 12 avenue Barbusse-91270 VIGNEUX

Source officielle
CA

Chambre 1-5

64a7aefe3bcaf505db69622e

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Laetitia VIGNON, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

66878cf105d6f7f678d492c8

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

05/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 7]) APPELANT Monsieur [D] [V] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Roch-Vincent CARAIL de l'AARPI BONIJOL-CARAIL-VIGNON

Source officielle
CA

Chambre 1-5

63d37963d1bc2605de4b45a9

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène GIAMI, Conseiller , faisant fonction de Président de chambre, Madame Laetitia VIGNON, Conseiller

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

60354aa262662173f00092f1

Appel

18 mai 2016

18 mai 2016

Signé par Madame Maud Vignau, Président, et par Madame Anne-Marie Lacour-Rivière, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

603705d5fae4fba09dfa1e9f

Appel

24 juin 2015

24 juin 2015

Signé par Madame Maud Vignau, Président, et par Madame Anne-Marie Lacour-Rivière, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61624a77a68110eae5b68fc7

Appel

18 juin 2013

18 juin 2013

pas opposées, devant Madame Raphaëlle Duval-Arnould, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Maud Vignau

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61637736f6919f4eda2c38af

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

Aurientis & associés, avocats au barreau de Bordeaux, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 février 2011 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Maud Vignau

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

615e0e76c25a97f0381f56cd

Appel

24 septembre 2014

24 septembre 2014

Fabienne Guillebot-Pourquier, avocat au barreau de Bordeaux, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 juin 2014 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Maud Vignau

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23VE01378_20251125

Admin. Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Il soutient que : il apporte la preuve que de nombreux travaux ont été réalisés au 32 rue des camélias à Vigneux-sur-Seine ; le jugement ne conteste pas la nature déductible des travaux ; il ne résidait

Source officielle

Page 18 sur 95

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC35 résultats

Journal officiel
Créations

VIGNOUD, Patrice

SIREN 512375585Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

26/07/2026

Voir →

Procédures collectives

VIGNOUD, Marie-Pierre

SIREN 323822486Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, en application du II de l'article L. 681-2 du code de commerce, , date de cessation des paiements le 17 Avril 2026, désignant liquidateur Me Simon LAURE 20, boulevard Saint-Michel - 84000 Avignon . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

05/06/2026

Voir →

Radiations

VIGNOUD, Magali, Odile

SIREN 951541242Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

29/05/2026

Voir →

Créations

VIGNOUD, Murielle, Denise, OLIVEIRA FERREIRA

SIREN 810385674Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

25/01/2026

Voir →

Créations

CLAVERIE, Véronique, VIGNOUD

SIREN 987432002Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

23/01/2026

Voir →