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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
60368672213e6529a790a31d
13 octobre 2015
[I] ; que l'employeur explique encore que M.
Pôle 6 - Chambre 5
6162f6f5b807dfe813d2976c
5 janvier 2012
2012 (n° 12 , 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 10/02239 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 17 Février 2010 par le conseil de prud'hommes de BOBIGNY Section ENCADREMENT
18e Chambre
615e0decc25a97f0381f506a
16 janvier 2014
avocat au barreau de PARIS Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TOULON - section Encadrement
Pôle 6 - Chambre 10
616091fcdb7ff645d8566432
27 mai 2014
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 11/08679 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 08 Juin 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY section encadrement
Chambre civile 1-5
65aa304c009f81000890dcbe
18 janvier 2024
À l'expiration du délai imparti, il est procédé à la mise en vente aux enchères publiques des biens susceptibles d'être vendus.
5ème chambre sociale PH
69e7088bcdc6046d47fa348d
20 avril 2026
S'en suivront encore des échanges dans lesquels M. [O] [I] dénigre ses interlocuteurs.
6163ba368e414054bb412216
22 juin 2010
* * * LA COUR, Statuant sur l'appel interjeté par [H] [T] le 20 juin 2009 du jugement rendu le 28 mai 2009 par le Conseil de prud'hommes de LYON (section encadrement) qui a : -
5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01957_20230427
27 avril 2023
32 959 euros outre intérêts de droit à compter du 12 mai 2016, capitalisés, en indemnisation des préjudices qu'il soutient avoir subis en raison de l'absence de cotisation de l'établissement public, pris
1ère Chambre
6448c0d05ca6d8d0f8ef69ad
25 avril 2023
devant : Monsieur SERNY, Magistrat honoraire chargé du rapport, assisté de Madame DEBON, faisant fonction de greffière présente à l'appel des causes, en présence de Madame DIOT, greffière stagiaire
21e chambre
62c7cb60cb8dca058e3e80d1
7 juillet 2022
Encore en dernier lieu le 5 avril dernier, nous avons dû vous alerter sur la nécessité de mettre en place des actions afin de redresser les résultats de l'hôtel et de la restauration.
4eme Chambre Section 2
643106f428558704f52e6c70
7 avril 2023
Il est précisé que le niveau 1 correspond aux classes pré-élémentaires et de primaire.
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
665eae8cb5277b0008894257
Passé le délai de réflexion, nous avons pris Ia décision de vous licencier, pour les raisons ci-dessous expliquées.
Pôle 6 - Chambre 12
5fdb901ef6df136e94736030
22 février 2019
[I] soutient ensuite que son employeur n'avait pas pris les mesures de sécurité nécessaires exigées par l'article L 320-2 du code du travail, et ne lui a pas donné les informations nécessaires.
6e chambre
6034f39fb4acc121ae8bc1e3
22 juillet 2016
A la suite d'une formation au centre professionnel des journalistes, elle devient journaliste stagiaire en 1989 puis le 1er avril 1991, rédacteur reporter.
616243cc1217cad6c0164a85
3 avril 2014
Numéro d'inscription au répertoire général : S 11/11738 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 17 Février 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - Section encadrement
Pôle 6 - Chambre 9
61628531c10e2193c5780945
11 septembre 2013
À compter du 4 janvier 2006, il a pris des fonctions de directeur du magasin Champion de [Localité 5].
Pôle 2 - Chambre 2
61629f7735a5d4e0c2ddc9fe
5 avril 2013
l'UCPA et d'AXA à lui verser la somme provisionnelle de 586 632,32 euros correspondant au montant actualisé au 14 juin 2012 des prestations qu'elle a servies pour M [S] sous réserve des prestations non encore
Cour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab3c
22 mai 2007
21ème Chambre C Numéro d'inscription au répertoire général : S 06/08843 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 07 Avril 2003 par le conseil de prud'hommes de PARIS section encadrement RG no
Pôle 6 - Chambre 4
615e0dd2c25a97f0381f4fc1
2 décembre 2014
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 12/07694 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 20 Juin 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY section encadrement
Chambre Sociale
644b63d8c51457d0f882de80
Compte tenu des réponses, [C] [L] a tenu à rencontrer l'intéressé pour évoquer le vécu des stagiaires.
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