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760 résultats pour « encadrement de stagiaires de pré »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE A

60368672213e6529a790a31d

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

[I] ; que l'employeur explique encore que M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6162f6f5b807dfe813d2976c

Appel

5 janvier 2012

5 janvier 2012

2012 (n° 12 , 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 10/02239 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 17 Février 2010 par le conseil de prud'hommes de BOBIGNY Section ENCADREMENT

Source officielle
CA

18e Chambre

615e0decc25a97f0381f506a

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

avocat au barreau de PARIS Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TOULON - section Encadrement

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

616091fcdb7ff645d8566432

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 11/08679 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 08 Juin 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY section encadrement

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

65aa304c009f81000890dcbe

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

À l'expiration du délai imparti, il est procédé à la mise en vente aux enchères publiques des biens susceptibles d'être vendus.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

69e7088bcdc6046d47fa348d

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

S'en suivront encore des échanges dans lesquels M. [O] [I] dénigre ses interlocuteurs.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6163ba368e414054bb412216

Appel

22 juin 2010

22 juin 2010

* * * LA COUR, Statuant sur l'appel interjeté par [H] [T] le 20 juin 2009 du jugement rendu le 28 mai 2009 par le Conseil de prud'hommes de LYON (section encadrement) qui a : -

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01957_20230427

Admin. Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

32 959 euros outre intérêts de droit à compter du 12 mai 2016, capitalisés, en indemnisation des préjudices qu'il soutient avoir subis en raison de l'absence de cotisation de l'établissement public, pris

Source officielle
CA

1ère Chambre

6448c0d05ca6d8d0f8ef69ad

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

devant : Monsieur SERNY, Magistrat honoraire chargé du rapport, assisté de Madame DEBON, faisant fonction de greffière présente à l'appel des causes, en présence de Madame DIOT, greffière stagiaire

Source officielle
CA

21e chambre

62c7cb60cb8dca058e3e80d1

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Encore en dernier lieu le 5 avril dernier, nous avons dû vous alerter sur la nécessité de mettre en place des actions afin de redresser les résultats de l'hôtel et de la restauration.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

643106f428558704f52e6c70

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Il est précisé que le niveau 1 correspond aux classes pré-élémentaires et de primaire.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

665eae8cb5277b0008894257

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Passé le délai de réflexion, nous avons pris Ia décision de vous licencier, pour les raisons ci-dessous expliquées.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fdb901ef6df136e94736030

Appel

22 février 2019

22 février 2019

[I] soutient ensuite que son employeur n'avait pas pris les mesures de sécurité nécessaires exigées par l'article L 320-2 du code du travail, et ne lui a pas donné les informations nécessaires.

Source officielle
CA

6e chambre

6034f39fb4acc121ae8bc1e3

Appel

22 juillet 2016

22 juillet 2016

A la suite d'une formation au centre professionnel des journalistes, elle devient journaliste stagiaire en 1989 puis le 1er avril 1991, rédacteur reporter.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

616243cc1217cad6c0164a85

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

Numéro d'inscription au répertoire général : S 11/11738 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 17 Février 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - Section encadrement

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

61628531c10e2193c5780945

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

À compter du 4 janvier 2006, il a pris des fonctions de directeur du magasin Champion de [Localité 5].

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

61629f7735a5d4e0c2ddc9fe

Appel

5 avril 2013

5 avril 2013

l'UCPA et d'AXA à lui verser la somme provisionnelle de 586 632,32 euros correspondant au montant actualisé au 14 juin 2012 des prestations qu'elle a servies pour M [S] sous réserve des prestations non encore

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab3c

Appel

22 mai 2007

22 mai 2007

21ème Chambre C Numéro d'inscription au répertoire général : S 06/08843 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 07 Avril 2003 par le conseil de prud'hommes de PARIS section encadrement RG no

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

615e0dd2c25a97f0381f4fc1

Appel

2 décembre 2014

2 décembre 2014

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 12/07694 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 20 Juin 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY section encadrement

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644b63d8c51457d0f882de80

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Compte tenu des réponses, [C] [L] a tenu à rencontrer l'intéressé pour évoquer le vécu des stagiaires.

Source officielle

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