: «Inapte au poste mais apte à un autre : inapte au poste d'infirmière de nuit en service d'hospitalisation, apte à tout poste d'infirmière dans un autre service, à revoir le 26 février 2014 à 9h15 pour

de responsable exploitation ne correspond à aucun des emplois repères de la convention collective et que seul le poste de directeur correspond à un emploi de cadre, le poste d'assistant de direction qui

soins, d'une copie de l'ensemble des éléments contenus dans son dossier médical, notamment le courrier établi par sa hiérarchie ayant fondé l'arrêté portant inaptitude définitive à occuper tout type de poste

sur la fourniture et la pose des brise-soleils.

décembre 2002, M. et Mme [N] [F], propriétaires d'une maison d'habitation [Adresse 2] à [Localité 4], ont confié à la société Climaver exerçant sous l'enseigne Miroiteries de l'Ouest la fourniture et la pose

l'espèce, le contrat litigieux, signé le 4 avril 2013 à l'occasion d'un démarchage à domicile, a décrit l'objet de la vente comme suit : - centrale Photovoltaïque 3 000 WC fourniture, livraison et pose

décision en date du 08 NOVEMBRE 2016 rendue par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE TARBES Exposé des faits et procédure : Dans le cadre d'un démarchage à domicile et pour financer la pose

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 26 juin 2019 **** [I] [G] et son épouse [O] [D] ont confié à la société SAS Wéole Energy la fourniture et la pose d'une éolienne.

société la Foir Fouille relative à la réalisation d'une frise destinée à être apposée sur la façade des magasins, la société DT Signs lui a proposé, par le biais de plusieurs devis, la fourniture et la pose

Par courrier, en date du 30 avril 2014, la société LIDL informait Madame [F] de l'existence de postes de reclassement disponibles sur des postes administratifs relevant des directions régionales de [Localité

préjudice subi déduction faite de la franchise contractuelle de 5 000 000 F et d'une somme de 200 425F au titre des frais d'expertise à la charge de l'assuré ; Attendu que la CAMIF a obtenu de la Poste

Ils demandent à la cour de condamner la société WBS à leur payer les sommes de : -8 304 euros HT au titre de la remise en état du carrelage comprenant la pose -2 172,73 euros HT au titre de la dépose

- Salle de bains : dépose fenêtre + pose de fenêtre, porte-fenêtre PVC 1M/1M (poste 5) et application d'une sous-couche de peinture + application de 2 couches de peinture sur le mur (poste 11) :

opposé par le président de la communauté Roannais Agglomération à sa demande de communication du bordereau des prix unitaires concernant le lot n° 2 du marché public ayant pour objet la fourniture, la pose

L'expert met en évidence les désordres suivants : - infiltrations d'eau dans le " grenier " depuis les trois velux créés par la société SUPER, - liteaux formant le chevêtre et posés par la société SUPER

Il convient de reprendre poste par poste les malfaçons invoquées par Mme [P], et que celle-ci liste par référence au rapport d'expertise réalisé à sa demande par M. [E] le 26 mai 2021.

Il y a donc lieu pour la cour d'examiner la facturation de ces travaux supplémentaires poste par poste pour apprécier si la société CD2R est fondée ou non à en réclamer le paiement.

le poste de' responsable droit social, relations sociales' qui avait été publié, et que c'est dans ce contexte qu'avait été envisagé la création d'un poste de HR business partner ventes et efficacité