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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00397_20230615
15 juin 2023
En premier lieu, pour reconnaître à M.
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02602_20240514
14 mai 2024
Il déclare avoir choisi le Dr C du fait qu'il réalise des voies d'abord mini-invasives antérieures qui en théorie permettent une récupération fonctionnelle plus rapide ".
Chambre sociale
6162c830b820aa60963d844a
5 septembre 2011
Donc à partir du lundi 15 octobre je serai en récupération, je vous ferai parvenir mon préavis qui est de deux mois et confirmation de mon nouvel emploi, la différence des jours de récupération que je
Pôle 2 - Chambre 1
61629bbeeaaf44d62f53e936
7 février 2012
la présente cour en date du 8 avril 2008 1ère chambre section A APPELANTE Madame [O] [U] Chez Mademoiselle [M] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER (avoués
3ème chambre A
6a22624bcdc6046d4739232b
4 juin 2026
Par conclusions notifiées par voie dématérialisée le 11 mars 2026, le ministère public a requis l'infirmation du jugement et un non-lieu à une procédure collective.
RETENTIONS
6717406c6a24f8a713323ba6
20 octobre 2024
[N] [P] fait état de ce qu'il n'a pu bénéficier d'un interprète de visu lors de la notification de ses droits lors de son placement en garde à vue mais qu'il n'a pu disposer de ce soutien que par voie
15e chambre
62c67cb5ca9bf26379030a5d
6 juillet 2022
Il a lieu de relever que Mme [T] a notamment bénéficié à sa demande de 12 jours de récupération du 1er au 16 septembre 2016.
Pôle 4 - Chambre 3
697346eecdc6046d47675346
22 janvier 2026
lieu à écarter l'exécution provisoire de droit.
Sociale C salle 1
68199b3645063c42e3253858
25 avril 2025
Par requête reçue le 10 mars 2020, Mme [E] a saisi le conseil de prud'hommes de Valenciennes de diverses demandes liées à l'exécution et la rupture du contrat de travail dirigées contre la société Cases
Chbre Sociale Prud'Hommes
63465929c024d1adffef74fb
11 octobre 2022
Elle prétend avoir réalisé de nombreuses heures supplémentaires non rémunérées et n'ayant point fait l'objet de « récupérations ».
Chambre 1-1
69d74a09cdc6046d479cfc35
8 avril 2026
avoirs émis en sa faveur au titre du retour de certains matériaux. 1.2 Réponse de la cour En application des articles 1103 et 1104 du code civil, les contrats légalement formés tiennent lieu de
Cour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd9043f
20 mars 2013
13/00562 Décision déférée à la Cour : requête en date du 18 décembre 2012, déposée le même jour à l'audience du Juge des Libertés et de la Détention par Monsieur Abdoulaye X... qui a demandé la récusation
7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00564_20220331
31 mars 2022
incombe du lien entre ce fait de service et l'infirmité au titre de laquelle est demandée la pension. 7 En second lieu, s'agissant de la demande de révision de la pension pour aggravation de l'infirmité
6253ca68bd3db21cbdd8af34
19 février 2008
représentée par la SCP LAFFLY- WICKY, avoués à la Cour assistée de Me CALLIES, avocat au barreau de LYON L'audience de plaidoiries a eu lieu le 21 Janvier 2008, date à laquelle l ‘ affaire a été
6253c912bd3db21cbdd8727d
28 septembre 2004
Une autre solution de placement aurait pu être envisagée en France.
6253ccd4bd3db21cbdd91670
27 mai 2014
Nous subissons au 31 juillet 2010 une baisse de notre chiffre d'affaires de 80 000 ¿, soit un recul de 9, 5 % par rapport au 31/ 08/ 2009.
Chambre 4-5
6973a31bcdc6046d4770d056
Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 22 Janvier 2026.
DCA_23BX02877_20250710
10 juillet 2025
Cependant, si ce médecin reconnaît une possible récupération spontanée dans les 72h et le caractère peu évolutif des lésions audiométriques après 5 à 7 jours, il précise également que même en cas de récupération
Pôle 1 - Chambre 9
64379e299477fe04f5cc65df
11 avril 2023
A titre liminaire, il y a lieu de relever que les griefs invoqués par M.
3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02798_20240430
30 avril 2024
tribunal administratif de Clermont-Ferrand : 1°) d'annuler la décision du 30 novembre 2017 de retrait de la décision de l'aide au maintien en agriculture biologique (MAB) 2015 et les décisions de récupération
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