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554 résultats pour « vente de gré à gré de stocks et matériels »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e5b

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

Alain X... avait pour mission la démonstration et la vente du matériel TV, Hifi, vidéo, micro-informatique et électroménager.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e61

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

Mme Maureen X... épouse Y... avait pour mission la démonstration et la vente du matériel TV, Hifi, vidéo, électroménager et micro-informatique.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

615e0e76c25a97f0381f56c6

Appel

17 janvier 2014

17 janvier 2014

à domicile et le crédit, des défaillances dans le recrutement, dans la gestion du parc automobile et dans la gestion des stocks et un usage abusif du téléphone et du véhicule professionnel, - considère

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdc261d38c8114a41b3197e

Appel

18 décembre 2018

18 décembre 2018

DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Françoise COCCHIELLO, Présidente de Chambre, entendue en son rapport Assesseur : Madame Brigitte ANDRÉ, Conseillère, Assesseur : Madame Christine GROS

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6791dcc1de5aa0323224d9e4

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Les dimensions, les matériaux, les moindres détails sont identiques ».

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69f19cf0cdc6046d47ee1b91

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[X] les sommes dues au titre de la majoration de la rente, de la provision et de l'indemnisation complémentaire, - dit que la caisse pourra recouvrer le montant des indemnisations à venir, provision et

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

5fdaaba1400aa03cb1020671

Appel

6 juin 2019

6 juin 2019

de bois et de matériaux de construction, dépendant du groupe Agepar, lui-même spécialisé dans le négoce de matériaux bâtiments et travaux publics'; qu'il y déclare avoir auparavant exercé, de février

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

63cb93889c02507c9078deea

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Egalement, nous avons plusieurs fois effectué un système de 'dépôt vente' pour des opérations commerciales.

Source officielle
CA

2ème Chambre

67f5ff40e523525b14ffdadc

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

[R] avant la vente de son fonds étant la même que celle de la société La Serre des [Localité 12] au regard des achats réalisés pour la production et ceux réalisés pour la vente, le plus gros du chiffre

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

67ecc7d88e074ba02f40a385

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Nous étions seuls et sans matériel pour nous aider à déplacer la livraison de la surface de vente jusqu'à la réserve.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

677f661be034c1f8dc458841

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Le descriptif des corps de métier concernés prévoit : 'terrassements gros-oeuvres : stockage des terres sur chantier.'

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd2bd3db21cbdd949b1

Appel

7 mai 2020

7 mai 2020

Les devis produits en pièces 19 à 22 ne font pas non plus la preuve de la défectuosité ou de la vétusté des matériels concernés.

Source officielle
CA

4ème Chambre

6673c774ff41080008afbc2b

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

le matériel du chantier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a804

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

PRÉTENTIONS DES PARTIES Monsieur Yves X... était embauché par la société le 2 mai 1980 de maître de chaix exploitant une entreprise ayant pour activité l'embouteillage et la commercialisation de vins en gros

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

66863cebb1dbbe3bae6001ea

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Sur la gauche, je vois la présence d'un tas de palettes en bois stockées par terre. (...)

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6809c7585f55848ebdc1a0a1

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

En cette qualité, vous avez pour rôle de veiller au bon déroulement des ventes en magasin. Vous devez ainsi développer durablement le chiffre d'affaires tout en réduisant les coûts.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63c79b16da31367c908eb58f

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Par acte authentique du même jour, la SNC Lamanna a cédé à la SARL LJC le fonds de commerce ainsi exploité de café, restaurant, débit de boissons, vente de carburants, vente de tabac, cartes postales,

Source officielle
CA

Chambre 4-5

66878c8605d6f7f678d48d76

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[H] sortir des produits et le lendemain, nous avons vu une voiture venir les récupérer. Après la confirmation de la part de M.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

653ca6d183c9498318209ec0

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

[P] a été promu au poste de chef des ventes pour la région sud.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8aae2

Appel

15 février 2008

15 février 2008

DESMAZIERES Centre de Gros BP 126 59811 LESQUIN CEDEX Représentée par Me LEMONNIER, de la SCP FROMONT-BRIENS, avocats au barreau de PARIS INTIMEE : Madame Yolande X... ... 61250 CONDE

Source officielle

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