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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
660f94f3a40f8b0008cb73b9
4 avril 2024
4 avril 2024
Au cours de l'année 2018, la société Fitnessea Group a acquis les clubs de sport et de remise en forme des enseignes Amazonia, Wide Club et Giga Gym.
Source officielle2ème Chambre civile
69cf638acdc6046d47f415c1
2 avril 2026
2 avril 2026
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE N° SIRET : 542 097 902 [Adresse 2] [Localité 6] Prise en la personne de son représentant légal Représentée et assistée de Me France LEVASSEUR, avocat au barreau de CAEN
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
686dfcb02abc72c5727a02c7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Septembre 2024 par le Tribunal de Commerce de Boulogne sur Mer APPELANT Monsieur [E] [T] né le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Virginie Levasseur
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c22a
4 septembre 2008
4 septembre 2008
Zone Industrielle BP 70204 14653 CARPIQUET CEDEX prise en la personne de son représentant légal Monsieur Claude-Yves X... ... 14000 CAEN représentés par la SCP GRAMMAGNAC-YGOUF BALAVOINE LEVASSEUR
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fdb5417b6058932193bd735
21 mars 2019
21 mars 2019
représenté par Me Virginie Levasseur, membre de la SCP Dominique Levasseur - Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai ayant pour conseil Me Isabelle Nivelet-Lamirand, avocat au barreau de Lille
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 1
60330089a70bfd73324bf635
19 octobre 2017
19 octobre 2017
ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 19 Octobre 2017 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Michel CHALACHIN, Président, et Emilie LEVASSEUR, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa7c
26 février 2008
26 février 2008
M..., GARREAU, AVENEL, LUCAS, KANOUTE, DIOUF, BOILAY, MARTINS N..., LEVASSEUR, ROQUELIN, N..., HEMART, et Mme O..., ce qui ne permet pas de connaître leurs niveaux d'embauche. M.
Source officielle1ère Chambre civile
64364c9529c3df04f589a427
11 avril 2023
11 avril 2023
HIBON, avocat au barreau de CAEN, assistée de Me Anne-Sophie RAMOND, avocat au barreau de PARIS INTIMÉES : La Société HISTOIRE ET PATRIMOINE MANSART anciennement dénommée S.N.C.
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 1
60325133ee626586da831766
1 mars 2018
1 mars 2018
prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 01 Mars 2018 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Michel CHALACHIN, président et Emilie LEVASSEUR, greffier, auquel la minute a été
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
616372571cf28a447224dff6
16 mars 2011
16 mars 2011
[B] [E] né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 8] demeurant [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assisté de Me TALLEUX substitué par Me
Source officielle2ème Chambre civile
6528df17aaebb88318fda43e
12 octobre 2023
12 octobre 2023
IN EXTENSO ORNE N° SIRET : 308 174 333 [Adresse 4] [Localité 5] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me France LEVASSEUR, avocat au barreau de CAEN, assistée de Me Arnaud
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
668cd241bbc9a118c6c63f0f
4 juillet 2024
4 juillet 2024
URSSAF du Nord Pas de Calais agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] représentée par Me Virginie Levasseur
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1c9
11 janvier 2008
11 janvier 2008
JANVIER 2008 APPELANT : Monsieur Jean-Marie X... ... 56400 BRECH Comparant en personne, assisté de Me COUESPEL du MESNIL, avocat au barreau de VANNES et de la SCP GRAMMAGNAC-YGOUF-BALAVOINE-LEVASSEUR
Source officielleChambre Civile
68873e29fd945271d12771fe
28 juillet 2025
28 juillet 2025
AXA FRANCE IARD, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège, Siège social : [Adresse 14] Représentée par Me Emmanuelle LEVASSEUR, avocat au barreau de NOUMEA
Source officielleCour d'Appel
6253ca1ebd3db21cbdd8a1a4
28 novembre 2007
28 novembre 2007
née le 05 Novembre 1966 à HENIN LIETARD demeurant... 62110 HENIN BEAUMONT représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués associés à la Cour assistée de Maître Anne-Corinne SANDEVOIR-LACHAUDRU
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6163b52f1669d540ac7baa7a
13 juillet 2010
13 juillet 2010
BUREAU VERITAS prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 6] [Localité 22] représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour assistée de
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6163a7a99e14e201140bd97b
10 mai 2010
10 mai 2010
René DESPIEGHELAERE, avocat au barreau de [Localité 4] INTIMÉS Monsieur [B] [Z] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 7] demeurant [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6163bcba3dccc95e64c14342
7 septembre 2010
7 septembre 2010
[E] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 8] [Localité 5] représentées par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR,
Source officielle4e chambre 2e section
5fdbc0281cd6af9f4e8793fb
30 janvier 2019
30 janvier 2019
Représentant : Me Claire Y..., Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2010072 Représentant : Me Marie-Ange LEVASSEUR-VAQUER, Plaidant, avocat au barreau de VAL D'OISE
Source officielleChambre sociale
65a8d65ce12c85000874b06c
17 janvier 2024
17 janvier 2024
la SELARL MCMB, avocats au barreau de REIMS INTIMÉE : SAS ISOLATIONS DE BASES [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par la SELARL PERSEE, avocats au barreau de REIMS et par Me Mathilde LEVASSEUR
Source officiellePage 19 sur 28