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1 054 résultats pour « Azevedo DEBATS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903df

Appel

13 mars 2013

13 mars 2013

Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Madame JEAN, magistrat rapporteur, assisté de Madame AZEVEDO, Greffier, a tenu seul l'audience au cours de laquelle Madame JEAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd11bd3db21cbdd92333

Appel

4 mars 2015

4 mars 2015

Première Présidente de la Cour en date du 23 octobre 2014, la Cour étant composée de Madame ANTOINE, Premier Président, de Monsieur VERNUDACHI et de Monsieur SOURY, Conseillers, assistés de Madame AZEVEDO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd931f2

Appel

29 avril 2016

29 avril 2016

Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur PUGNET, magistrat rapporteur, assisté de Madame AZEVEDO, Greffier, a tenu seul l'audience au cours de laquelle Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91841

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

code de procédure civile, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceabd3db21cbdd91af4

Appel

6 octobre 2014

6 octobre 2014

Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Claude SABRON, Président et Madame Christine MISSOUX, Conseiller, assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fae

Appel

2 février 2015

2 février 2015

Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Robert JAOUEN et Monsieur Pierre-Louis PUGNET, magistrats rapporteurs, assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd92282

Appel

14 avril 2015

14 avril 2015

plaidoirie du 02 Mars 2015, la Cour étant composée de Madame Annie ANTOINE, Première Présidente, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c68

Appel

14 décembre 2015

14 décembre 2015

A recours des tiers payeurs contre les débiteurs d'aliments COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 14 DECEMBRE 2015 --- = = = oOo = = =--- Le QUATORZE DECEMBRE DEUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd92174

Appel

18 mars 2015

18 mars 2015

, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Sophie BRIEU et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd9130d

Appel

24 mars 2014

24 mars 2014

Janvier 2014, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f31

Appel

22 février 2016

22 février 2016

Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, l'audience a été tenue par Madame PERRIER, Présidente de chambre, et Monsieur PUGNET, Conseiller assisté de Madame AZEVEDO, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce5bd3db21cbdd919fc

Appel

18 août 2014

18 août 2014

L'ordonnance de clôture a été rendue le 16 avril 2014 Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Madame Martine JEAN, magistrat rapporteur, assisté de Madame Elysabeth AZEVEDO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd92609

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

A l'audience de plaidoirie du 18 mai 2015, la Cour étant composée de Monsieur SABRON, Président de chambre, de Madame MISSOUX et de Madame BRIEU, Conseillers, assistés de Madame AZEVEDO, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd929c4

Appel

6 novembre 2015

6 novembre 2015

Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur PUGNET, magistrat rapporteur, assisté de Madame AZEVEDO, Greffier, a tenu seul l'audience au cours de laquelle Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd43bd3db21cbdd92ce1

Appel

11 janvier 2016

11 janvier 2016

A l'audience de plaidoirie du 16 novembre 2015, la Cour étant composée de Monsieur SABRON, Président de chambre, de Madame MISSOUX et de Monsieur SARRAZIN, Conseillers, assistés de Madame AZEVEDO, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd9010e

Appel

14 janvier 2013

14 janvier 2013

Y...telle qu'elle résulte des justificatifs versés aux débats et corroborant en les actualisant les éléments de sa déclaration sur l'honneur est la suivante : il a déclaré en 2011 un salaire imposable

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd9011a

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur PUGNET, magistrat rapporteur, assisté de Madame AZEVEDO, Greffier, a tenu seul l'audience au cours de laquelle Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90c93

Appel

12 novembre 2013

12 novembre 2013

Octobre 2013, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f63

Appel

20 janvier 2014

20 janvier 2014

Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Madame JEAN, Président et Madame MISSOUX-SARTRAND, Conseiller, assistés de Madame AZEVEDO, Greffier, ont tenu seules l'audience

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb4bd3db21cbdd91014

Appel

24 janvier 2014

24 janvier 2014

Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur PUGNET, Conseiller, magistrat rapporteur, assisté de Madame AZEVEDO, Greffier, a tenu seul l'audience au cours de laquelle

Source officielle

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