BARIS [Adresse 2] [Localité 3] n'a pas constitué avocat COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue sans audience, devant la cour composée de : Madame Bénédicte PRUVOST, président

ORDONNANCE DU 16 Janvier 2026 APPELANT : [J] [E] né le 22 Avril 1986 à [Localité 7] (ALGÉRIE) [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Stéphane TEYSSIER de la SELARL TEYSSIER BARRIER

de la SCP BARBIER- FRENKIAN Me Anne Laure DUMEAU RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE DOUZE MARS DEUX MILLE QUINZE, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans

Le Minsitère Public [C] [R] [N] [R] Centre Hospitalier [8] Me Suchy ORDONNANCE SUSPENSIF Le 08 Avril 2025 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Françoise BARRIER

la personne de son représentant légal en exercice y domicilié demeurant [Adresse 1] représentés par la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Philippe BARBIER

judiciaire d'Orléans en date du 22 avril 2026 à 11h49 Nous, Xavier GIRIEU, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assisté de Paul BARBIER

d'Orléans en date du 06 octobre 2025 à 15h15 Nous, Carole CHEGARAY, président de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Paul BARBIER

judiciaire d'Orléans en date du 09 octobre 2025 à 14h44 Nous, Fanny CHENOT, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Paul BARBIER

° minute : copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL EUROPA AVOCATS la SELARL MAGALIE BARBIER

Grosse délivrée le 22/01/2025 à Me Christophe MARCIANO Me Marion CASANOVA Me Olivier MARTIN-LINZAU Me Julie SALESSE Me Benoît CHEVREL-BARBIER

[B] [V] a souscrit avec la société Maisons Patrick Barbier, devenue la SAS AFC, un contrat de construction de maison individuelle au prix de 560 000 euros.

judiciaire d'Orléans en date du 26 mai 2026 à 11h59 Nous, Lucie MOREAU, conseillère à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Paul BARBIER

Commerce de PARIS - RG n° 2009076464 APPELANTE La SARL GRAND HOTEL DAGORNO, prise en la personne de ses représentants légaux, [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jehan-Denis BARBIER

Quartier Trompettes 26120 CHATEAUDOUBLE représenté par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assisté de Me ANCEAU, avocat au barreau de VALENCE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU

rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [R] [Z] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 6] Comparant assisté par Représentant : Me Sonia OULAD BENSAID de la SELARL BARBIER

DES ACRES DE L'AIGLE de la SCP BONIFACE DAKIN & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN DEFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [P] [B] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Stéphane BARBIER

Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me DERVILLERS - Me BARBIER

Dieppe du 10 octobre 2023 APPELANTS : Monsieur [L], [K] [X] né le [Date naissance 3] 1950 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 5] représenté et assisté par Me Claire VAILLS de la SELARL BARBIER