CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

564 résultats pour « Becht »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

64a9001303029105dbedc393

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

DÉCISION DÉFÉRÉE : 18/00712 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE ROUEN du 15 Décembre 2020 APPELANT : Monsieur [K] [H] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Aurélien BECHE

Source officielle

Page 19 sur 29

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 4 - Chambre 1

64e995ef1b26a7d96977b628

Appel

25 août 2023

25 août 2023

Sur la demande d'indemnisation relative au coût des travaux de remise en état, la société [Adresse 6] ajoute que l'expert a validé l'évaluation retenue par le bureau d'études BECT mais que la société Foncière

Source officielle
CA

2 e chambre civile

63d379e1d1bc2605de4b4834

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

domiciliés en cette qualité au siège social sis : [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Anne-Line CUNIN, membre de la SCP du PARC - CURTIL - HUGUENIN - DECAUX - GESLAIN - CUNIN - CUISINIER - BECHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c852bd3db21cbdd84e86

Appel

14 septembre 2000

14 septembre 2000

BECH et M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

66235ac8aec0e60008fe9907

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

MP ASSOCIES Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « SARL BENEFACTOR CONSULTANTS » C/ [F] [H] Association AGS CGEA DE [Localité 6] C.C.C le 18/04/24 à -Me BECHE

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

60326fcbb534baa437bd7bad

Appel

1 février 2018

1 février 2018

Etienne Bech, président et Claudine Popek, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69facd18cdc6046d47beb10d

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Sandrine VIVIER, avocat au barreau de Rennes Représentée par Me Olivier BECHET

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

68105ec6f4420d4e95ca2ac0

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

représentants légaux [Adresse 2] [Localité 4] N° SIRET : 849 054 564 Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480, Assitée Me Olivier BECHET

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA01749_20240304

Admin. Appel

4 mars 2024

4 mars 2024

B, né le 17 mars 1990 à Bechar (Algérie), de quitter sans délai le territoire français, a fixé le pays à destination duquel il sera éloigné et a prononcé à son encontre une interdiction de retour d'une

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6163ba3d8e414054bb412244

Appel

25 juin 2010

25 juin 2010

Mme [Y] [H] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avoué à la Cour assistée de Me Emmanuelle BERKOVITS plaidant pour la SCP JOB - TREHOREL - BONZOM - BECHET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89ba7

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

domicilié ès qualité au siège social 445 avenue des Templiers Parc d'activité de Napollon 13400 AUBAGNE représentée par la SCP JOUGLA - JOUGLA, avoués à la Cour assistée de la SCP JOB-TREHOREL-BOZOM BECHET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd0bd3db21cbdd91556

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

SPICHEREN Représentée par Me ZACHAYUS, avocat au barreau de METZ substitué par Me SABBATINI, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd0bd3db21cbdd91557

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

Comparant assisté de Me HECKEL, avocat au barreau de STRASBOURG substitué par Me HOEN, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd91575

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

juridictionnelle Totale numéro 2014/ 0589-06. 02. 14 du 06/ 02/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de METZ) COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd9157e

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

barreau de METZ INTIME : Monsieur Christophe X... ... 57155 MARLY Représenté par Me LECOCQ, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd91686

Appel

28 mai 2014

28 mai 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd91736

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

METZ substitué par Me BEN CHIKH, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Avril 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Etienne BECH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918c2

Appel

30 juin 2014

30 juin 2014

METZ, substitué par Me BEN CHIKH, avocat au barreau de METZ, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Mai 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Etienne BECH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918c3

Appel

30 juin 2014

30 juin 2014

NANCY, substitué par Me PERROT, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Mai 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Etienne BECH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918c6

Appel

30 juin 2014

30 juin 2014

VILLECLOYE Représenté par Me HEMZELLEC, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Mai 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Etienne BECH

Source officielle