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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b292
26 mars 2008
26 mars 2008
SENEGAL représenté par la SCP Henri TANDONNET, avoués assisté de Me Jacques Henri GARDEIL, avocat Monsieur Bernard B...
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e788
14 septembre 2011
14 septembre 2011
CESR BERNARD COUTURIER LE QUATORZE SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Julien X...
Source officielle1ère chambre civile B
5fdd914dbb28743b73f870ee
4 septembre 2018
4 septembre 2018
Bernard X... et Francis X... aux dépens. M. Francis X... et M. Bernard X... ont chacun interjeté appel. Les instances ainsi introduites ont fait l'objet d'une jonction.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eed6
26 septembre 2011
26 septembre 2011
Bernard Y...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6785ff9288a2258b37c9d6ef
9 janvier 2025
9 janvier 2025
/00797) rendu le 26 mars 2024 par le tribunal judiciaire de Dunkerque N° RG 24/03578 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VV2J joint au dossier 24/01992 APPELANTS Monsieur [V] [F] Représentant : Me Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbdb
1 octobre 2012
1 octobre 2012
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9326f
18 mai 2016
18 mai 2016
Bernard X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2db
7 mars 2012
7 mars 2012
* * * Suivant requête déposée le 5 septembre 2011, Monsieur Bernard X...et la compagnie ALLIANZ sollicitent la rectification de l'arrêt rendu le 6 avril 2011 par la cour de ce siège.
Source officielleCour d'Appel
6253cb94bd3db21cbdd8dd51
13 septembre 2006
13 septembre 2006
BERNARD KRONE FRANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 2 Rue Auguste Fresnel Parc Fresnel II 69680 CHASSIEU représentée par Me Marie-France
Source officielleChambre civile TGI
631ade60f575634f1371ef8c
6 septembre 2022
6 septembre 2022
BERNARD, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Monsieur [WR] [DI] [J] [Adresse 48] [Localité 172] Représentant : Me Bernard CHANE TENG de la SELARL CHANE-TENG BERNARD, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c972bd3db21cbdd8857f
13 juin 2006
13 juin 2006
ALPHA EXPRESS en la personne de son représentant légal C/ Bernard X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e5f
6 décembre 2007
6 décembre 2007
né le 14 juin 1970 à NIMES (30000) ... 84100 ORANGE n'ayant pas constitué avoué-Assigné à domicile- Maître Bernard Y... pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la liquidation judiciaire de
Source officielleChambre civile 1-5
6789f232e53fca3659f672c0
16 janvier 2025
16 janvier 2025
D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 30G Chambre civile 1-5 ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 16 JANVIER 2025 N° RG 24/02658 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WP3D AFFAIRE : Fondation AMIPI BERNARD
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01241_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
L'université Claude Bernard Lyon 1 soutient que : - les moyens invoqués par M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
64a66095bbd03a05db965406
5 juillet 2023
5 juillet 2023
La société Ambulances Bernard fait valoir que ce décompte ne tient pas compte de la "quatorzaine" prévue par l'article 4 du décret n°2003-1242 du 22 décembre 2003.
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a209
17 octobre 2007
17 octobre 2007
INTIMES : 1o) Monsieur Bernard X... né le 30 Août 1954 à PERSAC (86) "Les Chaffauds" 86320 PERSAC 2o) Madame Evelyne A... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c85dbd3db21cbdd8511f
2 mai 2000
2 mai 2000
Courant août 1992 monsieur Bernard X... a cessé de rembourser les échéances du prêt et le 20 avril 1995, il est décédé.
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91aca
25 septembre 2014
25 septembre 2014
Y..., Notaires Associés, prise en la personne de Maître Bernard Y... ; - Condamner la Société Emmanuel DELOUIS & Bernard Y..., Notaires Associés, prise en la personne de Maître Bernard Y..., à la relever
Source officielleChambre civile TGI
6871f156df9b8685d8d0697c
11 juillet 2025
11 juillet 2025
BERNARD, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Monsieur [G] [S] [Y] [Adresse 5] [Localité 10] Représentant : Me Bernard CHANE TENG de la SELARL CHANE-TENG BERNARD, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4d6
18 mars 2011
18 mars 2011
17 décembre 2010, demandent d'infirmer le jugement du tribunal de grande instance de Reims du 26 octobre 2004, de constater au 26 décembre 2000, la propriété exclusive de la succession de Monsieur Bernard
Source officiellePage 19 sur 752