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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e012
1 juin 2011
1 juin 2011
agissant tant en sa qualité de liquidatrice de la SARL HORLOGERIE BIJOUTERIE Z... qu'ès qualités de représentante de l'indivision Z...
Source officielle1ère Chambre
6034e77391f923121193516f
6 septembre 2016
6 septembre 2016
] sous astreinte, des meubles et objets meublants et du véhicule ayant appartenus au défunt (écrans plats, appareils HI-FI vidéo, appareils photos numériques, camescope numérique, objets de luxe et bijoux
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87aa1
29 novembre 2005
29 novembre 2005
Sur le fond, il fait valoir qu'il entend plaider la relaxe, les délits reprochés n'étant pas constitués, le cambriolage dénoncé par sa cliente étant maintenant avéré, puisque un de ses bijoux a été retrouvé
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce28
14 janvier 2009
14 janvier 2009
frauduleusement soustrait divers objets mobiliers, un véhicule automobile de marque Citroën C3, des appareils photos, camescope, ordinateur, téléphone portable, vêtements, documents d'identité, clefs, bijoux
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c67
12 juin 2017
12 juin 2017
vie commune préalable au mariage est loin d'être exceptionnelle ; Ils ajoutent justifier de relations amoureuses suivies ; que le futur époux a régulièrement manifesté ses sentiments par l'achat de bijoux
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3c8
14 janvier 2008
14 janvier 2008
MARCEL ROBBEZ-MASSON DIFFUSION, en qualité de délégué commercial non VRP en articles de bijouterie sur le secteur géographique du Nord-Est de la FRANCE.
Source officielleCour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873e6
25 novembre 2004
25 novembre 2004
Elle soutient que les contrefacteurs se sont contentés de surmouler la bijouterie dite "applique" et qu'ils sont pleinement responsables comme l'ont admis, à juste titre, les premiers juges.
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a870
23 janvier 2008
23 janvier 2008
la vente en un seul lot ; Il y a lieu en conséquence de faire droit à la demande ; -les meubles ; Les appelants considèrent qu'il n'a pas été fait d'inventaire exhaustif des meubles, bijoux
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
633e704af8faf13e2e973e56
5 octobre 2022
5 octobre 2022
RAPPEL DES FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES : Claire's est un groupe indépendant dont le siège est localisé aux États-Unis , qui commercialise des bijoux fantaisie et accessoires par le biais
Source officielleChambre 4-6
669b52f5a3418ee2ae72d0a4
19 juillet 2024
19 juillet 2024
[G] [H] Es qualité de liquidateur judiciaire de la Société BIBOU Etablissement UNEDIC DELEGATION AGS CGEA DE [Localité 5] Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Philippe SILVAN, magistrat de
Source officielle1ère Chambre
65d48a0eb9ed1b0008c66b25
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Quant aux meubles et bijoux le tribunal a relevé que M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0dedc25a97f0381f507d
19 septembre 2014
19 septembre 2014
Buirette») possède trois points de vente en Guyane française, dont deux situés à [Localité 3] et un situé à [Localité 4] ; que la Bijouterie Buirette est devenue le distributeur agréé des produits Rolex
Source officielleChambre 2-4
64379d299477fe04f5cc6228
12 avril 2023
12 avril 2023
paiement de la somme de 8 835 € à titre de dommages et intérêts du fait de la non restitution des véhicules de Monsieur [B] qui sont des biens propres, ORDONNER la restitution par Madame [C] [L] des bijoux
Source officielle1ère Chambre
5fdae118d7e39d741130599c
14 mai 2019
14 mai 2019
Sur les bijoux et effets personnels de Mme [U]: Ces bijoux et effets personnel avaient été évalués à la somme de 4 000 francs dans le contrat de mariage du 28 octobre 1981.
Source officielle1re chambre sociale
69fc2454cdc6046d47e1c91e
6 mai 2026
6 mai 2026
Je cite il a dit « bisou bisou » et avec ses doigts il fait un geste de bisou » si je lui demande de me changer mes horaires quarts j'ai un rendez-vous il va me dire « t'as un rendez-vous de cul ' ».
Source officielle1ère Chambre
64364d5129c3df04f589a52e
11 avril 2023
11 avril 2023
P] [B], - donné acte à Madame [X] [F] née [B] de ce qu'elle accepte de laisser à sa soeur Madame [C] [O] née [B] l'intégralité des meubles meublants ayant appartenu à leurs parents, - dit que les bijoux
Source officielleCour d'Appel
6253c879bd3db21cbdd855e5
29 novembre 2000
29 novembre 2000
Aline Z... soutient l'affirmative en se basant sur le paragraphe 3 du contrat de mariage ainsi rédigé : " Chacun des époux sera réputé propriétaire des vêtements, linges, bijoux et autres objets à usage
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
61632f5914ec5f96a7da0980
26 mai 2010
26 mai 2010
sa faute ayant nécessairement généré un préjudice, il y a lieu de le condamner à verser à la succession la somme de 4 950 euros à titre de dommages et intérêts ; - sur les objets mobiliers et les bijoux
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92ff4
7 mars 2016
7 mars 2016
Sur la demande en paiement d'une facture de bijoux Attendu que l'employeur sollicite le paiement d'une facture de bijoux au nom de la salariée, d'un montant de 258 ¿ et en date du 28 avril 2012 ; Qu'il
Source officielleChambre civile
62760c87593736057d78a9e4
5 mai 2022
5 mai 2022
V) Sur la demande des Consorts [L] / [T] aux fins de restitution de deux bijoux de famille : De la lecture d'un courrier établi le 29 mai 2017 par Monsieur [J] [L] à l'attention de son notaire Maître
Source officiellePage 19 sur 65