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4 078 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8d9bd3db21cbdd866d8

Appel

14 janvier 2003

14 janvier 2003

sécurité sociale, article L 433-1 que le tribunal des affaires de sécurité sociale a solutionné le litige ; ce texte énonce sans ambigu'té que les indemnités journalières sont maintenues au malade ou blessé

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6788a234b815c30a4df70c0e

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

[R], alors qu'il était à l'intérieur d'un camion contenant une livraison de chariots roulants, s'est blessé en les déchargeant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0bbd3db21cbdd921e7

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

* * * EXPOSÉ DU LITIGE Exposant avoir été blessée le 12 juin 2013 au sein de l'hypermarché Carrefour à Avignon par la chute d'un lot de 4 boîtes en fer entreposé sur un rayon supérieur, Mme Huguette

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

62c67c8cca9bf26379030955

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

[O] déclare s'être fait mal à l'épaule en fermant une porte ; Objet dont le contact a blessé la victime : une porte ; Eventuelles réserves motivées : néant ; Siège des lésions : épaule gauche ;

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6316e2e04147b94f1307feea

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

Il s'est blessé à la main gauche en transportant un canapé'. Le certificat médical initial du 9 avril 2010 fait état d'un 'traumatisme de l'avant-bras et poignet gauche'.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

635b71e1b201587f74be0292

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

[C] s'est blessé au dos. De ces éléments, il ressort que les circonstances de l'accident ne sont donc pas indéterminées, ainsi que l'ont retenu les premiers juges. M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69e3191dcdc6046d47a7fe47

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[D] [Y], assuré par la SA GFA Caraïbes, le 22 juin 2019, l'avoir stationné dans une route en pente à proximité et avoir été blessé par le véhicule qui avait dévalé la pente, l'écrasant contre un véhicule

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6960a070cdc6046d47b65bd2

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Circonstances détaillées de l'accident : Selon les dires de la victime en descendant les marches qui mènent aux locaux sociaux, la victime serait tombée Nature de l'accident: chute Objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

2ème Chambre

627b559c76c5d9057df8007a

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

EXPOSÉ DES FAITS Mme [I] [T] a été blessée l5 juillet 2014, au cours d'une altercation sur un parking de supermarché, avec M. [U] [X].

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

67908edb9b4b0b8d25008d36

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Le 16 octobre 2017, [R] [C], élève au lycée public professionnel [3] de [Localité 4] a été blessé suite au jet d'un tournevis lancé par un autre élève pendant un

Source officielle
CA

Chambre sociale

6791dff41c87724b5e69d8f9

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Il ajoute que le 31 août 2020, il s'est blessé à la main gauche, lors de son travail vers 9 heures, qu'il n'a bénéficié d'aucun soin et qu'il s'est rendu à l'hôpital vers 21 heures où la plaie a été suturée

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6719e50d5857dd64cbdaa64e

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Ces agressions ont par ailleurs engendré le passage par le service des urgences de deux pompiers et d'un policier, qui ont été blessés au cours de cette altercation.

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b35d0b1d7564000872dc9e

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[N] [C] a été blessé d'une profonde entaille au niveau de la joue gauche ayant nécessité une suture de la plaie le jour des faits, par un verre cassé. Le 2 mai 2016, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

68fb978011af6ba0065f3b62

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[Y] a, de nouveau, été gravement blessé à la suite à la manutention d'une porte blindée, qu'il a effectuée seul et sans grue. - La dégradation de l'état de santé de M.

Source officielle
CA

18e Chambre

6036387ffc9fd29abd870e17

Appel

27 novembre 2015

27 novembre 2015

"À aucun moment vous n'avez formulé vos excuses auprès de votre employeur pour votre attitude, ni même auprès de notre salarié blessé qui, depuis les faits, est en arrêt pour accident de travail avec un

Source officielle
CA

5ème Chambre

5fd874b07115a58bed404c56

Appel

9 décembre 2020

9 décembre 2020

[R] a été blessé.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

61628872dafa129e399518de

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

. **** Le 13 février 2007, [T] [E] , âgée de 17 ans, a été très grièvement blessée alors qu'elle se trouvait passagère dans un véhicule volé, suite à la perte de contrôle du véhicule par le

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6162dcf8cadecb9ef7c7e011

Appel

27 janvier 2012

27 janvier 2012

sans justificatif, mais surtout, un résident s'est plaint que vous le malmeniez régulièrement, que vous refusiez de l'emmener aux toilettes au prétexte qu'il portait des protections et qu'il a été blessé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

VERSAILLES statuant sur les poursuites exercéesc/G X

6253c83dbd3db21cbdd84b11

Appel

26 février 1998

26 février 1998

S'étant transportés sur place, ils découvraient un homme blessé, FG, aux côtés duquel se trouvaient deux autres individus, l'un essayant de calmer l'autre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86de0

Appel

20 novembre 2003

20 novembre 2003

FOURCADE - LAPIQUE, avocats au barreau de TARBES sur appel de la décision en date du 26 AVRIL 2002 rendue par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE TARBES FAITS ET PROCÉDURE Le 16 octobre 1997, Rahma X... s'est blessée

Source officielle

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