(Repésentante de la CPAM) en vertu d'un pouvoir spécial en date du 25 février 2014 INTIMEE : Société JUBIL INTERIM prise en la personne de son représentant légal 17 Quai Boissier de Sauvages BP 90243

social sis 93/ 95 Rue Vendôme 69000 LYON Représentée par Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, Postulant, avocat au barreau de NÎMES Représentée par Me Christine BAUDON de la SCP BILLY-BOISSIER-BAUDON

encrassé, présence de déchirures, trous et décollements sur le papier peint, présence de débordements de peinture au niveau de la jonction avec le plafond, traces sur le plafond, convecteur encrassé, boîtier

[L] plaçait des boitiers sur les corps papillon. Il aurait fait un faux mouvement et aurait ressenti une douleur sur trapèze gauche. Siège des lésions : épaule.

[P] produit enfin une facture de réparation et un rapport de la société Audi qui atteste de l'existence de plusieurs anomalies, à savoir : -une batterie 12 V défectueuse, -un boîtier papillon non d'origine

ARTISANS ET COMMERCANTS D' AUVERGNE siège social Centre Beaulieu 37, Bd Berthelot 63407 CHAMALIERES Représentant : Me Jean-Paul LECOCQ (avoué à la Cour) - Représentant : la SCP BRUNET - BILLY - BOISSIER

moteur de l'automobile AUDI dès lors en effet que le moteur avait été démonté et qu'en conséquence il n'était plus possible de lire les éventuels codes défauts qui auraient pu être contenus dans le boîtier

comparant en personne, assistée de la SCP GOUBET SANCHEZ, avocats au barreau d'ALES INTIMÉE : MUTUELLE DU SUD ET RHONE ALPES prise en la personne de son représentant légal en exercice 28 Bis Quai Boissier

n'apporte pas une preuve suffisante des dysfonctionnements invoqués, la constatation non contradictoire par cet huissier de l'absence de réponse en cas d'appel de la société ADT ou en cas d'utilisation du boîtier

-BILLY-BOISSIER, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMEE Après avoir entendu à l'audience publique du 22 Mai 2006 les représentants des parties, avisés préalablement de la composition de

Le bail porte sans ambiguïté sur un emplacement destiné à l'installation de « une ou deux enseignes de toiture avec lettres de type boitier éclairé d'une superficie maximale approximative de : hauteur

matériel nécessaire à la réalisation du logiciel énuméré au devis ; que les bons de prêt de la société Controlsys font, en effet, apparaître que le calculateur industriel, l'alimentation linéaire et le boîtier

convention, le maitre d'ouvrage doit réaliser à ses frais les travaux de déplacement des canalisations traversant le terrain; il appartient au syndicat de prendre en charge financièrement la pose des boîtiers

d'exécution ainsi que cela ressort d'un procès-verbal d'huissier en date du 4 juin 2019 faisant état de ce qu'ont été démolis cinq plots d'éclairage, deux bornes d'amarrage, un robinet, l'échelle et le boîtier

abords du campement ; que la porte d'un transformateur EDF situé à l'entrée du site avait été forcée et qu'un câble de gros calibre en sortait, rejoignant à même le sol, à l'intérieur du campement, des boitiers

[H] qui critique les dispositifs électrochimiques proposés au regard de leur performance, alors que l'assèchement électronique laisse sceptique beaucoup de scientifiques et que le boîtier de type IPE utilisé

sollicité par [C] [N] et [P]-[D] [I], a en page 3 de son rapport en date du 28 mars 2024 indiqué que : 'D'après le contrôle technique sur la structure et sur le module de filtration ainsi que le boitier

Il s'agit d'un processus d'authentification et de sécurisation d'opérations qui repose sur une carte d'authentification et un boîtier lecteur associé.