COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 25 NOVEMBRE 2014 N°2014/523 Rôle N° 13/07872 [Q] [T] C/ SAS FINANCIERE DU CHEVAL VERT

la société HARSCO ; 6) tout document (autorisations, analyses) relatif à la destination des déchets après traitement, notamment par des agriculteurs (Monsieur X à FORGES et d'autres agriculteurs à Chevenon

Or, l'activité de prise en pension de chevaux n'est pas une activité agricole au sens de l'article L. 311-1 du code rural.

En ce qui concerne la responsabilité contractuelle de la société concessionnaire à raison du préjudice résultant de la nécessité de reprendre le bassin de rétention et le chenal situé en amont : 1.2.1

pêche maritime, si elle ne consiste qu'en la disposition d'un box avec accès des terrains sans autre prestation, et n'est pas l'accessoire à une activité agricole par nature, telle que l'élevage de chevaux

Pratiqué dès le 28 décembre 2010, ce scanner a révélé la présence d'une volumineuse hernie discale L4-L5 médiane comprimant le fourreau dural, ainsi qu'un syndrome de la queue de cheval avec rétention

régulièrement avisé ; Vu l'absence du Préfet des ALPES MARITIMES, régulièrement convoqué, Vu la comparution de Monsieur [X] [L] [D], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Marie-camille CHEVENIER

Elle affirme qu'il lui demandait de le faire à sa place, tout comme le fait de préparer les chevaux.

[G], la malnutrition, faits qui ont conduit le retrait de plusieurs chevaux pris en pension.

dépendance non habitable, ' [Cadastre 16] et F 096 : des granges à usage de boxes et de sellerie, occupées de manière non réglementaire par l'EURL ELEVAGE D'ACY, avec une sellerie et des boxes à chevaux

FAITS PROCEDURE La société [Adresse 6] est une ancienne propriété viticole située à Vendres dans le département de l'Hérault qui est aujourd'hui dédiée aux chevaux et à l'équitation.

prise en compte par le premier juge a été établie plus d'un an après la vente et ne prouve donc pas que Mme [G] était l'acquéreuse du cheval en son nom personnel, étant observé que la société Emge Trucks

titre "Une naissance au club" du volume paru en 2001 dans la collection "Grand Galop" ainsi que le sujet de son illustration, - le second volume intitulé <>, illustré d'une jeune fille, à cheval

B aurait, en particulier, participé à la réussite du cheval de course dénommé " Trêve ", appartenant à l'EARL, il résulte de l'instruction que l'entraînement de ce cheval était assuré dès 2013 par la requérante

aurait dû être pris en compte par la commune ; le fait que les chevaux auraient été placés sous la surveillance du maréchal-ferrant n'exonère pas la commune de sa responsabilité ; les chevaux auraient

Il conteste tout trouble de jouissance dans la mesure où les chevaux des appelants ont dus être éloignés pour des raisons sanitaires.

demandé au tribunal administratif de Nice d’annuler l’arrêté du 15 septembre 2017 par lequel le maire de Coursegoules a refusé de lui délivrer au nom de l’Etat un permis de construire une carrière à chevaux

O'Dvie, qui voulant se précipiter pour rejoindre les deux autres chevaux qui le précédaient, est tombé sur le côté de toute sa hauteur.