AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c61a
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Société MONACO LOGISTIQUE Grosse délivrée le : à : ERMENEUX TOUBOUL MAYNARD GIACOMETTI COHEN Décision déférée à la Cour : Arrêt no 2007 / 82 de la
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfa4
27 novembre 2008
27 novembre 2008
FRANCE BOISSONS TOULON Grosse délivrée le : à :COHEN PRIMOUT Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de TOULON en date du 20 septembre
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0fb
22 janvier 2009
22 janvier 2009
TRANSPORTS AFFRETEMENTS MEDITERRANNEES - TAM Grosse délivrée le : à :COHEN LATIL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de TARASCON en
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02689_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Article 4 : L'État versera à Me Cohen une somme de 1 200 euros dans les conditions fixées à l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991 et à l'article 108 du décret du 19 décembre 1991.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02820_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
A..., représenté par Me Cohen, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à la charge de l’Etat le versement d’une somme de 2 000 euros à son conseil au titre des dispositions combinées des
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a615
8 janvier 2008
8 janvier 2008
Par ces motifs, le Tribunal de Grande Instance de Lisieux a ainsi * condamné la SA Collen à verser à M.
Source officielleChambre 3-3
68e899fa60ca52a2831c02aa
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON INTIMES Madame [T] [V] [X] née le [Date naissance 3] 1975 à [Localité 12] (VIETNAM), demeurant [Adresse 2] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN
Source officielleChambre 1-2
68676bdefdaf41a8356be6af
3 juillet 2025
3 juillet 2025
APPELANTE SAS RESIDENCE HOTEL RESIDELLA dont le siège social est [Adresse 4] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 1-2
6811b6e544bf0d1935aef9a6
29 avril 2025
29 avril 2025
SCI [Adresse 22] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ Me Barbara BALDASSARI Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officielleCh civ. 1-4 construction
671740826a24f8a713323cf7
21 octobre 2024
21 octobre 2024
cour : Ordonnance rendue le 28 août 2023 par le Tribunal Judiciaire de NANTERRE N° RG : 21/03449 Expéditions exécutoires, Copies certifiées conforme délivrées le : à : Me Richard ruben COHEN
Source officielle8e Chambre A
60365e7bcdbdf4beb9d8884c
8 octobre 2015
8 octobre 2015
SARL NORD AZUR INTERNATIONAL, dont le siége social est [Adresse 2] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me
Source officielle1re Chambre B
61635158a2ead9ed860b6f86
13 juillet 2011
13 juillet 2011
N° 10/19247 Société civile 5F CINQEFFE C/ Société VILLANDRY [Y] [B] Grosse délivrée le : à :la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL la SCP BLANC-CHERFILS la SCP COHEN-GUEDJ
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd68
22 mai 2008
22 mai 2008
LE PROCUREUR GENERAL Grosse délivrée à : MAYNARD COHEN SIDER ERMENEUX réf Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Conseiller de la Mise en Etat de la 8ème chambre C de la Cour d'Appel
Source officielle1re Chambre B
615e0dfac25a97f0381f5101
5 mars 2015
5 mars 2015
FOND DU 05 MARS 2015 DT N° 2015/124 Rôle N° 14/10430 SA BANQUE CHAIX C/ [B] [V] [A] [P] [Z] [O] [L] [T] [N] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN
Source officielleChambre 2-4
69d74a38cdc6046d479cffbb
8 avril 2026
8 avril 2026
[H] [N] Représentant : Me Jean-philippe NOUIS de la SCP CABINET PIETRA & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [T] [B] Représentant : Me Hélène ABOUDARAM-COHEN, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-9
6866151b11adae0daca53261
2 juillet 2025
2 juillet 2025
] [Localité 1] Chambre 1-9 N° RG 25/07716 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO6CJ Ordonnance n° 2025/M081 SAS EOS FRANCE SA EUROTITRISATION Représentées par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN
Source officielleChambre 3-4
6794830fc6ca88188aff6b1a
24 janvier 2025
24 janvier 2025
[R] [F] Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd9412b
12 octobre 2018
12 octobre 2018
Représentant : Me Maud B... de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante M. Bruno Y..., Frédéric Z...
Source officielleETRANGERS
644a12aa656d26d0f8b57fa6
26 avril 2023
26 avril 2023
ordonnant le maintien au centre de rétention de : [J] [K] né le 12 Janvier 1994 à [Localité 1] - ALGERIE de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 24/04/2023 à 12 h 21 par courriel, par Me Léa COHEN
Source officielleChambre 1 A
63bfb2b85e2fbe7c9004360c
11 janvier 2023
11 janvier 2023
ORDONNANCE du 11 Janvier 2023 dans l'affaire entre : REQUERANT et APPELANT : Monsieur [E] [C] [Adresse 2] représenté par Me Dominique HARNIST, avocat à la cour Avocat plaidant : Me COHEN-ELBAZ
Source officiellePage 19 sur 279