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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 12
64534cdd37f394d0f8f66662
3 mai 2023
3 mai 2023
[F] a été hospitalisé après avoir utilisé un fusil à plomb contre sa personne.
Source officielleChambre 3-2
642fb541cece1704f57472e0
6 avril 2023
6 avril 2023
dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité audit siège représentée par Me Hélène ARNULF, avocat au barreau de NICE SCP TADDEI FUNEL
Source officielleRecours Soins psychiatriq
66ab250fba731fad7dd353f0
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Il verbalise des problèmes de santé en indiquant avoir dans le passé pris un coup de fusil dans le dos par son père. Il fait valoir qu''il ne peut pas tenir enfermé'.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00463_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
A... a déclaré à la préfecture des Bouches-du-Rhône, le 19 mai 2016, détenir un fusil de chasse, arme de catégorie C. Par un courrier du 7 juin 2016, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c857bd3db21cbdd84fb1
7 septembre 1999
7 septembre 1999
information du chef d'assassinat sur la personne de Luc Y... était ouverte ; Que le 22 janvier 1997, Jean-Laid Z... entendu par le S.R.P.LT., reconnaissait avoir le 10 juin 1995 tué Luc 0,UZILOU avec un fusil
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c192
26 juin 2008
26 juin 2008
née le 19 Juillet 1975 à FUMEL (47500) de nationalité française secrétaire de direction demeurant ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb2dbd3db21cbdd8d069
11 septembre 2008
11 septembre 2008
née le 19 Juillet 1975 à FUMEL (47500) de nationalité française secrétaire de direction demeurant... 46220 PRAYSSAC représentée par la SCP HENRI TANDONNET, avoués assistée de Me Geneviève LAGARDE
Source officielleCour d'Appel
6253cd89bd3db21cbdd93985
3 février 2017
3 février 2017
saisie immobilière publié au Service de la Publicité Foncière de SAINT-DENIS le 3 avril 2015 sous le no 2015 D 003326 volume 2015 S no 27, portant sur un bien situé Commune de SAINT-BENOÎT, lieu-dit Bras-Fusil
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT03925_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
B, par courrier reçu le 26 février 2021, de faire valoir ses observations dans un délai de quinze jours sur la mesure de dessaisissement de deux armes de type fusil de marque Beretta et carabine de marque
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21489_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Pyrénées-Orientales du 7 novembre 2019 après avoir commis le 30 juin 2019, en état d'ivresse, des violences à l'encontre de sa compagne et avoir menacé de revenir sur les lieux de l'altercation muni d'un fusil
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
66878cd005d6f7f678d490e2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Douai) Monsieur [J] [G] né le 06 Septembre 1972 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentés par Me Fabien Fusillier
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL01015_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
B à l'examen n'était pas équitable, qui n'est pas établie par les pièces du dossier, ou celle selon laquelle sa sélection au sein des fusiliers commando marine ou ses différentes expériences professionnelles
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL01215_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
consultation de l’application « Strava », retraçant ses performances sportives, il est très fréquent qu’il existe un décalage de 9 heures entre l’heure d’activité affichée sur l’application, correspondant au fuseau
Source officielle1ère Chambre
66162bd999851e0008f1e52c
26 octobre 2023
26 octobre 2023
BRED BANQUE POPULAIRE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Nicolas MOLLET de la SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIME : Monsieur [G
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a42f
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Il savait que Ali détenait un fusil à canon scié qu'il avait utilisé le soir des faits, alors que Farid s'était équipé d'un couteau de cuisine et Mohamed EE... d'un couteau " style Rambo ".
Source officielle1ère Chambre A
5fdbc2c34957c7a1ce095249
31 janvier 2019
31 janvier 2019
Par arrêt de la chambre commerciale de la Cour de cassation du 22 mai 2007, le pourvoi de la Scp Taddei Funel, mandataire judiciaire, était rejeté après que la cour ait rappelé que la signature du contrat
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926b0
9 septembre 2015
9 septembre 2015
C/ SA FINANCO SCP TADDEI-FERRARI-FUNEL COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF SEPTEMBRE DEUX MILLE QUINZE APPELANTS : M.
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL02462_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
F d'une réplique d'un fusil d'assaut de type M 14 hors service, alors que celui-ci avait été acheté à des fins ludiques par la mère de l'intéressé lorsque celui-ci était âgé de dix ans ; - la mesure
Source officielle2ème Chambre
6349000563d497adffda4124
13 octobre 2022
13 octobre 2022
janvier 2022, - condamner solidairement M. et Mme [J] à leur payer la somme de 2 940,98 euros augmentée des intérêts au taux légal à compter de la décision à intervenir au titre de la consommation de fuel
Source officielleCour d'Appel
6253cba0bd3db21cbdd8de65
12 mai 2011
12 mai 2011
Monsieur X...devra supporter les charges du domicile conjugal (taxes foncières, la moitié de la taxe d'habitation, l'assurance de la maison et de la voiture), ainsi que les charges courantes – EDF, fuel
Source officiellePage 19 sur 46
FUSELIER, Alexandre
03/09/2026
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FUSELIER-TESSIER, Kévin
09/08/2026
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MARTIN, Isabelle, FUSELIER
02/08/2026
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FUSELIER
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
30/04/2026
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FUSELIER, Jules
25/11/2025
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