CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_22NT04019_20240514
14 mai 2024
Il ressort des pièces du dossier, notamment des certificats de travail et des justificatifs de salaire produits, que Mme C est employée comme enseignante par la ville de Gorgan et perçoit un salaire mensuel
2ème Chambre
DCA_21VE02584_20231109
9 novembre 2023
Ainsi, à défaut de tout évènement soudain pouvant être regardé comme étant la cause de la gonalgie dont souffre M.
3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00524_20221020
20 octobre 2022
A, d'une durée de dix jours était motivé par une " gonalgie droite ". Il ressort des pièces du dossier, versées pour la première fois en appel, que le médecin traitant de M.
Juge des référés
ORCA_24NC03061_20250207
7 février 2025
Il ressort des pièces du dossier que la requérante souffre de rachialgies dorso-lombaires avec une arthrose et une scoliose lombaire et de gonalgies bilatérales en raison d'une gonarthrose tri-compartimentaire
Chambre sociale
65321b579e4ea48318f5b027
19 octobre 2023
2015 de la salariée indiquant à la responsable du service qualité et vie au travail que le fauteuil RH 400 ne convenait pas à sa pathologie, qu'il serait à l'origine de trois arrêts de travail pour gonalgies
67f4ad9676ec6bab6dfbaaf3
7 avril 2025
répertoire général sous le numéro N° RG 23/01161 - N° Portalis DBV7-V-B7H-DUFY Demandeur à l'incident et appelant : Monsieur [R] [P] [Adresse 9] [Localité 6] Représenté par Me Jean-Nicolas Gonand
Pôle 5 - Chambre 6
60360ef3ce674c73802cb2c4
5 janvier 2016
907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Novembre 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Caroline FÈVRE, Conseillère, et Madame Muriel GONAND
6036cbbfbc6c196a3516f80b
3 septembre 2015
des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Mai 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Caroline FEVRE, Conseillère, et Muriel GONAND
Cour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f2c
26 janvier 2015
APPELANT Monsieur Eddy X... ... 97160 LE MOULE Représenté par Maître Jean-Nicolas GONAND (Toque 83) substitué par Maître LOUIS-HODEBAR, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉS Maître Marie-Agnès
Chambre Sécurité sociale
634f955db5afe5adfff28980
13 octobre 2022
difficulté à la flexion des deux genoux ; le périmètre de marche se réduit en fonction ; paresthésies des membres inférieurs ; difficulté au maintien de la station debout; coxalgies handicapantes ; gonalgies
Chambre 4 SB
635cc3490d69e87f74e6c003
27 octobre 2022
le 18 novembre 2019 suite à sa nouvelle demande d'invalidité, et souligne que « le motif du bras droit en écharpe n'est nullement mentionné, les discopathies cervicales sont présentes dès 2016, les gonalgies
1ère CHAMBRE CIVILE
633fc2d0e633183e2ee178b8
6 octobre 2022
le 20 mars 1963 et étant VRP en période d'essai pour la société SO3E au moment de l'accident, a présenté lors de celui-ci une contusion cervicale, dorsale et lombaire puis, 14 jours plus tard des gonalgies
1re chambre sociale
5fd92091d1cd69bd9c88c716
3 juin 2020
et celui du 10 juin 2011: une chute avec initialement des lombalgies et sciatalgies latéralisées à droite donnant lieu à un arrêt de travail reconduit jusqu'au 20 mars 2012 puis prolongé pour des gonalgies
Chambre Sociale
6974a774cdc6046d4789ee08
23 janvier 2026
Le certificat médical initial établi le 13 septembre 2023 faisait état d'une gonalgie droite.
5e Chambre
651fa5cfc601f08318991a43
5 octobre 2023
constatent une entorse grave du genou droit avec atteinte LCA, une gonarthrose, des lésions méniscales, une rupture LCA, une méniscectomie interne du genou droit ou encore des douleurs genou droit ou une gonalgie
Pôle 6 - Chambre 5
64422a03d2fa6fd0f8040589
20 avril 2023
professionnelle en date du 6 octobre 2012 ainsi que cela résulte de la demande d'indemnité temporaire d'inaptitude communiquée et qu'en outre, le certificat médical initial du 3 juillet 2013 fait état d'une « gonalgie
Chambre 4-8a
66a9d37c05566a2f16fd86d3
30 juillet 2024
Il a aussi constaté l'absence de trouble à la statique, un rachis signalé douloureux non contracté; flexion extension du genou droit normale; des lombalgies chroniques et gonalgie droite résiduelle sans
60335badceaa500cb2b75ad4
30 juin 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Madame Muriel GONAND, Conseillère Monsieur Marc BAILLY, Conseiller
6033776c9270a02ba1543e65
9 juin 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Mme Muriel GONAND, Conseillère M.
6033c6ab59e2597922d7fbdd
31 mars 2017
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Janvier 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Madame Muriel GONAND
Page 19 sur 37