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740 résultats pour « Gongang »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre

DCA_22NT04019_20240514

Admin. Appel

14 mai 2024

14 mai 2024

Il ressort des pièces du dossier, notamment des certificats de travail et des justificatifs de salaire produits, que Mme C est employée comme enseignante par la ville de Gorgan et perçoit un salaire mensuel

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE02584_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Ainsi, à défaut de tout évènement soudain pouvant être regardé comme étant la cause de la gonalgie dont souffre M.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA00524_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

A, d'une durée de dix jours était motivé par une " gonalgie droite ". Il ressort des pièces du dossier, versées pour la première fois en appel, que le médecin traitant de M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC03061_20250207

Admin. Appel

7 février 2025

7 février 2025

Il ressort des pièces du dossier que la requérante souffre de rachialgies dorso-lombaires avec une arthrose et une scoliose lombaire et de gonalgies bilatérales en raison d'une gonarthrose tri-compartimentaire

Source officielle
CA

Chambre sociale

65321b579e4ea48318f5b027

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

2015 de la salariée indiquant à la responsable du service qualité et vie au travail que le fauteuil RH 400 ne convenait pas à sa pathologie, qu'il serait à l'origine de trois arrêts de travail pour gonalgies

Source officielle
CA

2ème Chambre

67f4ad9676ec6bab6dfbaaf3

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

répertoire général sous le numéro N° RG 23/01161 - N° Portalis DBV7-V-B7H-DUFY Demandeur à l'incident et appelant : Monsieur [R] [P] [Adresse 9] [Localité 6] Représenté par Me Jean-Nicolas Gonand

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60360ef3ce674c73802cb2c4

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Novembre 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Caroline FÈVRE, Conseillère, et Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6036cbbfbc6c196a3516f80b

Appel

3 septembre 2015

3 septembre 2015

des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Mai 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Caroline FEVRE, Conseillère, et Muriel GONAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f2c

Appel

26 janvier 2015

26 janvier 2015

APPELANT Monsieur Eddy X... ... 97160 LE MOULE Représenté par Maître Jean-Nicolas GONAND (Toque 83) substitué par Maître LOUIS-HODEBAR, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉS Maître Marie-Agnès

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

634f955db5afe5adfff28980

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

difficulté à la flexion des deux genoux ; le périmètre de marche se réduit en fonction ; paresthésies des membres inférieurs ; difficulté au maintien de la station debout; coxalgies handicapantes ; gonalgies

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

635cc3490d69e87f74e6c003

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

le 18 novembre 2019 suite à sa nouvelle demande d'invalidité, et souligne que « le motif du bras droit en écharpe n'est nullement mentionné, les discopathies cervicales sont présentes dès 2016, les gonalgies

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

633fc2d0e633183e2ee178b8

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

le 20 mars 1963 et étant VRP en période d'essai pour la société SO3E au moment de l'accident, a présenté lors de celui-ci une contusion cervicale, dorsale et lombaire puis, 14 jours plus tard des gonalgies

Source officielle
CA

1re chambre sociale

5fd92091d1cd69bd9c88c716

Appel

3 juin 2020

3 juin 2020

et celui du 10 juin 2011: une chute avec initialement des lombalgies et sciatalgies latéralisées à droite donnant lieu à un arrêt de travail reconduit jusqu'au 20 mars 2012 puis prolongé pour des gonalgies

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6974a774cdc6046d4789ee08

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Le certificat médical initial établi le 13 septembre 2023 faisait état d'une gonalgie droite.

Source officielle
CA

5e Chambre

651fa5cfc601f08318991a43

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

constatent une entorse grave du genou droit avec atteinte LCA, une gonarthrose, des lésions méniscales, une rupture LCA, une méniscectomie interne du genou droit ou encore des douleurs genou droit ou une gonalgie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

64422a03d2fa6fd0f8040589

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

professionnelle en date du 6 octobre 2012 ainsi que cela résulte de la demande d'indemnité temporaire d'inaptitude communiquée et qu'en outre, le certificat médical initial du 3 juillet 2013 fait état d'une « gonalgie

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

66a9d37c05566a2f16fd86d3

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

Il a aussi constaté l'absence de trouble à la statique, un rachis signalé douloureux non contracté; flexion extension du genou droit normale; des lombalgies chroniques et gonalgie droite résiduelle sans

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60335badceaa500cb2b75ad4

Appel

30 juin 2017

30 juin 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Madame Muriel GONAND, Conseillère Monsieur Marc BAILLY, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6033776c9270a02ba1543e65

Appel

9 juin 2017

9 juin 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Mme Muriel GONAND, Conseillère M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6033c6ab59e2597922d7fbdd

Appel

31 mars 2017

31 mars 2017

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Janvier 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Madame Muriel GONAND

Source officielle

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