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787 résultats pour « Isabelle GILLET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

615e0d7cc25a97f0381f4d89

Appel

4 mars 2015

4 mars 2015

LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 janvier 2015 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Maud Vignau, Président, Madame Marie-Luce Grandemange, Conseiller, Madame Isabelle

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

69732d74cdc6046d476526b4

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 22 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle

Source officielle
CA

3e chambre civile

64a7b0643bcaf505db696755

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué à l'audience par Me Isabelle DELMAS, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES :

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

662b4412fe25450008314e0e

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Décembre 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : AD N° RG : F19/00993 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre 4-3

634a4f31acdcd6adff75a93f

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

ORPEA Copie exécutoire délivrée le 14 Octobre 2022 à : - Me Etienne MARGOT-DUCLOT, avocat au barreau de PARIS - Me Gilles BONLARRON, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6350e4d642150aadff23db32

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

postulant, Représentée par Me Christophe BORIES, du barreau de TOULOUSE, avocat plaidant INTIME : Monsieur [Y] [Z] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Gilles

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62ecb2c22a8cf5e2e9b21d35

Appel

4 août 2022

4 août 2022

RIVIERE - DE KERLAND, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉS : [T] [U] né le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 10] (13) de nationalité Française, demeurant [Adresse 6] Représenté par Me Gilles

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

68676120c173dff6a7933732

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

CINQ, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [H] [Y] né le 12 Août 1999 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Jean-Marie GILLES

Source officielle
CA

Chambre 3-2

680b1f984d571f8833669246

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

I] [V] LE COMPTABLE DU PÔLE DE RECOUVREMENT SPÉCIALISÉ DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : 24 avril 2025 à : Me Bertrand D'ORTOLI Me Sébastien BADIE Me Gilles

Source officielle
CA

8e Chambre C

60323535dd015b6bb5bd2157

Appel

29 mars 2018

29 mars 2018

Rôle N° 16/01599 - N° Portalis DBVB-V-B7A-6AOV [U] [W] C/ BANQUE POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE Grosse délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Gilles

Source officielle
CA

17e Chambre

603662d8dabdc2042dbdcd48

Appel

3 novembre 2015

3 novembre 2015

APPELANTE SAS CARREFOUR HYPERMARCHES SAS, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Nicolas DRUJON D'ASTROS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Isabelle GUITTARD, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93fac

Appel

30 mars 2018

30 mars 2018

Dominique GILLES, Conseiller, chargés du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Dominique DOS REIS, Présidente de chambre M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc85bd3db21cbdd905ce

Appel

17 avril 2013

17 avril 2013

représenté par Me Gilles-Jean PORTEJOIE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, Me Sandrine PAGNOU, avocat au barreau de LIMOGES Madame Martine Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8edd4

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

né le 02 Janvier 1964 à SELESTAT (BAS-RHIN) ... 69006 LYON représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Isabelle DAMIANO, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme

Source officielle
CA

17e Chambre

603231a88d5b0b6855b5be37

Appel

22 mars 2018

22 mars 2018

avocat au barreau de NICE substitué par Me Frédéric LACROIX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE PARTIE(S) INTERVENANTE(S) AGS - CGEA [Localité 1], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Isabelle

Source officielle
CA

12e chambre

5fd99f128e4baa91d488d862

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

ELECTRICITE DE FRANCE - EDF [Adresse 1] [Adresse 2] Représentant : Me Mélina PEDROLETTI, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : V 626 - N° du dossier 17000205 Représentant : Me Gilles

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

69cf58f2cdc6046d47f3406b

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

[F] [S] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sophie CHEVALLIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C1043 INTIMÉ Monsieur [H] [X] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3ebd3db21cbdd8f99a

Appel

10 juillet 2012

10 juillet 2012

présent (e) assisté (e) de maître SALQUAIN, avocat au barreau d'ANGERS Madame Anne B... ... 49120 LA TOURLANDRY présent (e) assisté (e) de maître SALQUAIN, avocat au barreau d'ANGERS Madame Isabelle

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6312eee22e6a8e4f13ca6103

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd90212

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

demeurant... – 53810 Change Monsieur Gilles ZZZZ... demeurant... – 88000 Saint Die des Vosges Madame Isabelle AAAA... épouse ZZZZ...

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

PHARMACIE BAGAGLIO, GILLET, Isabelle, COIFFARD, Joëlle

SIREN 991986779Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

Acte en date du 01/11/2025 enregistré au SDE MARSEILLE le 03/11/2025 sous le numéro 1314P612025A06800 Adresse de l'ancien propriétaire: 33 Avenue du Jas Quartier de Laure - 13180 Gignac-la-Nerthe Adresse de l'ancien propriétaire: 35 Avenue Gaston Roux 13350 Charleval

19/12/2025

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Radiations

Champcommunal, Anne Isabelle, Gillet

SIREN 413120429Greffe du Tribunal de Commerce de Limoges

21/08/2024

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Créations

ARMAND, Isabelle Gillette Georgette

SIREN 500251111Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

10/12/2023

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Créations

ISABELLE GILLET - SOINS A DOMICILE, ABILITY HOME - ROTOBED

SIREN 879823193GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

11/02/2020

Voir →

Modifications diverses

SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS Christophe BEJIN - Alain CAMUS - Isabelle BELOT - Marie-Annick GILLET

SIREN 780233102GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN

13/09/2015

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