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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
5fdd4c128042e8b43d3669fe
20 septembre 2018
20 septembre 2018
Madame Isabelle, T..., Marguerite X..., pris en sa qualité d'associée de la Société par actions Simplifiée dénommée 'ANDRE X... SA' née le [...] à PARIS (75010) Demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cdad
2 décembre 2008
2 décembre 2008
représenté par la SCP DESSART-SOREL-DESSART C / Isabelle DE X... représentée par la SCP B.
Source officielle1re chambre sociale
635a21a3c549ea05a7cd2cb0
26 octobre 2022
26 octobre 2022
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Madame Florence FERRANET, Conseiller Greffière lors des débats : Madame Isabelle
Source officielleChambre 4-8
6364bae9e405357f749ea80a
21 octobre 2022
21 octobre 2022
DECHAUX, présidente de chambre, laquelle en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN, Conseiller
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
642bbfccd49e0104f58f00dc
3 avril 2023
3 avril 2023
Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme Magali DURAND-MULIN, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 03 janvier 2023 Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller,
Source officielleChambre civile
67f755c5d8218d22f82bd480
9 avril 2025
9 avril 2025
[I] et rappelé aux créanciers qu'ils ne peuvent exercer aucune voie d'exécution pendant ce délai, - rappelé que M.
Source officielleRETENTIONS
659f96f43328fa00087a259a
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[P] C/ PREFET DE L'ISÈRE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 10 JANVIER 2024 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6162e07b1120e9a89a34a5ff
5 juillet 2012
5 juillet 2012
PROPRETE VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE ISS ABILIS FRANCE AGENCE MALAKOFF [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Catherine LAUSSUCQ, avocat au barreau de PARIS, toque : D0223 substitué par Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd905a5
16 avril 2013
16 avril 2013
Pascal PEDRON, conseiller, MINISTERE PUBLIC : hors sa présence, sur communication et visa du dossier, GREFFIER : Mme Isabelle GESLIN OMNES lors des débats et de Monsieur GENDROT au prononcé par mise
Source officielle17e chambre
615e0de6c25a97f0381f5038
7 mai 2014
7 mai 2014
de salaires sur six mois, * 88,89 euros à titre de rappel de congés payés incidents, * 148,15 euros à titre de rappel de 13ème mois contractuel, * 14,81 euros à titre de rappel de congés payés incidents
Source officielle1ere Chambre Section 2
5fde7fc3c098115755745fde
26 juin 2018
26 juin 2018
C/ Isabelle Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ec0b
30 novembre 2011
30 novembre 2011
au barreau d'AJACCIO Compagnie d'assurances AXA FRANCE FINANCE Prise en la personne de son représentant légal en exercice 26 Rue Drouot 75458 PARIS CEDEX 09 défaillante Mademoiselle Isabelle
Source officielle2e chambre sociale
626a2f3b71469e057d789a84
27 avril 2022
27 avril 2022
Jean-Pierre MASIA, Président Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Mme Isabelle MARTINEZ, Conseillère Greffier, lors des débats : M. Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efe3
12 septembre 2011
12 septembre 2011
APPELANTE : Mme Isabelle Y... épouse X...
Source officielleContestations Honoraires
67874f23d61a5c2f4aa36604
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Isabelle MARTIN-MAHIEU, avocat au barreau de RENNES **** EXPOSE DU LITIGE : En 2016, M.
Source officielle17e chambre
6033725a9c748e26cc0c78aa
14 juin 2017
14 juin 2017
2015 par le conseil de prud'hommes - formation paritaire - de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement N° RG : F13/00705 Copies exécutoires délivrées à : Me Jean-marie GUILLOUX Me Isabelle
Source officielle1re chambre 1re section
615e0d6fc25a97f0381f4d54
22 janvier 2015
22 janvier 2015
rendu le 28 Novembre 2012 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 2011/07262 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f46
27 janvier 2015
27 janvier 2015
G : 13/ 08165 Mme Isabelle X...épouse Y... C/ M. Xavier Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84ec2
10 décembre 1999
10 décembre 1999
Isabelle Y..., ès qualités de représentant des créanciers de la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db7e
6 avril 2011
6 avril 2011
Isabelle X...m'a informé qu'une personne assurait une présence pour la nuit, auprès de sa mère. Je l'ai effectivement rencontrée vers 22h- 22h 30.
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