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804 résultats pour « Lardeau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

62d8ec48af72baeffb335d36

Appel

20 juillet 2022

20 juillet 2022

rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 22/00610 du répertoire général, opposant : Monsieur [D] [I] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par la SCP MEDEAU-LARDAUX

Source officielle
CA

Chambre sociale

62d8ec48af72baeffb335d38

Appel

20 juillet 2022

20 juillet 2022

rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 22/00611 du répertoire général, opposant : Monsieur [E] [L] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par la SCP MEDEAU-LARDAUX

Source officielle
CA

Chambre sociale

62d8ec48af72baeffb335d3a

Appel

20 juillet 2022

20 juillet 2022

rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 22/00612 du répertoire général, opposant : Monsieur [Z] [B] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par la SCP MEDEAU-LARDAUX

Source officielle
CA

Chambre sociale

62d8ec49af72baeffb335d3c

Appel

20 juillet 2022

20 juillet 2022

rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 22/00613 du répertoire général, opposant : Monsieur [C] [M] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par la SCP MEDEAU-LARDAUX

Source officielle
CA

Chambre sociale

62d8ec49af72baeffb335d3e

Appel

20 juillet 2022

20 juillet 2022

rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 22/00614 du répertoire général, opposant : Monsieur [I] [G] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par la SCP MEDEAU-LARDAUX

Source officielle
CA

Chambre sociale

62d8ec49af72baeffb335d40

Appel

20 juillet 2022

20 juillet 2022

rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 22/00615 du répertoire général, opposant : Monsieur [V] [T] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par la SCP MEDEAU-LARDAUX

Source officielle
CA

Chambre sociale

62d8ec49af72baeffb335d42

Appel

20 juillet 2022

20 juillet 2022

rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 22/00616 du répertoire général, opposant : Madame [F] [M] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par la SCP MEDEAU-LARDAUX

Source officielle
CA

Chambre sociale

62d8ec49af72baeffb335d44

Appel

20 juillet 2022

20 juillet 2022

rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 22/00617 du répertoire général, opposant : Monsieur [U] [B] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par la SCP MEDEAU-LARDAUX

Source officielle
CA

Chambre sociale

62d8ec49af72baeffb335d46

Appel

20 juillet 2022

20 juillet 2022

rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 22/00618 du répertoire général, opposant : Monsieur [T] [N] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par la SCP MEDEAU-LARDAUX

Source officielle
CA

Chambre sociale

62d8ec49af72baeffb335d48

Appel

20 juillet 2022

20 juillet 2022

rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 22/00619 du répertoire général, opposant : Monsieur [X] [E] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par la SCP MEDEAU-LARDAUX

Source officielle
CA

Chambre sociale

62d8ec49af72baeffb335d4a

Appel

20 juillet 2022

20 juillet 2022

rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 22/00620 du répertoire général, opposant : Monsieur [X] [J] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par la SCP MEDEAU-LARDAUX

Source officielle
CA

Chambre sociale

62d8ec49af72baeffb335d4c

Appel

20 juillet 2022

20 juillet 2022

rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 22/00621 du répertoire général, opposant : Monsieur [R] [P] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par la SCP MEDEAU-LARDAUX

Source officielle
CA

Chambre sociale

62d8ec49af72baeffb335d4e

Appel

20 juillet 2022

20 juillet 2022

rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 22/00622 du répertoire général, opposant : Monsieur [E] [B] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par la SCP MEDEAU-LARDAUX

Source officielle
CA

Chambre sociale

62d8ec49af72baeffb335d50

Appel

20 juillet 2022

20 juillet 2022

rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 22/00625 du répertoire général, opposant : Monsieur [R] [H] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par la SCP MEDEAU-LARDAUX

Source officielle
CA

Chambre sociale

62d8ec49af72baeffb335d52

Appel

20 juillet 2022

20 juillet 2022

rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 22/00627 du répertoire général, opposant : Monsieur [C] [S] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par la SCP MEDEAU-LARDAUX

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03701_20221208

Admin. Appel

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Une intervention sur le premier carcinome a été réalisée le 4 janvier 2013, avec une exérèse et un recouvrement par un lambeau d'autoplastie.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00122_20240215

Admin. Appel

15 février 2024

15 février 2024

En janvier 2010, une nécrose du lambeau a justifié une nouvelle intervention pour parage et remobilisation du lambeau le 22 février 2010.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

69e0733fcdc6046d47694b0a

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

siège social est situé [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, Assistée de Me Jean-Luc LARRIBAU

Source officielle
CA

Référés

668e2567fcf93851fdd6478b

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Localité 6] EVENEMENTS immatriculée au RCS n° 388 078 065, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Alban LAPLEAU

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

628490ac498a54057d102fdc

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

SB COUVERTURE EMJ Formule exécutoire le : à : Me Frédérique GIBAUD Me Béatrice LABEAU-BETTINGER COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 17 MAI 2022 APPELANT

Source officielle

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