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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 1
60345ef4f5d75a4db068efd8
15 décembre 2016
15 décembre 2016
social [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Thierry Lorthiois, membre de Montesquieu avocats, avocat au barreau de Lille DÉBATS à l'audience publique du 16 novembre 2016 tenue par Marie-Laure
Source officielle2ème chambre civile - HSC
64d7210b3f645ad96951ba84
11 août 2023
11 août 2023
Il présente une pathologie psychiatrique avec des idées de persécution et une exaltation depuis des années et ne montre qu'un recul partiel sur les symptômes qui l'affectent.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7cbd3db21cbdd93812
14 décembre 2016
14 décembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Judith DELTOUR, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e8b
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Paul Olivier Y..., Mme Isabelle Z... veuve X..., Mme Amélie A..., Mme Michèle B... veuve X..., Mme Marie-Laure X..., Mme Emilie A...
Source officielle7ème Ch Prud'homale
676e42afcda9a1df3bd574b3
17 octobre 2024
17 octobre 2024
: AU FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE RENNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [G] [D] Représenté par Me Laura
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93765
25 novembre 2016
25 novembre 2016
Laurent X...et à Mme Marie-Laure Y..., épouse X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6887316c1692fcf85d581ecc
25 juillet 2025
25 juillet 2025
-Tribunal Judiciaire de PARIS (Magistrat du siège) - RG n° 25/02136 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique, le 24 Juillet 2025 Décision COMPOSITION Anne-Laure
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0c1
7 février 2012
7 février 2012
G : 11/ 03265 Mme Marie-Laure X... épouse Y... C/ CRIFO M. Vincent Y...
Source officielleChambre 3-3
6364ba29e405357f749ea4e6
20 octobre 2022
20 octobre 2022
composée de : Madame Valérie GERARD, Première Présidente de chambre Madame Gwenael KEROMES, Présidente de chambre Madame Françoise PETEL, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Laure
Source officielle8ème Ch Prud'homale
671894bad8ceca1cd70192b6
22 octobre 2024
22 octobre 2024
APPELANTE Association COLLECTIF PLAISANCE Représentée par Me Bruno CARRIOU de la SCP IPSO FACTO AVOCATS, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier 19.15862 INTIME [C] [B] Représenté par Me Anne-laure
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6a0fe98bcdc6046d4787e9fb
21 mai 2026
21 mai 2026
FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NANTES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [S] [I] Représenté par Me Anne-laure
Source officielle11e Chambre B
6162da77dda066944ee0e8f8
19 janvier 2012
19 janvier 2012
délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie Chantal COUX, Président Monsieur Michel JUNILLON, Conseiller Madame Marie-Florence BRENGARD, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Laure
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7bf
17 février 2011
17 février 2011
Trois enfants sont issus de cette union : - Kévin né le 19 septembre 1994, - Dylan né le 14 avril 1997, - Laura née le 17 juin 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93143
11 avril 2016
11 avril 2016
février 2016, tendant, par la réformation partielle de l'ordonnance attaquée, à voir : - organiser une résidence alternée de l'enfant au domicile de chacun des parents une semaine sur deux et pendant la moitié
Source officielle1ère chambre section 1
6163e38dfeacceebf034a97d
25 février 2008
25 février 2008
ont entraîné divers troubles, que les demandes reconventionnelles de l'intimé ne sont pas fondées, que l'abri de jardin litigieux ne s'appuie pas sur le mur de l'appentis de [G] [H], que la haie de lauriers
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acd2
13 février 2008
13 février 2008
Bertrand A..., décédé ... 34280 LA GRANDE MOTTE Représentant : Maître DAT de la SCP MARTIN- PALIES- DEBERNARD- JULIEN- DAT (avocats au barreau de MONTPELLIER) Madame Lara A... épouse C... en qualité
Source officielleCour d'Appel
6253cb8cbd3db21cbdd8dc14
7 avril 2011
7 avril 2011
des vacances de Noël et d'été-la première moitié les années paires, la seconde moitié les années impaires ; qu'il sera ajouté en ce sens au jugement entrepris ; Que ni la situation financière de Monsieur
Source officielleChambre sociale
6870a17a5b6604a26aae88ad
10 juillet 2025
10 juillet 2025
d'activités de loisirs (JUMP'IN CHAROLLES) [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Anne-cécile GROSSELIN de la SELARL EKITACT, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE substituée par Maître Laura
Source officielle2ème Chambre
66235accaec0e60008fe99a9
18 avril 2024
18 avril 2024
tribunal judiciaire de NANCY, R.G. n° 22/00690, en date du 24 mai 2023, APPELANTE : Madame [W] [U] épouse [B] née le 27 Août 1995 à [Localité 6] (54), domiciliée [Adresse 2] Représentée par Me Laura
Source officielleChambre civile 1-3
69d888a5cdc6046d47ba6165
9 avril 2026
9 avril 2026
EXPRO, JCP de [Localité 1] N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 19/01496 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Anne-laure WIART, avocat au barreau de VERSAILLES
Source officiellePage 19 sur 153
Alvear Montes, Laura, Marie, Restrepo
16/05/2025
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LAURA SANTONI, SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA ROSE DE MONTESORO II
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 03/02/2023 enregistré au bastia le 06/02/2023 sous le numéro dossier 2023 00002757 référence 2B04P31 2023 A 00194 Adresse de l'ancien propriétaire: Centre Commercial de Montesoro 20600 Bastia
12/07/2023
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MONTESSUIS, Vanessa, Louise, Laura
25/04/2018
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