CodexAI
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre section B
642e75a08b510604f5bc1d26
3 avril 2023
Ce parc a été loué à l'association Synergie France Asie du 15 novembre 2015 au 20 décembre 2021 qui relouait elle-même des parcelles nues à des propriétaires d'habitations légères de loisir.
Chambre 1-6
6312eefb2e6a8e4f13ca6176
1 septembre 2022
massif trochantérien, - des douleurs au point de projection de hanche s'exprimant également par une légère altération de la cotation musculaire du moyen fessier avec une légère hypotrophie de l'appareil
Ch.protection sociale 4-7
69cf4aa0cdc6046d47f0aa7e
2 avril 2026
La société ajoute que le docteur [F] ne retient qu'une limitation légère de certains mouvements.
2EME PROTECTION SOCIALE
67189478d8ceca1cd7018e84
22 octobre 2024
Monsieur [T] présente au moins deux des critères de l'insuffisance respiratoire chronique légère, le dosage des gazs du sang n'ayant n' ayant pas été communiqué.
CHAMBRE SOCIALE B
603665cd9848d60707234b7c
30 octobre 2015
orales à l'audience du 2 octobre 2015 ; LA COUR Attendu que suivant contrat de travail à durée indéterminée à temps complet du 29 septembre 1997 [Y] [P] a été embauché en qualité de chauffeur-levageur
Pôle 5 - Chambre 2
6162c1c334defd4c4b3b4573
20 mai 2011
présenté seul, sur une fond blanc, à l'exclusion de tout autre élément décoratif ; Qu'il en va de même pour la photographie présentant le mannequin de profil , d'autant plus que celui-ci plie légèrement
1ère CHAMBRE CIVILE
6358cd71c40aa805a7864b26
25 octobre 2022
(Civ. 3ème, 28 janvier 2015 n° 13-27397), telle n'est pas le sens des demandes des appelants qui prétendent avoir perdu une chance de vendre le bien à un prix légèrement inférieur et de vendre les autres
9ème Ch Sécurité Sociale
6981a03fcdc6046d47b761cc
28 janvier 2026
Pour une limitation légère de tous les mouvements, le taux médical est proposé entre 10 à 15 % pour le membre dominant et entre 8 à 10 % pour le membre non dominant.
6981a053cdc6046d47b76376
69d73672cdc6046d479a71e7
8 avril 2026
2ème chambre sociale
69d89e21cdc6046d47bccc4b
9 avril 2026
DOMINANT Blocage de l'épaule, omoplate bloquée 55 45 Blocage de l'épaule, avec omoplate mobile 40 30 Limitation moyenne de tous les mouvements 20 15 Limitation légère
Chambre 4 SB
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9 janvier 2025
Pour une limitation moyenne de tous les mouvements, le taux médical est proposé à 20 % pour le membre dominant et à 15 % pour le membre non dominant ; pour une limitation légère de tous les mouvements,
Chambre 1-2
679336bbcc9763289b7251a2
23 janvier 2025
Elle reconnaît que, dans son usage, elle a été légèrement déviée vers le Nord (en sa partie la plus orientale) mais précise que cette déviation n'est que provisoire au sens où elle y mettra fin dès que
Ch.secu-fiva-cdas
67f4adb876ec6bab6dfbac65
7 avril 2025
A titre subsidiaire, elle reprend le barème indicatif d'invalidité concernant l'épaule et rappelle qu'une limitation légère de tous les mouvements, ce qui correspond à la situation de l'assurée, correspond
Chambre sociale
67ef6fb27985d82da296f747
3 avril 2025
Le barème propose un taux d'IPP de 10 à 15 % pour raideur légère de l'épaule côté dominante intéressant l'ensemble des mouvements. Le relevé des amplitudes étant réalisé en passif.
6e Chambre C
6033ae3c1737c6622a6ca3f0
27 avril 2017
S'il existe donc une légère disparité entre les revenus des parties, encore faut -il rappeler, d'une part, que la prestation compensatoire n'a pas vocation à assurer l'égalité des situations économiques
Cour d'Appel
6253cc2fbd3db21cbdd8f673
9 mai 2012
l'ordonnance déférée à la cour, le juge aux affaires familiales, se référant aux rapports d'enquête sociale, a considéré que si les revenus de Monsieur X...pour l'année 2010 peuvent être considérés comme légèrement
Chambre 4-8a
6979f969cdc6046d47f8ab79
27 janvier 2026
Les séquelles de l'accident ont été décrites comme suit: 'séquelles à type de légère raideur dorsolombaire douloureuse'.
5e Chambre
64422a26d2fa6fd0f80406d8
20 avril 2023
acromioplastie, ténotomie du long biceps, suture du sus épineux, résection inférieure de la clavicule distale), compliquée d'algodystrophie consistant en une raideur douloureuse avec une limitation légère
Chambre Sociale-1ère sect
63b546f9c9018405dfcaada9
3 janvier 2023
pour le taux professionnel, à compter du 8 janvier 2021 (lendemain de la date de consolidation) pour « Après chirurgie d'une rupture de la coiffe de l'épaule droite chez une droitière, il persiste une légère
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LESAGERE, Christophe, LESAGERE
20/04/2025
Voir →
TOF'MECA, LESAGERE, Christophe
24/09/2014