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6 212 résultats pour « Lesagère »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre section B

642e75a08b510604f5bc1d26

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

Ce parc a été loué à l'association Synergie France Asie du 15 novembre 2015 au 20 décembre 2021 qui relouait elle-même des parcelles nues à des propriétaires d'habitations légères de loisir.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6312eefb2e6a8e4f13ca6176

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

massif trochantérien, - des douleurs au point de projection de hanche s'exprimant également par une légère altération de la cotation musculaire du moyen fessier avec une légère hypotrophie de l'appareil

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69cf4aa0cdc6046d47f0aa7e

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

La société ajoute que le docteur [F] ne retient qu'une limitation légère de certains mouvements.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

67189478d8ceca1cd7018e84

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Monsieur [T] présente au moins deux des critères de l'insuffisance respiratoire chronique légère, le dosage des gazs du sang n'ayant n' ayant pas été communiqué.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

603665cd9848d60707234b7c

Appel

30 octobre 2015

30 octobre 2015

orales à l'audience du 2 octobre 2015 ; LA COUR Attendu que suivant contrat de travail à durée indéterminée à temps complet du 29 septembre 1997 [Y] [P] a été embauché en qualité de chauffeur-levageur

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162c1c334defd4c4b3b4573

Appel

20 mai 2011

20 mai 2011

présenté seul, sur une fond blanc, à l'exclusion de tout autre élément décoratif ; Qu'il en va de même pour la photographie présentant le mannequin de profil , d'autant plus que celui-ci plie légèrement

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6358cd71c40aa805a7864b26

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

(Civ. 3ème, 28 janvier 2015 n° 13-27397), telle n'est pas le sens des demandes des appelants qui prétendent avoir perdu une chance de vendre le bien à un prix légèrement inférieur et de vendre les autres

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6981a03fcdc6046d47b761cc

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Pour une limitation légère de tous les mouvements, le taux médical est proposé entre 10 à 15 % pour le membre dominant et entre 8 à 10 % pour le membre non dominant.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6981a053cdc6046d47b76376

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Pour une limitation légère de tous les mouvements, le taux médical est proposé entre 10 à 15 % pour le membre dominant et entre 8 à 10 % pour le membre non dominant.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69d73672cdc6046d479a71e7

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Pour une limitation légère de tous les mouvements, le taux médical est proposé entre 10 à 15 % pour le membre dominant et entre 8 à 10 % pour le membre non dominant.

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

69d89e21cdc6046d47bccc4b

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

DOMINANT Blocage de l'épaule, omoplate bloquée 55 45 Blocage de l'épaule, avec omoplate mobile 40 30 Limitation moyenne de tous les mouvements 20 15 Limitation légère

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

67820abed30fbdc4c17b9d7d

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Pour une limitation moyenne de tous les mouvements, le taux médical est proposé à 20 % pour le membre dominant et à 15 % pour le membre non dominant ; pour une limitation légère de tous les mouvements,

Source officielle
CA

Chambre 1-2

679336bbcc9763289b7251a2

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Elle reconnaît que, dans son usage, elle a été légèrement déviée vers le Nord (en sa partie la plus orientale) mais précise que cette déviation n'est que provisoire au sens où elle y mettra fin dès que

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

67f4adb876ec6bab6dfbac65

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

A titre subsidiaire, elle reprend le barème indicatif d'invalidité concernant l'épaule et rappelle qu'une limitation légère de tous les mouvements, ce qui correspond à la situation de l'assurée, correspond

Source officielle
CA

Chambre sociale

67ef6fb27985d82da296f747

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Le barème propose un taux d'IPP de 10 à 15 % pour raideur légère de l'épaule côté dominante intéressant l'ensemble des mouvements. Le relevé des amplitudes étant réalisé en passif.

Source officielle
CA

6e Chambre C

6033ae3c1737c6622a6ca3f0

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

S'il existe donc une légère disparité entre les revenus des parties, encore faut -il rappeler, d'une part, que la prestation compensatoire n'a pas vocation à assurer l'égalité des situations économiques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2fbd3db21cbdd8f673

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

l'ordonnance déférée à la cour, le juge aux affaires familiales, se référant aux rapports d'enquête sociale, a considéré que si les revenus de Monsieur X...pour l'année 2010 peuvent être considérés comme légèrement

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6979f969cdc6046d47f8ab79

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Les séquelles de l'accident ont été décrites comme suit: 'séquelles à type de légère raideur dorsolombaire douloureuse'.

Source officielle
CA

5e Chambre

64422a26d2fa6fd0f80406d8

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

acromioplastie, ténotomie du long biceps, suture du sus épineux, résection inférieure de la clavicule distale), compliquée d'algodystrophie consistant en une raideur douloureuse avec une limitation légère

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

63b546f9c9018405dfcaada9

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

pour le taux professionnel, à compter du 8 janvier 2021 (lendemain de la date de consolidation) pour « Après chirurgie d'une rupture de la coiffe de l'épaule droite chez une droitière, il persiste une légère

Source officielle

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Radiations

LESAGERE, Christophe, LESAGERE

SIREN 804156032Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

20/04/2025

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Créations

TOF'MECA, LESAGERE, Christophe

SIREN 804156032GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

24/09/2014

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